DISTRICT DES PETITS-PÈRES

^u:iUiiâ. 3 février 1790. S. /. n. d., iu-4», 1 p. [N. Lb*» 1492*.]

\dliéâioa u l'arrêté du diâtrict Notre-Dame . lit e la création d'un corps particulier d'artillerie. Voyez ci-dessus, n» 7181.

7353. — Ëxlrail des délibéralionâ de l'assemblée générale du dislricl des Pelits-Auguslins. 7 février 1790. S, /. n. d., in-4*, 1 p. [N. Lb" 1492*.J

En faveur de la conservation du grand hôpital de la Charité.

7304. — District des Petits-Auguslins.

Extrait des délibérations du 13 mars 1790. S. /. n. d., in-8», 3 p. [N. Lb*» 1491*.]

Sur rainélioration du sort fait aux frères lais I>ar le décret de l'Assemblée nationale du 20 février dernier.

7305. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Pelils-Augustins.26 mars 1790. Iinp. Cl. Simon. S,d., in-8% 3 p. [.Y. Lb»» 1492*.]

Adhésion sous réserves, à l'acquisition, par la municipalité, de 2U0 raillions de biens nationaux et ecclésiastiques.

7356. — Contre le Cbàlelet. S. /., 1790, in-8% 12 p. [N. Lb*" 299.]

f l'ait au district des Petits- Augustin», le ii avril 1790. »

Epigr. :

Mons're qu'a trop longtemps épargné le tonnerre. Reste impur des brigai;(ls dont j'ai purgé la terre.

Discours de MM. Quillet et BOUCHEU, avocats. Voyez tome I", n" 1461, où la même pièce avait été incomplètement décrite.

73o7. — Discours prononcé par M. Jolr- DAN, président du district des Petits-Augustius, à la réception du serment civique prêté par les citoyens porteurs d'eau et

journaliers domiciliés dans ce district, le 7 mai 1790. S. /. n. rf., in-8», 4 p.

73j8. — Extrait du registre des délibérations du district des Petits-Auguslins du 8 juin 1790. S. /. i». d., in-8», 2 p.

Désaveu des arrêtés des 14 et 17 mai des mandataires provisoires de la Commune. Voyez ci-dessus, n»» 5744-5747.

7359. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Augustins. 14 juin 1790. Lnp. des Rëvolulious de Paris et du district, 1790, in-4», 6 p. [iV'. Lb*^ 1492*.]

Examen critique du plan de division en quarante-huit sections, proposé par M. Dezauches, du district Saint-Etienne-du-Monl, en opposition à celui de M. Tiron, lieutenant de maire au déparlement des impositions.

7360. — Arrêté du 6' bataillon de la 2e division de la garde nationale (4 juillet 1790).

Sur les travaux préparatoires de la Tédéralion.

Voyez tome I*"", n» 1 74 1 .

7361 . — Extrait des délibérations du comité général et permanent du district des Petits-Augustins du 5 juillet 1790. S.l.n.d., in-8», 2 p.

Arrêté invitant la Commune à assurer aux journaliers employés aux travaux du Champ de Mars le payement de leur solde jusqu'au 14 juillet, même si les travaux étaient terminés avant cette date.

7362. — 6« bataillon, 2« division. (6 juillet 1792.) S. /. n. d., in-8», 4 p. [N. Lb» 10079]

Souscription en faveur des volontaires du La* taillon partant pour les frontières.

§ 84. — District des Fetits-Fères,

(X, 2. — 4' Division, 7« Bataillon)

7363. — Liste des membres du comité permanent du district des Petits -Pères. S. /. n. d., in-40, 1 p. [N. Lb" 1513.] T. II.

30 juillet 1789, d'après une note manuscrite sur l'ex. de la B. N., qui porte aussi des corrections manuscrites et les signatures de Charpin et d'Auzon, secrétaire et vice-secrétaire.

CHAPITKE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7364. — District des Petits-Pères. S. /. n. d., in-4«, 1 p. [N. Lb*" 1505*.]

L'ex. de la B. N. porte la date manuscrite du 30 juillet 1789.

Mesures à prendre touchant la nomination des membres des comités des districts, la provenance des armes, etc.

7363. — District des Petits-Pt>res. 31 juillet 1789. In-folio oblong. [N. Lb« 1505*.]

Approbation du discours de Necker et de l'arrélé des électeurs du 30 juillet. Voyez tome le"", no» 1384-138G.

7366. — Avis patriotique. District des Pelits-Pères. (3 août 1789.) S. l. n. d., infolio piano. [.Y. Lb''»lol4*.]

Adresse à La Fayette en faveur des gardesfrançaises. Un second exemplaire est classé dans le recueil factice de la D. N. Lb*" 1514.

7367. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits- Pères. S. /. n. d. (1789), in-8% 7 p. [N. Lb*» 1503*.]

Confirmation des pouvoirs de Bailly et de La Fayette et nomination de deux députés à l'Assemblée provisoire des représentants de la Commune.

7368. — Suite de 1' « Extrait des délibéralions de l'assemblée générale des Petitsî»ères ». Imp. Knapen. S\ d., in -S», 8 p.

7369. — District des Petits-Pères. Extrait des délibérations du 16 août 1789. S. l. n. d., in-4», 1 p. [N. Lb*» 1306.]

Arrêté réclamant l'exclusion de la garde nationale de toute personne ayant fait banqueroute ou flétrie par un jugement légal.

7370. — District des Petits-Pères. 3 septembre 1789. In-4<', 1 p. [N. Lb*« 1303*.]

Arrêté relatif à la nomination d'un représentant du district à la Commune.

