D. — FORMATION DES DISTRICTS

o38i. — Hommage d'un citoyen aux districts de Paris ou Régénération complète T. II.

de la France. (Septembre 1789) Paris, Née de La Rochelle, 1789, in-8», 64 p. [N. Lb"

5382. — Nouveau Plan de constitution pour les districts, par un citoyen du district de Saint-Honoré. Imp. Demonville.

S. d., in-8°, 8 p. [N. Lb'» 7891.]

Signé : Chartrey, avocat en Parlement.

3383. — Observations sur l'organisation des assemblées des districts, parM. Leblond DE Saint-Martix. Crcssonnier. S. d., in-8*, 4 p. [N. Lb39 7892.]

5384. — Le Spectateur des districts. Garnery et Volland. S. d., in-8<', 12 p. [N. Lb» 7893.]

Sur les droits et les pouvoirs des districts.

5385. — Pacification des districts. S. l. n. d., in-8», 3 p. non chiffrées. [N. Lb^» 7894.]

Protestation contre la présence dans les districts d'avocats et de procureurs « qui y sont les premiers à parler et les derniers à se taire » et qui empêchent « l'honnête citoyen d'y élever la voix dans la crainte d'être assailli par la secte praticienne ».

3386. — (Avis de la formation, à l'Archevêché, d'un bureau de correspondance pour quarante-deux des districts, commençant ainsi :) « Messieurs, l'intérêt de la Commune a engagé quarante-deux districts... >> S. l. n. d., in-8°, 2 p. [N. Lb^» 7895.1

Signé : Du Bail des Fontaines, doyen; RoussÎneau et Hardy, secrétaires.

5387. — Discours de M. le maire de Paris, à l'Assemblée nationale, le 22 mars 1790. Paris, imp. Nationale, 1790, in-8'', 7 p. [N. Le-3 519.]

Sur la permanence des districts.

3388. — Permanence et Formation des sections ou districts. Aux soixante districts. Paris, imp. Momoro, 1790, in-S», 8 p. [N. Lb'» 3334]

Signé : BoiLEUX DE Beaulieu, auteur de la Le//re a» président du Comité des recherches,

5389. — Opinion de M. db Be.ngy de Pcy- VALLKE, député du Berrj', sur Ja permanence