CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Seguy-Thiboust.

S. d., iu-4% 3 p. [N. Lb*

Confirmation pai' voie de scrutin des pouvoii*:! donnés à MM. Labaslide, Samaria et Groult, cliargés de correspondre pour le district avec Bailly et La Fayette, et nomination de MM. Bridel, Ortillon, Convers, Beauvais de Préau, de Reste, Chappon et Gillot.

7390. — District des Prémonlrés. Assemblée générale. (24-27 juillet 1789.) In-8% 30 p. [JV. Lb«'I5I9*.]

P. 6-27, Reniement pour le dislricl des Prémoiitrés. P. 28, Tableau des officiers et commissaires composant le comité central et les bureaux du district. P. 30, Députés à l'Assemblée générale de l'Holel de Ville.

7391. — District des Prémonlrés. Bureau central. 27 juillet 1789. S. /. n. d., in-A", 1 p. [N. Lb« 1520]

Invitation au Te Deum qui devait être chanté le lendemain dans l'église des Prémontrés et à la la quête faite par M"»» de La Rochefoucault de Fontenoy. Voyez ci-dessus, n» 7387.

7392. — Arrêté du district des Prémonlrés de la Croix-Rouge. Du 6 août 1789. Paris, imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-i", 4 p.

N. Lb*» 1527.]

Observations sur divers articles du règlement militaire, présenté par La Fayette.

7393. — [Circulaire du district des Prémontrés, au sujet du service de la garde nationale, datée du 7 août 1789, et commençant par ces mots :] « Monsieur le président, Messieurs, il s'est offert aujourd'hui à notre district... S. l. n. d., in-4'', 2 p. [N. Lb*» 1528.]

7394. — District des Préraontrés de la Croix-Rouge. Proclamation. Extrait des registres des délibérations du district, du 7 août 1789. Imp. Seguy-Thiboust. S. d.,

Arrêté interdisant aux gardes des barrières d'abandonner leur poste pour aller chasser la nuit aux environs de Paris.

7395. — District des Prémontrés de la Croix-Rouge. Comité central. Extrait du registre des délibérations du 8 août 1789.

Paris, imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-4», 4 p. [N. Lb*« 1522*.]

Procès verbal d'arrestation de cinq braconniers surpris par une patrouille dans la plaine deMontrouge.

7396. — [Délibération du comité général des Prémonlrés sur le travail des commissaires chargés de l'examen du règlement militaire, commençant par ces mots : ] L'an 1789, le 11 août... « Messieurs les commissaires... » Pans, imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-4», 3 p. [iV. Lb*» 1530.]

7397. — District des Prémontrés. H août 1789. Bureau central. /mp. Seguy-Thiboust, 1789, 10-4°, 7 p. [N. Lb*" 1523.]

Délibération et arrêté du district touchant .sa situation pécuniaire et financière, et discours de Beauvais de Préal', en présentant cet arrêté à la Commune.

7398. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district des Prémontrés du 24 août 1789. 5./. n d., in4'>, 3 p. [N. Lb*" 1524.]

Discours de M. Grosset, en offrant un drapeau à l'une des compagnies du bataillon.

7399. — District des Prémontrés. Comité central. Imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-folio

Mesures prises pour la conservation des armes appartenant au district.

7400. — District des Prémontrés de Ja Croix-Rouge. Du 31 août 1789. Imp. Seguy- Thiboust, 1789, in-4°, 3 p. [N. Lb*« 1522*.]

Discours du président [Beauvais DE Préau. |

7401 . — District des Prémontrés. Assemblée générale (3 septembre 1789). Imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-4", 7 p. [N. Lb*" 1519*.]

P. 1, Observations de M. DE Langlard sur la lettre de Bailly et l'arrêté des représentants de la Commune relatif à la formation d'une municipalité provisoire.

7402. — Arrêté de l'assemblée générale du district des Prémontrés. Extrait des registres des délibérations du district du

DISTRICT DES PRÉMONTRivS

4 septembre 1789. Paris, imp. Seguy-Thiboust, 1789, in- 4% 2 p. [.Y. Lb*« 1531.]

Désignation des articles du projet de municipalité proTisoire qui pouvaient dès à présent être mis en vigueur.

