CHAPITRE V. — ACTES ET DÉI.IBÉRATIONS DES DISTRICTS
§ SO. — District de Saint-Etienne^du-Mont.
(VI, 1, — 1" Division, 7« Bataillon.)
748a. — Délibéralion du tiers éUit... au district de Saint-Étieniie-du-Mont. (21- 22 avril 1789.)
Vovpz tome I»"", n" 819.
7486. — Milice nalionale pari.sienne.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée pénéraie du district de Sainl-Étienne-du- Mont. Du mardi 21 juillet 1789. Paris, imp. V Valade, 1789, in-4", 13 p. [N. Lb*" 317.]
P. 1, discours de Le Tellier, président du bureau de discipline militaire. P. 7, Règlement jyrovisoire concernant la discipline et le senicc militaire dans le district.
7487. — Extrait du procès-verbal des assemblées générales des citoyens de la Commune de Paris au district de Saint- Étienne-du-Mont, tenues les 22, 2o et 27 juillet 1789. Règlement provisoire concernant l'organisation des assemblées du district... et les pouvoirs de ses officiers... arrêté dans les assemblées générales du district, tenues les 22, 2;; et 27 juillet 1789. Liste des arrondissements du district...
Imp. J.-Ch. Desaint. S. d., in-4", 16 p. \X. Lb*" i:i.ï4.]
7488. — Discours prononcé dans l'assemblée générale de la Commune au district do Saint-Élionne-du-Mont, le vendredi 24 juillet 1780, par M. Rocciier. S./, n. d., in-8«, 8 p. [N. Lb*" ibli'.i.]
Appel à l'obéissance et à la subordination.
7489. — Motion faite à l'assemblée générale de la Commune au district de Saint- Etiennc-du-Mont, le lundi 27 juillet 1789, par M. Le Tkllier, président du bureau militaire de ce district. Paris, imp. V Valade. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*" loo.H.]
Vote de félicitations à MM. de Vauvilliers. La Vigne et DuveyrieT. -.
7490. — Aux Soixante Districts de Paris. Paris, Belin, 1789, in-8«, 16 p. [Br. .V. F. R.
Signé : Le Tellier, capitaine de la garde nationale et notable adjoint du district de Saint- Etienne- du-Mon t.
P. 10, projet do règlement pour l'administration locale et pour l'enseignement des droits et des devoirs généraux des citoyens de chaque
7491. — De la Nécessité et des Moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers. S. /. n. d., in-8<>, 16 p. [IS. Lb*" 318.]
Le titre de départ, page i, porte en plus: Motion faite dans l'assemblée du comité du district de Saint-Elicnne-du-Mont, par M. BON- CERF, membre de la Socié!é royale d'agriculture, trésorier du district (20 août 1789).
Voyez les cinq numéros suivants.
7491». — De la Nécessité... Motion... Réimprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Pans, ttaudonin, 1789, in-8'', 16 p. [N. Lb*" 318 D.j
749l«». — De la Nécessité... par M. Boncerf. Réimprimée par ordre de l'Assemblée nationale. 3« édition. Pans,Bando%iin. 1790, in-8", 12 p. [iV. Lb*» 318 E.]
7491'". — De la Nécessité et des Moyens d'occuper... Réimprimé par ordre de l'Assemblée nationale. .Nouvelle édition, corrigée et imprimée par ordre de la municipalité de Paris. Imp. LoKin aim', 1790, in-8", 16 p. [xV. Lb*"3I8 B.]
7491''. — De la Nécessité et des Moyens d'occuper..., par M. Roncehf, de la Société d'agriculture, ancien administrateur des établissements publics. Paris, imp. Lotlin aîné, 1790, in-8", VIH-40 p. [N. Lb*" 318 A.]
Précédé d'un Avis très important. Le litre de départ, p. 1 , porte en plus : Imprimé pour la première fois ay mois d'uofit 1789, par ordre du district de Saint-Etiennc-du-Mont , réimprimé par ordre de VAssemhlée nationale et.
DISTRICT DE SAl.NT-ÉTIE.N.NE-Dl -MONT
pour U éeconcle fois, réintprimé par ordre de Il municipalité de Pari$.
Celle édition est en réalité la cinquième, ainsi que le dit l'auteur en terminant son Avi». La sixième est décrite sous le numéro suivant.
7491*. — De la Nécessité et des Moyens
d'occuper,... par M. Bo.ncebf, de la Société
d'agriculture , ancien administrateur des
lablissements publics. 8« édition. Paris,
•np. Seguy-Thiboust, 1791, in-8», Vlil-éô p.
