CHAPITRE V. — ACTES ET DÉUBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 36. — District de Saint- Jacques-la-Boucherie,

(XVI, 1. — 4« Division, 6* Bataillon.)

7603.— District de Sainl-Jacques-la-Boa- iii-«»,lf.el6p.[i¥.Mss.fr.nonT.acq.2ft44,fol. chérie. — Extrait du registre des délibé- 91.] rations. Du 26 mars 1790. Knapen. S. d.. Sur la venle des biens eedéeiastiqaes.

§ 37. — District de Saint-Jacgues-rHôpital,

(XIII, 2. — 4« Division, 1«' Bataillon.)

7604. — District de Sainl-Jacques-rHftpital. Règlement de la police intérieure qui doit exister dans les assemblées générales qui se tiendront tous les mercredis de chaque semaine, quatre heures du soir.

Imp. Caitleau. S. d., in-8», 4 p. [Br. il. F. R.

7605. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital. Discours prononcé, le 20 juillet 1789, par M. LixjEB, licencié en droit, membre du district, à l'assemblée dndit district et imprimé suirant son Tœu général. Aux dépens du district et chez Masson, 1789, in-8*, 7 p. [N. Lb*» 1588.1

Appel à la prudence ^ à la modération.

7606. — Vœu d'un citoyen du district de Saint-Jacques-lTlôpital pour la formation d'un comité central de la Commune de Paris (23 juillet 1789).

Voyei ci-dessus, n* 5318.

7607. — District de Saint-Jacques-1'H6pital. Extrait de la délibération du district de Saint-Jacques-l'Hôpital. Du 31 juillet 1789. Paris, imp. L. Jorry. S. d., in-folio piano [X Lb** 339.]

Prolestation contre les deux arrêtés du 30 juQiai en laveur des crimes de lèse-nation. Voyez tome I", i»- 1385-1386.

760g. — District de Sainl-Jacques-l'HÔpital. Extrait du registre des délibérations...

^•' août 1789. Imp. Caitteau. S. d., in-folio piano.

Rarement d'un différend survenu entre le sieur Seireau, commissaire chargé du détail des Halles, et les nommés Mignard et Raymond dit Capucin, Cwts de la Halle.

7609. — Installation des grenadiers des ci-devant gardes-françaises en la ca£eme du district de Saint -Jacques -l'Hôpital.

(29 août 1789.)

Voyez ci-dessus, n» 6894.

7610. — Discours prononcé dans l'église de Saint-Eustache le samedi 26 septembre 1789, à la bénédiction des drapeaux du bataillon de Saint-Jacques-rBôpital , par M. l'abbé RiorsT, prédicateur ordinaire du Roi, vicaire général de Lombez, prêtre de la communauté de Saint-Eustache. Se trouve duz Massmij libraire, et se vend au profit des pamres du distrifi de Saml-Jacques^rUùpital, 1789, in-8», 23 p.

On lit au verso du titre cet Acerlùsemenl :

^ Ce discours a été prononcé pour la bénédiction des drapeaux des bataillons de Saint- Eustache, Baint-NicoIas-des-Champs , Sainte- Elisabeth, Saint-Phflippe-dn-Roole, Saiat-Méry. Saint-Jacques-la-Boucherie et Saint-Jaeqœsm^tal, les 2, 9, 30 aoàt, 21, 24. 25 et 26 aepteânlwe 1789, et imprimé à la soUicitatieo du district de Saint-iaeques^'Hôpital, eooune contenant des £aits particuliers dont il désire transmettre le souvenir. >

BiUiothèque de M. Frédéric Masson.