CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
7581. — Le Préjugé écrasé.- Exemple remarquable de la probité de toute une famille, à l'exception d'un seul, et l'éloge fait aux membres du district de Saint-Honoré sur leur conduite envers la famille des frères Agasse. Imp. L.-M. Cellot. S. d., in-S», 7 p. [N. Lb*» 1587.]
7382, — Discours adressés au Roi et à la Reine par la députation des soixante districts, et prononcés par M. Garmkr, président du district Saint-Honoré. (Février 1790.) Imp. J. Girouard. S. rf., in-4», 3 p. [N. Lb«»337.]
7583. — Rapport des commissaires du district Saint-Honoré nommés dans l'assemblée du 12 janvier 1790, pour donner leur avis sur les réclamations des districts des Matburins, de la Trinité et de Saint- Nicolas-des- Champs, relativement à la Caisse d'Escompte.' (H février 1790.) Imp. V'Delaguette.'S. d., iu-4o, 12p. [N. Lb" 1586.J
7o84. — Extrait du registre des délibérations du district Saint-Honoré du jeudi 18 février 1790, cinq heures de relevée. S. l. n. d. [R. AD. XVI, 68.]
Le district déclare s'en remettre à l'Assemblée nationale pour l'élaboration du règlement particulier de la ville de Paris et charge son viceprésident, M. Garnier, de se réunir aux présidents des autres districts pour recueillir le vœu de la majorité des districts à ce sujet et en porter l'expression à l'Assemblée
7585. — District Saint-Honoré, Extrait du registre des délibérations... du 6 mars 1790. Imp. Girouard. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb«» 1581.]
Confirmation de l'arrêté du 18 février relatif au traitement du maire de Paris.
7586. — Arrêté du district Saint-Honoré, du 13 mars 1790. S. /. n. d., in-8'>, 4 p. [N. Lb" 1582.]
Adhésion à la souscription ouverte par le dis-
trict de Saint-Jacques-l'Hôpital pour achat de billets d'assignats sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques,
7587. — Arrêté du district de Saint-Honoré, concernant la permanence des districts, (15 marsl790,)S./, 71. d., in-S», 14 p. [N. Lb*o 1582.]
7588. — District Saint-Honoré. Extrait des registres des délibérations du vendredi 26 mars 1790. Imp. J. Girouard. S. d., infolio piano, [N. Lb*" 1583*.]
Arrêté invitant les citoyens du district à ne plus employer pour leur usage personnel « des marchandises étrangères de la nature de celles qui se fabriquent en France ».
7589. — District Saint-Honoré. Extrait des registres des délibérations du mercredi 7 avril 1790. S. /. n. d., in-8°, 1 p. \N. Lb*" 1583*.]
Avis interdisant, à dater du l»"" mai, l'entrée des assemblées générales à tout citoyen qui n'aura point au préalable justifié qu'il a satisfait au service militaire.
Le même avis a été tiré in-folio piano pour affichage. [.V. Lb*" 1583*.]
7590. — Observations sur les précautions à prendre dans la nomination des officiers municipaux, lues à l'assemblée générale de la section de Saint-Honoré,. le 22 juin 1790. S. L n. d, in-8°, 8 p, [N. Lb"» 331*.]
Signé : Ch.\MB0N.
7591. — Adresse aux soixante districts de Paris, par M. Berger-Dumesml, écuyer, ancien officier de cavalerie, membre du district Saint-Honoré. Paris, N.-H. Nyon. S. d. (1791), in-8o, 26 p. [N. Lb'» 4727.]
Dédicace à La Fayette.
Réflexions générales.
DISTftICT DE SAINT-JACQL'KS DU-HAIT-PAS
§ 35. — IDistrict de Saint-Jacques-du-Haut-Fas réuni au district du Val-de-Grace,
(XI, 3. — 1" Division, 1" Bataillon)
7592. — Discours de M. Mamel à rassemblée générale des districts réunis du Val-de-Gràce et de Saint-Jacques, tenue le 30 août 1789. Imp. Giteffier. S. d., in-8», 8 p. fX Lb*«168l.]
7593. — Avis à tous les bons patriotes des districts réunis du Val-de-Gràce et de Sainl-Jacques-du-Haut-Pas. S. /. n. d. {septembre 1789), in-folio piano. [-Y. Lb*» 11352.]
Versement et réception des contributions patriotiques dans la salle de la fabrique de Saint- Jacques-du-Haul-Pas.
7594. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale des districts réunis du Val-de-Gràce et de Sainl-Jacques-du-Haut- Pas. 25 octobre 1789. In-folio piano. [A. S. Vbi..]
Approbation de la loi martiale. Pièce gravée.
7595. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale des deux districts réunis du Val-de-Gràce et de Saint-Jacques-du- Haut-Pas. Du mercredi 16 décembre 1789.
S. l. n. d., Jn-8», 8 p. [.Y. Lb"> 389.]
Au sujet de \i délimitation du déparlement de Paris.
7596. — Arrêtés des districts réunis du Val-de-Gràce et de Saint-Jacques-du-Haut- Pas, concernant la permanence des districts et la révocation de leurs députés au Comité central, établi pour l'examen du plan de la municipalité. (1 1 mars 1790.) Paris, imp. Baudouin. S.d., in-S», 15 p. [iV. Lb»» 390.]
Voyez le numéro suivant.
7597. — Arrêtés des districts réunis du \ al-de-Gràce et de- Saint-Jacques du-Haut- Pas, concernant la non - permanence des districts et la nécessité de donner promplement à la ville de Paris une constitution
municipale. 11 mars 1790. Baudouin, in-8*, 16 p. [Br. AT. F. R-, 620, 4.]
7598. — Extrait du registre des délibérations du 6* bataillon, l'* division de la garde nationale parisienne, connu sous le nom de bataillon du Val-de-Gràce. (25aTril 1790.) Imp. de la Société typographique. S.d., in-4», 3 p. [Br. M. F. R. 69% 35.]
Adhésion à Tarrété du 19 mars, du bataillon de Saint-Etienne-du-Mont.
7599. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale des districts réunis du Val-de-Gràce et de Saint-Jacques-du-.
Haut-Pas, le 19 juin 1790. Imp. Gueffier, 1790, in-S", 4 p. [N. Lb*" 1680.]
Approbation de la proposition de Peuchet, touchant rétablissement dans chaque section de secours domestiques pour les pauvres malades domiciliés.
7600. — Motion faite k l'Assemblée générale des représentants de la Commune, par M. Cézebac, député du district du Val-de- Gràce (1790).
Sur le logement des fédérés de province par les Parisiens.
Voyez tome !«', n» 1720.
7601 . — Extrait du registre des délibérations du 1" bataillon de la l'« division de la garde nationale parisienne. (4 juillet 1790.)
Sur les travaux préparatoires de la Fédération.
Voyez tome I«', n» 1742.
7602. — Arrêté du 6« bataillon, 1" division sur l'affaire de Nancy. (7 septembre 1790.) Imp. de la Société typographique. S. d., in-8^4p. [N. Lb"3101.]
Signé : SOCFFI.OT le Romain, commandant du 6< bataillon.
