District de Saint-JPiilIippe-du-Jîouie

(II, 4. — 6« Division, 4* Bataillon.)

7762. — Discours d'un citoyen noble du district de Saint-Philippe-du-Roule, prononcé au comité dudit district au moment de son élection. (2ij juillet 1789.) Pam, imp. fhiUtau, i 789, in-4», 1 f. et 5 p [.Y. Lb**» 1645.1

7763. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Philippe-du-Roule du 2 octobre 1789. Imp. Quillau. S. d., in-4», 4 p. M. .\l;is. fr. nouv. acq. 2697, fol. 59. .

Au sujet des subsistances.

7764. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale tenue au district du Roule le 7 octobre 1789.Pflm,împ. OiiiWau, 1789, infolio piano. [X Mss.fr.nouv.acq. 2697, fol. 58.]

Témoignage de confiance donné à Guignard •le Saint-Priest.

7765. — Extrait du registre des délibéralions du district de Saint-Philippe-du-Roule <*n date du 8 octobre 1789. Paris, imp. ijuillau, 1789, in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2697. fol. 76.J

Mesures d'ordre contre les perturbateur^.

7766. — District de Saint-Philippe-du- Koule. Extrait du registre des délibérations du 5 novembre 1789. Paris, imp. Quillau, 1789, in-folio piano. LY. Mss. fr. nouv. acq. •J643, fol. 120.)

Arrêté approuvant les mesures de sur\-eillance

prises contre les boulangers et leur faisant diverses injonctions.

7767. — Extrait de la délibération du district de Saint-Philippe-du-Roule, du dimanche 21 février 1790. Imp. Quillau, il 90 in-8», 6 p. [Br. 31. F. R. 627, 9.]

Au sujet de l'occupation de la caserne des ci-devant gardes-françaises de la Pépinière par des canonniers recrutés parmi les « émigrants de différents régiments qui s'étaient dévoués au service de la patrie. »

7768. — Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint- Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Chàtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés. Paris, imp. Brvme, l'W, in-8», 14 p. [Y. Lb*" 364.]

7769. — District de Saint-Phihppe-du- Roule. Extrait des délibérations de l'assemblée générale en date du 26 mai 1790. Imp. Quillau. in-8«, 4 p. [H. Lb*» 1644.]

Envoi d'une députation chargée de porter à M. de Menou les remerciements du district.