CHAPITRE V
ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
J'ai publié (tome I«'. n» 785) la liste des -soixante districts attribués aux seize quartiers lie Paris par l'ordonnance royale du 15 avril 1789, qui convoquait les habitants du tiers état de la ville et faubourgs de Paris. Pour la facilité des recherches, j'ai adopté ici l'ordre alphabétique avec rappel, sous le titre de chaque district, de son numéro d'ordre et de celui du bataillon auquel il correspondait. Quelques-unes de ces dénominations ne sont pas conformes à la nomenclature primitive et font l'objet de renvois également alphabétiques : ainsi le district des Baniabites est presque aussitôt devenu celui de Henri IV; le district du Sépulcre, celui des Cnrméliles-du-Marais (ou de la rue Chapon) • le district de Sainte-Opportune a porté au début le
nom inexpliqué des Grands- Augustins et celui de Saint-Leu s'appela un moment section {$ic) de la Jussienne.
Une autre trace de cette confusion passagère, née du décret du 22 juin 1790 sur la nouvelle division de Paris, subsiste dans quelques pièces émanées de la section (sic) Saint-Eustache. avant sa fusion officielle dans la section des Postes. Enfin les districts de l'Université et de la Sorbonne ne font qu'un, et celui de Saint- Jacques-du-Haut-Pas absorba promptement le district du VaZ-de-Gràce. Par suite, le total effectif des districts (et des bataillons) se trouve réduit à cinquante-neuf, mais le district du Valde- Grâce a néanmoins conservé ici le numéro que lui assignait l'ordre alphabétique.
§ 1. — District des Barnahîtes ou de Henri IV.
(VIII, 1. — 2« Division, 2« Bataillon)
6978. — Procès'verbal de l'Assemblée...
-éant en l'église des Barnabites (21 avril 1789).
Voyez tome l", n» 823.
6979. — District des Barnabites. Assemblée générale (août 1789). In-4", 1 p. [N. Lb« 1343.J
Circulaire annonçant l'adoption par le district
du règlement de l'infanterie nationale parisienne. Voyez ci-dessus, n» • • • .
6980. — Moyen proposé pour rendre notre condition meilleure en diminuant la somme du mal et augmentant autant que possible celle du bien. Offert au district des Barna-" bites par un de ses' membres et agréé par ce district (21 septembre-!»' octobre 1789)» Imp. V' Delaguette. S. d., in^», 1 f. et 13 p. [iV. Lb*» 230.]
6981 . — Discours prononcé à la bénédiction du drapeau des Barnabites, par
nHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIOiNS DES DISTRICTS
M. Delacroix dk Frainville, avocat du Parlement, président de ce district. S. /. n. d., in 4°, 2 p. [N. Lb*" 231.]
(5982. — District des Barnabites. En l'asï^einblée générale du 9 octobre 1789, quatre heures après midi, un des citoyens a dit... Imp. V* Delaguette. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*'> 232.]
Félicitation.s au sujet du retour du Roi à Paris et vœu pour l'achèvement du Louvre, « afin que les monarques français aient dans leur capitale un palais digne de la majesté de la nation ».
6983. — District de Henri IV, ci-devant des Barnabites. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée du district d'Henri IV. Du 9 décembre 1789. Imp. F« Delaguelle. S.d., in.40, 4 p. [iV. Lb*»277.]
En faveur de l'élaboration du plan de municipalité par les représentants de la Commune et par les commissaires des soixante districts.
6984. — District de Henri IV. Assemblée générale extraordinaire pour mercredi 16 décembre [1789]. Imp. V' Delaguette.
S. d., in-folio piano oblong. [N. Lb*° 3237.]
Convocation à l'effet de délibérer sur plusieurs questions importantes du nouveau règlement de la municipalité.
6985. — Extrait des registres des délibérations du district de Henri IV du 28 décembre 1789. Imp. V' Delagtcelte. S.d., m-i°, 4 p. [N. Lb*" 1407*.]
Délibération sur un mémoire des maîtres bouchers de la ville de Paris.
6986. — Rapport du 22 janvier 1790, fait par MM. les commissaires nommés pour l'examen du plan de banque territoriale de M. Ferrières au comité général du district
de Henri IV. S. /. n. d., in-S", 16 p. [N. r.b"» 1409.]
Sur le projet de Ferrières, voyez la troisième partie de ce travail.
6987. — District de Henri IV. Discours prononcé par M. Roussineau, curé de la Sainte-Chapelle du Palais, à Paris, en l'assemblée générale du district Saint-Honoré. (25 janvier 1790.) Imp. V' Delaguette, 1790, in-40, 7 p. [JV. Lb*« 1410.]
Allocution adre&sée au plus jeune des frères Agasse, au nom d'une députation du district.
La même pièce, à laquelle manque le fauxlitre reproduit ci-dessu.s, est portée au catalogue de la B. N. sous la cote Lb*« 140G.
6988. — District de Henri IV. Discours de M. Mangin, président du district de Henri IV, au bataillon, et à M. le premier président, lorsqu'ils ont prêté leur serment civique, l'un le 7 février 1790. place Dauphine, et l'autre le 8 du même mois dans l'assemblée générale, dont l'impression a été ordonnée par un arrêté du district dudit jour 8 février. S. l. n. d., m-i", 3 p. [Br. M. F. R. 13*, 10.]
6989. — District de Henri IV. Discours prononcé par M. Roussineau, curé de la Basse-Sainte-Chapelle, pour la cérémonie du Te Deum chanté le 10 février 1790. /mp. F« Delaguette. S.d., in-8», 14 p. {N. Lb«>278.]
6990. — Extrait des registres des délibérations du district de Henri IV, du 9 mars 1790. Imp. V'Delaguette. S.d.,l p. [JV. Lb" 1407*.]
Délibération au sujet de la reddition de comptes de M. de La Rivière, commissaire préposé à la surveillance des Halles et en sa faveur.
6991. — Extrait du registre des délibérations du bataillon de Henri IV (13 avril 1790). Imp. V' Delaguette. S. d., in-80, 2 p. [iY. Lb" 1408.]
.\dhésion à l'arrêté du bataillon Saint-Etiennadu-Mont.