7403. — Dislricl des Prémonlrés. Extrait ilu procès -verlwl du H septembre 1789.

S. 1. n. d., in -4», 2 p. [X Lb*» lo25*.]

Approbation de rarrété de la Ck>mmune, en date du !«' septembre, contre les motions et attroupements du Palais-Iîo} al. Vovez ci-dessus,

7404. — District des Prémontrés. Bureau central. 10 septembre 1789. Imp. Segtiy- ThiboHst. S. d., in-folio piano, r.v. Lb" 1520*.]

Ampliation de l'ordre du jour de La Fayette en date du 9 septembre, recommandant aux citoyens o d'exercer par eux-mêmes la fonction honorable de garde national ».

740o. — District des Prémontrés. Assemblée générale (14 septembre 17891. 5. /. n. d., in^», 2 p. [.V. Lb» 1519*.]

Nomination de douze députés chargés de faire connaître aux autres districts le résultat des opérations de l'assemblée générale du district.

7406. — District des Prémontrés. Comité. Extrait du procès-verbal du 16 septembre 1789. S. l. n. d., in-folio piano. 'N. Lb*« 1525».

Election des commissaires de quartier et désignation de leurs « départements ».

7407. — Tableau des personnes qui composent le district des Prémontrés (17 septembre 1789). .S'. /. n. d., in-folio piano. ,.V. I.b*» 3287. j

7408. — Discours sur la liberté, prononcé en l'église de MM. les chanoines réguliers Prémontrés, à la Croix-Rouge, le 26 septembre 1789, à la bénédiction des drapeaux. Monseigneur l'archevêque de Cambrai offi- ' iant, par un soldat de la 4« compagnie, lun des membres du comité permanent de ce district. Dédié à M. le marquis de La Fayette, commandant général de la milice nationale de Paris et pays à l.ï lieues è«-

environs. Imp. Didot aine, 1789, in-8», 16 p. f-V. Lb*" 30a.]

Signé : P

On lit cette note p. 7 :

« Ce discours, jeté sur le papier pendant des nuits de larmes et de douleur, aurait vu le jour plus tôt si, au retour de cette bénédiction, l'auteur n'eut perdu sa jeune épouse, femme d'un mérite es.sentiel, victime, en parlie.de la révolution du 13 juillet. »

L'archevêque de Cambrai était alors Ferdinand-Maximilien-Mériadec de Rohan-Guémenée, dont (p. 16} l'auteur compare l'éloquence à celle de Fénelon.

7409. — District des Prémontrés. Extrait du registre des délibérations du 28 septembre 1789. Imp. Seguy-Thihovsf , 1789.

in-4», 3 p. LY. Lb*" 1526*.]

Arrêté relatif au droit respectif des districts et de leurs mandataires dans les délibérations de la Commune.

7410. — District des Prémontrés. Bureau central. Extrait du registre des délibérations... Du 30 septembre 1789. Imp. Segrty- Thiboti.<it, 1789, in-4-, 3 p. [.Y. Lb*" 1526*.]

Sur la nécessité de hàtcr l'achèvement de la Constitution.

7411. — Rapport de M. de LoNGCH.JkMP à Messieurs du comité du district des Prémontrés. (I" octobre 1789.) .9. /. n. d., in-S", 24 p. [X Lb*« 306.]

Sur la question des subsistances.

7412. — Procès-verbal d'une recherche faite à l'École royale militaire, par MM. les commissaires respectifs des districts des l»rémontrés, de la Croix-Rouge, des Carmes- Déchaussés, des Minimes, de Saint- Nicola?des-Champs, de Saint-Honoré et de Notre- Dame. Imp. V'Héi'insnnt. S. d., in-8», 1 1 p. [X Lb« 310.]

P. 1, une note rappelle qu'un procès-verl>al de visite faite à l'Ecole militaire, par quatre commissaires de Saint-Martin-des-Champs, a déjà été imprimé : c Cette pièce est très exacte, mais les détails ne nous ont pas paru anse?, dégagés et assez saillants pour .faire impression sur ceux qui, pour être convaincus, veulent des calculs susceptibles d'être vérifiés au premier coup d'œil. »

Vovez ci-dessus, n»* 5715-5716.