DISTRICT DE SAINT-.MCOLAS-DES-CHA.VIPS
'3 avril 1790. Imp. Valteyre te jeune. S. d '"-*•. 3 p. f.y. Lb*« 1624.;
auf^nr'*'"''". *'°"""*' ''*^'-«»«« d«s deux cent TuT '"^"^^•^"•- '^--ovi-ire.. de la Com
7719. -- Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du district de Saml-Merry du 20 avril 1790. Imp
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Approbation d'un plan de -orns H',n»;ii • nationale parisienne pV^/pï un mU w racommandable .> et préfërable.^selo„ ,^ eol n.ssa.res, . celui d'Ossel.n. Vo,ez ci-lr.,
7720.- Adresse des canonniers du bataillon de Saint-Merry, à l'Assemblée na- .onale,du 10 août 1792, an IV de la liberté Imprimée par son ordre, et envovée aux quatre-vmgt-trois départements. Imp V«l^onale. S. d., in-S», 2 p. [N. Le" 120 J '
{ VII, 1.-3* Division, 2« Bataillon.)
" 21 — Cahier de l'assemblée partielle seanten léglise de Saint-Nicolas des-Champs ^21 avril 1789). ^
"vcz tome I", n" 820.
"22. — Discours prononcé par M. J^von ••ommis.saire et secrétaire du comité permanent du district de Saint-Xicolas des- ^"amps, a l'ouverture du comité central ou de correspondance générale des districts de Hnns relu audit comité de Saint-.Xicolasaes-Champs, qui en a demandé l'impres- ^'on par une délibération générale, pour
HA. r?^t.''"' '°'^*"^^ districts et à Hôel de Ville. Rayer, 1789, in-4o, 4 p. [N. Lb» 362,1 ' i'
District de Saint-Nicolas-des-
Cbamps. 19 août 1789. S. /. u d iu.4" 1 p. [N. Lb*» 1633.J ■ ■ '
Invitation à un service funèbre célébré le lendemain dans l'église Saint-Nicolas-des.ChamZ
le salut de la patrie. M», de Condorcet devait faire la quête et l'abbé Bertolio prononcer în discours. Voyez le numéro suivant:
7724. — Discours prononcé, le 20 août 1/89, dans l'église de Saint-Mcolas-des- Champs, pendant la pompe funèbre que ce district a célébrée en l'honneur des victimes et des martyrs de la liberté publique, par •M. l'abbé Bertolio, avocat au Parlement, secrétaire de l'Ass'emblée générale des électeurs de Paris et député suppléant du district des .Mathurins à l'Assemblée des représentants de la Commune. Paris, V' Valade, 1789, in-8», 1 f. et 18 p. [N. Lb*> 1635 — P. 7541.]
CHAPITRK V. — ACTES ET DÉl-lBÉRATIONS DES DISTRICTS
7725. — District de Saint-Nicolas-des- Champs. Extrait des délibérations des assemblées générales. (18 septembre 1789 ) Imp. V' Hérissant, in-4", 3 p. [iV. Lb*» 1630.]
Protestation contre la prétention de l'Université de former un soixante-et-unième district.
7726. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée du district de Saint-Nicolas-des- Champs, séant au Sépulcre. Du 7 octobre 1789. S.l. n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb« 1631.]
Arrêté invitant les communautés et fabriques des églises du district à porter à l'hôtel des monnaies l'argenterie qui ne serait point d'une nécessité absolue pour l'exercice du culte.
7727. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée du district Saint -Nicolas -des - Champs, séant au Sépulcre. Du 14 octobre 1789. Imp. Cl. Simon, 1789, in^», 2 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 88.J
En faveur du transfert de Besènval a Paris pour y attendre son jugement; de l'éclairage des rues « sans avoir égard aux jours de lune » ; de mesures à prendre contre les personnes fugitives, et de la nomination de Cl. Fauchet comme grand-aumônier de la Commune.
7728. — Extrait des registres des délibérations du district de Saint-Nicolas-des- Champs, séant au Sépulcre. (26 et 30 mars 1790.) Imp. V' Hérissant, in-4", 4 p. [N. Lb*« 1632.]
Arrêté relatif aux précautions à prendre touchant les places appointées dans les bureaux de l'administration municipale. A la suite et sans changement de pagination, vient un autre arrêté
intitulé : Aux assemblées générales, du 30 mars 1790, protestant contre la consti'uction projetée sur la nouvelle place du cimetière des Innocents et destinée à servir de corps de garde et de comité au district Sainte-Opportune.
7729. — Avis aux citoyens du district Saint-Nicolas-des-Champs, délibéré en l'assemblée générale le 5 mai 1790, Imp.
V' Hérissant, 1790, in-4«', 3 p. [N. Lb*» 1636.]
Pièces à produire pour justifier du titre de citoyen actif.
7730. — District de Saint-Nicolas-des- Champs. Du 4 juin 1790, en l'assemblée générale du district, convoquée et tenue en la manière ordinaire et accoutumée. V' Hérissant. S. d., in-4», 7 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 115.]
Sur la vente des biens ecclésiastiques.
7731. — Adresse des soldats citoyens composant le bataillon du district Saint- Nicolas-des-Champs à M. le marquis de La Fayette. S. l. n. d., in-4», 3 p. fJV. Lb*« 361.
L'ex. de la B. N. porte l'adresse manuscrite de M. Bailly, maire de ville, hôtel de la Mairie.
7732. — Extrait des registres du bataillon de Saint-Nicolas-des-Champs. Séance du 11 avril 1791, en l'assemblée générale tenue en l'église du Sépulcre, où présidait M. le commandant du bataillon. Imp.V' Hérissant. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*" 1634]
Discours de M. Pluvinet, lieutenant des grenadiers volontaires, sur Mirabeau.
§ 51. — District de Saint-Nioolas-du-Chardonnet,
(IV, 2. — l" Division, 9« Bataillon.)
7733. — District de Saint-Nicolas-du- Chardonnet. Avis aux habitants. Imp. Cailleau. S. d., in-folio piano oblong. [N. Lb*° 3259.]
Convocation pour le 20 juillet 1789, à l'effet de délibérer sur le nouveau régime civil et militaire de la capitale.
7734. — Extrait des registres de délibérations des district et commune de Saint-
Nicolas-du-Chardonnet du 23 juillet 1789. Imp. Cailleau. S.d., in-folio piano. [iV. Lb*' 1637.]
Appel au bon ordre et à la reprise des affaires.
7735. — Fête funèbre célébrée par les district et commune de Saint-Nicolas-du- Chardonnet, le 8 août 1789, en l'honneur des braves citoyens qui sont morts pour la
