DISTWCT DE BONNE-NOUVELLE
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§ 3. — District des Blancs-Manteaux.
(V, 1. — 5* Division, 7« Bataillon)
(^ Pour deux pièces antérieures au 14 juillet, voyez tome l", ii°» 815-816.
6992. — Extrait des registres du district des Blancs-Manteaux du 21 août 1789. Fmp. Pntult. S. d., in-S", 6 p. [Br. M. F. R. 624, 15.]
Au sujet de la division de l'armée parisienne en troupe soldée et non soldée et de l'élection des officiers pour sis mois.
6993. — Extraits des registres des délibérations du district des Blancs-Manteaux, relativement à la députation qu'il a faite à r.\ssemblée nationale, sur l'arrêté des électeurs, du 30 août 1789. Paris, imp. PrauU. S. d., in-S", 14 p. L^^ Lb« 234.]
Adliésion à l'arrêté d'amnistie voté sur la proposition de Necker. Voyez tome l", n<»» 1 306- 1307 et 1385-1386.
6994. — Arrêté du district des Blancs-
Manteaux. Du 29 août 1789. Imp. PrauU ^ 1789, in-8", 6 p. [iV. Lb*" 233.]
Ouverture d'une souscription patriotique.
699o. — Discours prononcé dans l'église des Blancs-Manteaux, Je samedi 12 septembre 1789, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux du district des Blancs-.Manteaux, par .M. Godard, avocat au Parlement, ex-président du district. Paris, Méquignon jeune. S. d., in-8°, 1 fr. et 23 p. [X Lb^ 23.o.]
6996. — [Arrêté du district des Blancs- Manteaux pour le serment de fidélité à la Constitution, commençant par ces mots :] Du o février 1790. Sur la motion faite... Paris, imp. PrauU, S. d., in-8°, 2 p. [.Y. Lb*« 134i.]
6997. — District des Blancs-Manteaux, Extrait du registre des délibérations prises en l'assemblée générale du 18 mars 1790. Imp. PrauU. S. d., in-S», 1 f. et o p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 65.]
Sur la vente des biens ecclésiastiques.
§ 3. — District de Bonne-:N'ouvelle.
(XIII, 3. — 4« Division, 2« Bataillon)
6998. — Procès-verbal de l'assemblée du tiers état, district de Nolre-Dame-de-Bonnc- Xouvelle (avril 1789).
Voyez tome I*"", n» 840.
6999. — Cahier de doléances... présenté à nos frères les électeurs des soixante districts... par Joseph Charon, district de Bonne- Nouvelle il 789).
Voyez tome I»"", n° 883.
7000. — District de Bonne- Nouvelle.
T. II
Extrait de la délibération prise par l'assemblée générale (20 Juillet 1789). Imp. V Hérissant, in-4°, 4 p. [jV. Lb*" 1346.]
Confirmation des pouvoirs délégués à Bailly et à La Fayette. Election de huit députés (dont six suppléants) chargés de représenter le district à l'Hôtel de ViUe.
7001. — District de Bonne -Nouvelle.
Extrait du registre des délibérations (16 décembre 1789). S. /. n. d., in-4», 1 p. [.Y. Lb*» 1347.]
Sur l'étendue du département de Paris.
