DISTRICT DES PÈRES-DE-NAZARETH
à ce que les séanceti des représentants de la Commune soient publiques.
7304. — Motion de M. le comte de Luc, chevalier de Saint-Louis, soldat citoyen de la garde nationale parisienne du bataillon de l'Oratoire, faite à l'assemblée de ce district le 29 septembre 1789. D'Houry et Debure, 1789, in-4», 6 p. [N. Lb" 1481.]
Sur l'armement de la garde nationale et la création d'un parc d'artillerie.
Voyez ci-dessus, n" 6846.
7303. — District de l'Oratoire. Motion de -M. le comte de Luc, chevalier de Saint- Louis, soldat citoyen de la garde nationale parisienne au bataillon de l'Oratoire, membre du comité permanent de ce district, faite à l'assemblée générale le mardi 29 décembre 1789 au soir, au sujet du dépôt des grains et farines à l'Ecole militaire. V* D'Houry et Debure, 1790, in-4'>, 4 p. [iV. Lb« 1482.]
7306. — District de l'Oratoire. Invitation patriotique aux citoyens des deux sexes. Du •20 mars 1790. Knapen. S. d., in-8o, 11 p. -V. Lb" 1483.]
Contre le goût « effréné, maniaque même, pour les productions de l'industrie étrangère » et en faveur de l'encouragement exclusif des manufactures nationales.
7307. — District de l'Oratoire. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée
générale du 23 avril 1790. V* D'Houry et
Debure. In-4», 2 p. [N. Lb*» 1478]
Adhésion à l'arrêté du district des Cordeliers contre le Cb&telet. Voyez, ci-dessus, n» 7097.
7308. — La Vérité. Justifîcation des grenadiers de l'Oratoire et Déclaration du sieur François Ducrlix, une des quatorze victimes. Pam, imp. Patriotique. S. d., in-S», 8 p. — La Vérité, suite de la « Justification des grenadiers de l'Oratoire», parFRAxçois Dl'cruix, une des quatorze victimes. N» II. Imp. Patriotique. S. d., in-8°, 8 p. — La Vérité. N» m. Observation faite à toute la France sur la plainte portée aux tribunaux par sieur François Dlcruix, grenadier de l'Oratoire, contre le sieur La Fayette, général de la garde nationale parisienne. Imp. du Premier Imprimeur de la Liberté [Momoro]. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb'» 4848.]
Affaire du 18 avril.
7309. — Opinion de M. Chenaux, soldat citoyen de la section de l'Oratoire, sur le licenciement des grenadiers de la 6« division, prononcée à l'assemblée générale du samedi 7 mai 1791. S. /. n. d., in-8'», 23 p. [Br. M. F. R. 727, 19.].
7310. — Mon Opinion, prononcée à l'assemblée générale de l'Oratoire, sur le licenciement des grenadiers de la 6« division, le 14 mai 1791. Imp.de la Société littéraire. S. d., in-8», 16 p. [Br. Jlf. F. R. 627, 20.]
Signé : Ch.azot.
§ SI. — District des JPères-de-]Vazaretli,
(V, 4. — 3« Division, 10« Bataillon.)
7311. — District des PP.-Nazareth. 21 août 1789. S.l. n.d., in-io, Ip. [iV.Lb«>1484*].
Demande de 400 fusils pour l'armement du district.
7312. — District des Pères-de-Nazareth.
23 août 1789. S. l.n. d., in-4», 1 p. [N. Lb*" 1484*.]
Au sujet des bruits alarmants répandus sur les désordres qui devaient se produire dans la iournée do 25 août.
Sur l'ex. de la B. N., note manusorite signée BrullÉE, vice-président du district, touchant la démission du président, M. Armand (24 août 1789).
7313. — District des Pères-Nazareth. Extrait du registre des délibérations du 24 octobre 1789. S. /. n. d., in-4», 2 p. [N. Lb*« 1485*.]
Protestation contre la création d'un corps de Chasseurs des barrières.
CHAPITHE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
7314. — District des Petits-Pères-dc- Nazareth. Rapport des commissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à l'assemblée générale du 19 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp. Momoro. S. d., in-8% 15 p. {N. Lb*" 1487.]
7315. — District des Pères-Nazareth. Extrait du registre des délibérations, du 31 décembre 1789. Imp. Chardon. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 1485*.].
Protestation contre l'ordre donné par le département de la police, le 24 décembre, aux milices nationales de prêter main-forte aux gardes du commerce.
7316. — Arrondissement du district des Pères-Nazareth. Tableau des officiers du district des Pères-Nazareth. Paris, Clouzicr. S. d. (1790), in-folio piano oblong.[iV. Lb*" 3224.]
7317. — Extrait des registres des délibérations prises en l'assemblée générale du district des PP.-Nazareth, du 7 janvier 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8'>, 3 p. [N. Lb*" i486.]
Refus de délibérer sur le plan de la municipalité provisoire.
7318. — District des Pères-Nazareth. E.xtrait du registre des délibérations, du 22 mars 1790. S. l. n. d., in-4«, 3 p. [N. Lb*« 1485*.]
Au sujet d'une loge du théâtre de Nicolct, soi-disant réservée à MM. les administrateurs du département des établissements publics, le district déclare qu'aucune entrée dans les théâtres ne devait être accordée et dénonce cet abus aux autres districts.
7319. — District des Pères -Nazareth. 8 avril 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*» 1485*.]
Approbation d'un mémoire imprimé de M. Dupont, ingénieur du Roi, professeur de mathématiques, sur les travaux de sûreté des carrières de Paris.
7320. — District des Pères - Nazareth.
Extrait du registre des délibérations. 14 mai 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb*o 1485*.]
Discours de M. Arnaud, président du district, touchant une pétition présentée par les maîtres paveurs de Paris à la Commune.
§ 3S. — District du JPetit-Saint-Ajitoine»
(XII, 1. — 5" Division, 3« Bataillon)
7321. — Procès-verbal du tiers état...
convoqué en l'église du Petit-Saint^Antoiue (21 avril 1789).
Voyez tome I*"", n» 837.
7322; — Adresse à iM. Bailly, maire de Paris, par rassemblée générale du district du Petit-Saint-Antoine. Du 21 juillet 1789. S. l. n. d., in-4o, 3 p. [N. Lb*" 295.]
7323. — Adresse à M. de La Fayette, général de la milice parisienne, par l'assemblée générale du district du Petit-Saint- Antoine. Du 21 juillet 1789. S. /. rt. d., in-4°, 3 p. [N. Lb*o 296.]
7324. — Extrait des délibérations du district des Petits-Augustins du 6 août 1789. Discours prononcé dans l'assemblée géné-
rale, par M. Agut, garde-française, de la compagnie d'Oltz, 1 " bataillon, rue de Babylone. Imp. Quillau. S. d,, ïn-i°, 3 p. [iV. Lb*o 297.]
Au sujet de la médaille que les districts se proposaient de décerner ailx gardes-françaises.
7325. — District du Petit-Saint-Antoine.
Extrait des délibérations du 20 août 1789. S. /. n. d.^ in-4'', 1 p. [N. Lb« 1489*.]
Refus de délibérer sur le plan de municipalité propesé par les représentants de la Commune.
7326. — ' District du Petit-Saint-Antoine. Extrait des délibérations du 7 octobre 1789. Imp. Lottin aîné cl J.-R. Lottin, 1789, in-S», 4 p. [N. Lb*" 1489*.]
Sur les dilapidations de farines commises aux Halles.