7371. District des Pelits-Pères. 2 octobre 1789. In-folio piano. [N. Lb*» 1503*.]

Au sujet des subsistances et de la situation difficile faite aux boulangers.

7372. — District des Petits-Pères. S. L

n. d., in-folio oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 83.]

- Arrêté relatif au séjour du Roi et au rétablissement de la paix publique.

7373. — District des Petits-Pères. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du 23 octobre 1789. Imp. par les Enfants-Aveugles. S. d., in-folio piano. [N. Lb*« 130.]

Protestation contre la création des six compagnies de chasseurs préposés à la garda des barrières.

7374. — La Nouvelle Circulaire des districts... par Fkvel\t (23 octobre 1789).

Voyez le numéro 5554 ci-dessus.

7373. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du district des Petits- Pères de la place des Victoires, en date du 20 novembre 1789. S. /. n. d., in-4"', 3 p. iN. Lb*« 1308.J

Protestation contre l'arrêté du district des Cordeliers du 18 novembre et désaveu des membres du district des Petits -Pères, qui so qualifient de représentants de la Commune de Paris.

7376. — District des Petits-Pères. Règlement de police. Avis important aux citoyens. (4 décembre 1789.) S./, n. rf.,in-4<', 12 p. [lY. Lb*» 1333.]

.P. 12, Noms, demeures el déparlcments de MM. les commissaires du district.

7377. Extrait du registre des délibérations du district des Pelits-Pères, à l'assemblée générale du 16 décembre 1789. S. /. 71. d., in-4o, 1 p. [iV.Lb*«1309.]

Approbation unanime de la proposition de comprendre Corbeil et Pontoise dans le département de Paris, « afin de prévenir l'ombrage de^ provinces » touchant les approvisionnements.

7378.— Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits- Pères. 16 décembre 1789. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [iY. Lb*« 1303*.]

Nomination de douze commissaires chargés d'examiner les questions soumises à la décision de la Commune et de deux délégués chargés de porter à l'IIotel de Ville le résultat de ces déli-' bérations.

DISTRICT DES PUÉMONTRÉS

Sli

7379. — District des Petits-Pères. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du mardi 22 décembre 1789. S. /. n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb»« 1510.J

Protestation de dévouement et de reconnais • -^nce à Bailly.

7380. — Vœu de l'Assemblée partielle de la Commune de Paris, district des Petits- Pères, sur la pétition des juifs de Paris. Kii l'assemblée générale du .H février 1790. >. /. n. d., in-4», 6 p. [N. Lb*» 301.]

Voyez n"» 5705-5707, 5719, 5756-5757.

7381. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. Du b mars 1790. Imprimé sons la direction de M. Clousier, par les Enfants- Aveugles. S. d., in-4», 3 p. [.\. Lb*« 302.]

Arrêté déclarant qu'après la rétlaclion et renvoi d'un projet de règlement municipal, les pouvoirs des mandataires avaient légalement cessé, et désavouant tous arrêtés prison à prendre par eux.

7382. — Assemblée partielle de la Com muiie. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. S. l. n. d., in-4», 4 p. [X Lb*" 151i*.J

Désaveu de l'adresse du bataillon de Saint- Eiicnne-da-Mont à l'Assemblée nationale.

7383. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. 23 avril 1790. S. /. n. d., in-4», 4 p. [lY. Lb*'loll\j

Protestation contre les arrêtés des 9 et 10 avril des « soi-disant représentants » de la Commune.

7384. — Assemblée partielle de la Commune. District des Petits-Pères. 27 aTril 1790. S. l. n. d., in-4o, 1 p. [.Y. Lb*" l.ïll*.J

Projet d'adresse à l'Assemblée touchant les abus de pouvoirs de la juridiction du Chàtelet (aiïaire des 5 et C octobre).

738o. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Pères du samedi 22 mai 1790. S. /. n. d., in-4», 3 p. N. Lb*« 1512.^

Désaveu des arrêtés des soi-disant représentants de la Commune en date des 14 et 17 de ce mois, et défense à son représentant (Charpin) de communiquer avec lesdits prétendus représentants pour affairei relatives à l'administration de la capitale.

7380. — Lettre d'un grenadier du bataillon des Petits-Pères à M. Chabot, député, sur la dénonciation qu'il a faite à l'Assemblée nationale, le 28 juillet dernier, contre la garde nationale. S. l. n. d., in-8», 7 p. N. Lb'9 5233.]

Signée : Alex. Dubax, citoyen actif, grenadier du bataillon des Petits-Pères, rue Notre- Dame-des-Victoires, n» 29.

Popincourt District de;. — Voyez Tresnel (La Madeleine de).

§35. — IDiRtrict des Prémontrés.

(I, 4. — 2« Division, 1«' Bataillon.)

7387. — District des Prémonlrés de la roix-Rouge. Extrait des registres... 21 juillet 1789. In-folio piano. LY. Lb*» 1521*.]

.\fiiclie sur papier rouge, annonçant qu'un Te Deum serait chanté dans l'église des Prémontrés, le 29 juillet, et une quête faite par M™* La Rochefoucault de Fontenoy, chanoi'<nesse. Voyez ci-dessous, n» 7391.

7388. — District des Prémontrés de la

Croix-Rouge. Extrait des registres, piano. [Y. Lb*«lo2r.]

tu-folio

Sur le maintien du bon ordre.

Cette pièce porte en tête la date du il juillet 1789 et, à la fin, celle du 23 avril, ce qui est évidemment un lapsus typographique.

7389. — District des Prémontrés. Assemblée générale. 24 juillet 1789. Paris ^ iinp