C. — FIXATION DE L'INDEMNITÉ DU MAIRE ET DES OFFICIERS MUNICIPAUX

3377. — Avis instant aux citoyens de Paris. Réflexions critiques sur les propositions faites à la Commune de Paris par le Conseil de ville, pour les indemnités à accorder au maire de Paris et aux officiers municipaux, et sur lesquelles il doit être statué définitivement dans les assemblées des sections les 29, 30 et 31 juillet 1790. Paris, imp. Pcllier, 1790, in-8°, 14 p. [N. Lb'' 9189.]

0378. — Nouveaux Éclaircissements, par un citoyen, sur le résultat des délibérations des quarante-huit sections, de la ville de Paris, relatifs au traitement des officiers municipaux. Pam, imp. du Journal gratuit, 1790, in-8°, 14 p. [iV. Lb=» 9285.]

Signé : R. C.....T [ROBERT Crachet?].

0379. — Dépouillement des délibérations des sections relatives au traitement du maire et aux indemnités accordées aux officiers municipaux, fait au Conseil de ville le 1" août 1790. Imp. Lottin l'aine et J-R. Lottin, 1790, in-4o, 28 p. [N. Lb*" 121.]

0380. — Dépouillement des nouvelles délibérations des sections, relatives au traitement du maire et aux indemnités accordées aux officiers municipaux. Fait au Conseil de ville, le 4 octobre 1790. Imp. Lottin aine H J.-R. Lottin, 1790, in-4°, 27 p. [iT. Lb*«l 236.J

^ Sur les délibérations des sections, louchant le traitement du maire et des officiers municipaux, voyez ci-après, chapitre VI.