CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8008. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations... du 25 février 1790. S. l. n. d., in-4'', 4 p. [A. S.]

Dénonciation au Comité des reclierches de Mesdames tantes du Roi et des chasseurs du Hciinaut qui formaient leur escorte, pour avoir forcé les portes do Moret, le dimanche 20 février au matin. Voyez tome I"", n° 2058.

8009. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre aux délibérations des assemblées générales de la section de la Croix- Rouge. Du jeudi 28 avril 1791. Paris. S. d., in-i", 3 p. [N. Lb*» 436.]

Au sujet du licenciement de la comjiagiiies de grenadiers de la 6* division (Oratoire).

8010. — .Section de la Croix-Rouge. Extrait

des registres des arrêtés et discussions du comité de la section. Du 30 mai 1791. Pains, imp. Seguy-Thiboust. S. d., in-4°, 3 p.

Projet de pétition au directoire du Département, afin d'obtenir une marque distinctive pour les commissaires de section.

8011. — Pétition adressée à l'Assemblée nationale législative, le 1" octobre 1791. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano.

Signée : par un citoyen actif de la section de la Croix-liouge. L'ex. de la collection Rondonneau porte la signature manuscrite de Lambert, de Toulon.

Sur la protection des Français à l'étranger, par réciprocité de celle que la Constitution garantissait aux étrangers domiciliés en France.

8012. — A l'Assemblée nationale. Péli-~ tion des citoyens de la section de la Croix- Rouge en faveur des anciens gardes-françaises. (29 janvier 1792.) Paris, imp. N.-H. Nyon. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb« 1787.]

8013. — Section de la Croix-Rouge. Extrait du registre des arrêtés et discussions du comité de la section. 4 mars 1792. Imp. Seguy-Thiboust, in-4'', 4 p. [N. Lb*" 1784.]

Adhésion à la réduction à 48 bataillons des 60 bataillons de la garde nationale.

8014.— Adresse des citoyens delà section de la Croix-Rouge, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale et l'envoi aux quatre-

vingt-trois départements. Imp. JSationulr. S. d., in-8°, 2 p. [N. Le»» 3 X, n» 36.]

Félicitations au sujet de la création du camp sous Paris.

8015. — Adresse de la section de la Croix- Rouge à r.\.ssemblée nationale, présentée le 17 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8o, 3 p. [N. Le 33», X, n» 43.]

Pour réclamer la permanence active des sections.

8016. — Adresse des citoyens de la section de la Croix-Rouge à l'Assemblée nationale, présentée le 22 juin 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-S», 2 p. [N. Le 33», X, n» 30.]

Don, à titre de contribution patriotique, d'une somme de 1,115 livres.

8017. — Section de la Croix-Rouge. Les citoyens de la section de la Croix-Rouge au général Luckner. Paris, 4 juillet 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-4'', 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 29.]

Au sujet de la lettre de Luckner au Roi sur les événements du 20 juin,

8018.— Section armée de la Croix-Rouge du 5 août 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [N. Lb*» 3232.]

Mesures prises en vue de la tranquillité publique.

8019. — Arrêté de l'assemblée générale permanente de la section de la Croix-Rouge, concernant le traitement du maire et des membres salariés de la municipalité. Du 28 septembre, l'an l" (1792). Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 1786 ]

8020. — Idées de Fr.\.nsichau, citoyen de la section de la Croix-Rouge, sur une nouvelle organisation de l'administration générale, à ses concitoyens. Imp. du Patriote français. S. d., in-4'', 8 p. [P. 10065*.]

8021 . — Section de la Croix-Rouge. Comité révolutionnaire. (13 mars 1793.) Imp. des directeurs du Cercle social. S. d , in-8<', 7 p. [P. 10065*.]

Exposé des motifs de la création du comité et règlement adopté.