DISTRICT DE SAINT-JOSEPH

7611. — District de Saiat-Jacques-rHdpital. Assemblée ordinaire da 28 octobre 1789. Imp. Cailleau. S- d., in-S", 15 p. [A. N. C. 32, n* 271 bis.]

Lecture et approbation d'an mémoire de -EKGE>rr en faveur de la liberté du commerce de la bouchorie et de la boulangerie.

7612. — District de Saint-Jacques-lTIôpilal. Extraits des différentes délibérations. Copie de rapport et arrêtés, tant du comité cinl permanent que de l'assemblée générale du district, le tout relatif à la discussion éleyée entre MM. les représentants de la Commune et MM. du district des Cordeliers. (18-22 norembre 1789.) Imp.Cailleau. S. d., in4% 15 p. [A. JV. C. 33, n» 286.1

Vojrez les n»» 7078-7079 ci-dessus.

7613. — District de Saint-Jacques-l'Hôpilal. Assemblée générale. Séance ordinaire du mercredi 27 janvier 1790. Imp.

CaiUean. S. d., in-4«, 4 p. [.Y. Lb*» 340.]

Au sujet de la situation de la Caisse d'Escompte.

7614. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital. Assemblée ordinaire du mercredi 10 février 1790. Monument à la gloire de Louis XM. Imp. Cailleau. S. d., in-4'', 7 p. et 1 planche. N. Lb" 341.]

Description du monument projeté par Seroe^tt,

en collaboration avec M. Viel de Saint-Maux, membre de plusieurs académies d'architecture.

En regard du titre, très jolie pi. à l'aquatinte intitulée : Projet d'un monument élevé à l'honneur de Louia XVI, volé par le» citoyens du district de Saint-Jacquea-4' Hôpital et présenté à. l'Assemblée nationale et aux repréacr.tants de la Commune et signé : SebG£5T. inv. et sculp. 1790.

7613. — District de Saint- Jacques-IHôpital. [Assemblée générale. Séance ordinaire du mercredi 24 février 1790. Institution des Enfants aveugles. Imp. Cailleau. S. d., in-4», 4 p. [Br. M. F. R. 10', 6.]

Sur la proposition de Sergest, le district arrête qu'il sera demandé a Haûy de donner une séance d'exercices de ses enfants aveugles et do rédiger un mémoire sur les moyens de développer cette institution.

Un ex. du billet dlnvitation à la séance du lendemain est classé aux Archives nationales dans le carton C 199, n» 160*^.

7616. — Discours lu à l'assemblée du district de Saint- Jacques -IHôpilal dans la séance du 19 avril 1790. Imp. du Postillon. S. d., in-4°, 15 p. [R. AD. XVI, 68.]

Signé : Sebge;«t, ex-président du district, vice-président du comité.

Sur la lettre de Bailly et l'adresse des mandataires provisoires. Voyez ci-dessus, n»* 5734-

§ 38. — District de Saint-Jean-en-Grève.

(XIV, 1. — 5« Division, 5« B.\t.\illon)

7617. — District de Saint-Jean-en-Grève.

S. /. n. d. (1789), in-4-, 2 p. [.Y. Lb« 1589.]

Arré«é pris sur la motion de M. de Ville-

neuve, commandant en second du district, et réclamant le recensement des armes et munitions déposées dans les maîrasins de l'Hôtel de Ville.