CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 54. — District de Saint-Roch,

(II, 2. — 6« Division, lO" Bataillon.)

7770. — Discours prononcé dans une des dernières assemblées... du district deSaint- Roch, par Millin (1789).

Vovez tome !«''. n» 809,

7771. — Pétition d'un Parisien du district de Saint-Roch. S. /. n. â.. in-8», 13 p. [Br. }f. F. R. 625, I.J

Projets de réformes.

7772. — Compte rendu aux habitants de la paroisse de Saint-Roch, par M. Dem.\- KivKAUX, président du district. (Juillet 1789.) S. /. 71. (t., in-4', 13 p. (la dernière non chiffrée.) \N. Lb*" 365.]

7773. — Motion faite par M. Coittant, imprimée par ordre de l'assemblée générale du district Saint-Roch, relativement ù la nomination des officiers de la troupe non soldée, le 19 août 1789. S. /. n. d., in-8°, 7 p. [N. Lb*" 366.]

Sur Philtppe-Edme Coittant, rédacteur ou éditeur der.Aimanac/i et du Tableau des prisons, voyez tome I". n»« 4367-4:568.

7774. — Discours prononcés dans l'assemblée générale du district de Saint-Roch, le 20 août 1789, après la nomination des officiers des quatre compagnies. S.l. n. d.. in -8°, 7 p. [J. Lb*" 367. ^

P. 3, discours de M. Billecocq, commissaire du district et soldat de la !•■« compagnie, P. 6, discours de M. PiNCfcMAlLLE DE LaulnoY, commissaire du district et caporal de la 4* compagnie.

7775. — Discours de M. Lafisse, président du district de Saint-Roch, prononcé à MM. les ci-devant gardes-françaises, le 4 septeml)re 1789, jour de leur incorporalion et présr'nlation dans l'église de Saint-

Roch, en présence des quatre compagnies non soldées et de la Commune. Taris, Bonlard. S. d., in-S», 7 p. [iY. Lb«368.]

7776. — Extrait des délibérations du comité d'administration du district de Sainl- Roch. Du9 septembre 1789. S. /. n. d., in-4'', 1 p. [iY. Lb*" 1646.].

Publication d'une Recelte pour le riz économique, recommandée parle curé de Saint-Rrdi, pour les distributions aux indigents.

7777. — Vœu formé et con-sacré par la signature de plus de400 soldats citoyens du bataillon de Saint-Roch, porté, le 24 octobre 1789, à M, le commandant général. .S. /, n, d., in-4", 2 p. [N. Lb»" 8029.]

Serment solennel de fidélité et d'obéissance.

7778. — Motion faite à l'.Yssemblée générale des représentants de la Commune, le 20 novembre 1789, par M. l'abbé FaicHET. l'un des représentants pour le district de Saint-Roch. S. /. n. d., in-S», 8 p. — Seconde Motion... sur les droits des représentants du peuple faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, le 25 novembre 1789. S. /. n. d., in-8°, 16 p. — Troisième Motion... sur les droits des représentants et du peuple dans l'organisation et le régime des municipalités, faites. ..le 2 décembre 1789. S.l.n.d., in-8", 8 p. IN. Lb*" 3840-3842.]

Los trois motions sgnt réunies sous le même cju'ionnagc dans Vex. de la B. N.

7779. — District de Saint-Roch. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Roch, exlraordinairement convoqué le 26 décembre 1789, à quatre heures de relevée, en vertu dune lettre de M, le maire de Paris, Imp. Quitlaii. S. d., in-4<>, 8 p. [.Vl.b*' 369.]

Sur l'étendue du département de Paris.