CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉUATIOiNS DES SECTIONS

7987, — Réponse de la section des Champs- Elysées à l'adresse des administrateurs du département de l'Isère aux quarante-huit Stations de Paris. Iinp. de la section des Champs-Elysées. S. d. (1792), in-4", 4 p. [A. S.].

La pièce à laquelle ce lilre fait aliusiou e»t intitulée : Adresse du Conseil général du déparleoxenl de l'Isère aux quarante-hnil sections de I^aris. 3 novembre 179i. Grenoble, J. Cuchet. S. d., in-i", 3 p.

7988. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations. 4 novembre 1792. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*" 1769*.]

Refus d'envoyer les canons de la section à l'armée du Nord.

7989. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée gérrérale et permanente de la section des Champs-Elysées.

17 décembre an I (1792). Imp. de la section des Champs-Elysées, in-4<', 3 p. [N. Lb*" 1766.]

Protestation contre le décret rendu la veille portant bannissement de tous les membres de la famille de Louis Capet, « trop doux pour les grands criminels de cette race » et injuste dans .son application envers des innocents.

7990. — Adresse des sans-culottes de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans l'assemblée générale du 30 décembre 1792, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imp. de la section des Champs- Elysées. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb*" 1771.]

Protestation contre les arrêtés « dictés par un esprit maoliiavélique et désorganisateur » colportés dans diverses sections et qui ne sont pas autrement spécifiés. Voyez le numéro suivant,

7991. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, arrêtée dans l'assemblée générale du 30 décembre, pour être présentée au Conseil général de la Commune. Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux quatre-vingt-quatre départements et aux quarante-huit sections. Imp. Nationale. S. d., in-8", 3 p. [N. Le^ 78.]

Même pièce que la précédente.

7992. — Discours prononcé à l'assemblée

générale de la section des Champs-Elysées, par le citoyen R.vvoisik, membre de la section, le 19 février 1793, an II. Imp. de la section. S.d.,'m-i»,^p.[Br.M.¥'.l\. 10*, 39.]

Projet de construction d'un bâtiment destiné aux séances de la section.

7993. — Convention nationale. Adresse de la section des Champs-Elysées, ainsi que la réponse, insertion au bulletin et afllcho dans Paris. Séance du 20 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale.

S. d., in-8«, 4 p. [N. Le»» 260.]

Rappel des sacrifices faits par la section pour larmement des volontaires ; vœux pour la proclamation d'une constitution républicaine et pour l'organisation définitive de la municipalité de Paris.

7994. — Section des Champs-Elysées.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. 2 juin 1793. Imp. de la section des Champs-Elysées. S. d., in-4'',

2 p. [N. Lb*» 1769.]

Appel à l'union par le président (L.\maionÈRe) au moment de son élection.

7995. — Section des Champs-Elysées.

Discours prononcé par le citoyen Raillard, président du comité de bienfaisance, à la séance du samedi 21 septembre 1793 et adressé aux citoyennes appelées à cette séance. Paris, imp. Guérin. S. d., in-S",

3 p. [N. Lb*" 1772.]

7996. — Section des Champs-Elysées.

Adresse à laConvention nationale S. /. n. d., in-4°, 3 p.

Invitation à la fête funèbre célébrée en l'honneur de Marat et de Le Peletier, le 10 du second mois de l'ère républicaine.

7997. — Décrets (n" 1939) de la Convention nationale du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) qui déclarent que les sections des Tuileries et des Champs-Elysées de la Commune de Paris ont bien mérité de la patrie en demandant la punition des jeunes gens de leurs bataillons qui l'ont trahie. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-4'', 3 p. [R. AD, XVI, 70.J

Voyez ci-dessus, n»» 6941-6942.

SECTION DE LA OROIX-ROCÎGE

7998. — Seclioii des Champs-Elysées.

Kxtrail du registre des délibérations de rassemblée générale. 29 germinal an m (9 avril 1795). Pans, imp. des Champs Êlysées, in-folio piano.

liapport du comité civil de la section sur le tumulte provoqué le 13 germinal jiar le passage i\es députés conduits au château de Ham et réponse du président de la Convention à cette communication.

en rassemblée générale, dans la séance du 10 fructidor de l'an III (27 aoiU 1793i. Paris, imp. du Journal du tmUin de la République française, Can /If, in-S», 13 p. '.\. Lb*" 1773.1

Cité y^Seclion de lai.

Dame.

— Voyez Notre-

7999. — Adresse de la section des Champs- Élvsées à la Convention nationale. Arrêtée

Contrat-Social (Section . du). — Voyez Postes.

§ 8. — Section de la Croix-Rouge (l'790-l'79S).

Section du BoHuet-IUntge ou de la Liberté (1703). — Section de l'Ouent

< ir04:-l8 13). — Quartier Saint-Thomas -d'Aawi" (18 13). — tglise

Mes Prémontrés.

(I,e00 citoyens actifs.)

8000. — Liste des citoyens actifs de la section de la Croix-Rouge. 5. /. n. d.. in-4",

Par ordre alphabétique. Professions et adresses.

8001. — Section de la Croix-Rouge. Rapport des commissaires chargés d'examiner le recensement des traitements des officiers municipaux, fait au Conseil de ville. (21 août 1790.) S.l. n.d., in-4», 8 p. |.Y. Lb*» 1785.]

8002. — Section de la Croix-Rouge. Du 12 novembre 1790. S. /. n. d., in-4'>, 3 p.

Sur le refus de Bailly, de présider lu députation des commissaires des sections chargés de réclamer le renvoi des ministres.

8003. — Section de la Croix-Uouge. Extrait du registre des arrêtés et décisions du comité de la section de la Croix-Rouge. Du 30 décembre 1790. S". /. n. d., in-4», 3 p. [R. AD. XVI, 69.]

Protestation contre l'arrêté de la municipalité portant dénonciation de l'imprimé intitulé : Arrêté pris par les vainqueurs de la Bastille. Voyez cidessus, n» 6913.

8004. — Section de la Croix -Rouge.

Extrait du registre aux délibérations de l'assemblée générale de la section. 4 février 1791. 5. /. n. d., in-4», 4 p. [y. Lb*" 1783.

Protestation contre le cartel de duel adressé à M. de Rocbambeau par M. de Sainte-Luce.

8005. — Extrait des registres des délibérations... de la section de la Croix-Rouge. 15 février 1791. .S. /. n. d., in-folio piano. [y. Lb*» 1783-.J

Dénonciation au procureur de la Commune d'une Adresse aux paroissiens de Sainl-Sulpice et d'une Pétition des paroissiens de Sainl-Sutpice à l'Assemblée nationale. Voyez la troisième partie de ce travail. y

8006. — Section de la Croix-Rouge. Assemblée générale du 22 février 1791. S.l. n.d., in-folio piano. [A. S.^

Refus du secours proposé par le Club luonar-

oliiqUc.

8007.— Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations des assemhiées générales... Du 22 février 1791. S. /. n. d., in-4°, 7 p. [A. S.]

Sur les fi-ais de bureau alloués par la municipalité aux sections.