SECTION DU FAUBOURG-MONTMARTRE
inarire. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 5 octobre an I*' (1792). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-4», 4 p. [P. 10065*.]
Demande d*un scrutin épuratoire pour tous les employés d'administrations publiques.
8066. — Section du F.-B.-Montmarlre.
Extrait des délibérations de l'assemblée jrénérale du 2 décembre 1792. Imp. des S''ctions Mirabeau et du F.'B. -Montmartre, iii-8-, 3 p. r.V. Lb« 1809.]
En faveur de la reddition des comptes de la municipalité remplacée le 10 août 1792.
8067. — Section du Fauxbourg-Montraartre. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 23 décembre 1792.
S. l. n. d., in-8», 2 p. [.Y. Lb*° 1810*]
Sur les retards apportés à l'issue du procès lie Louis XVI.
8068. — Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 25 mai 1793. S. /. n. d., in-8», 2 p. [N. Lb*» 1810*.]
L'a.«!-emblée décide qu'elle se rendra en masse et sans armes à la Convention pour protester contre l'arrestation du substitut du procureur de ia Commune (Hébert) et la tentative d'enlèvement lie .ses registres,
8069. — Rapport des commissaires de la section du Faubourg-Montmartre (24 juin 1793). Imp. Palris. S. d., in-i», 27 p. [Br. M. F. R. 8*, 28.]
Contre les Girondins.Voyez le numéro suivant.
8070. — Chefs d'accusation contre les Irenle-deux députés détenus et dont l'arrestation a été ordonnée. Rédigés par la section du Fauxbourg-Montmartre, publiés par ordre du Conseil général de la Commune de Paris et réimprimés par les soins d'un ami de la liberté. Imp. d'un ami de la vérité. S. d., in-8», 24 p. [N. Lb*« 1816.]
Précédé d'un avertissement anonyme sur cette nouvelle édition.
8071. — Soutien aux patriotes, guerre aux modérés. Discours prononcé le quintidi de la l-^* décade ventôse (23 février 1794), à l'âssertiblée générale de la sèëtiôn du
F.-B. -Montmartre, à l'occasion de l'arrestation du commandant de la force armée de ladite section et de deux autres citoyens par le comité révolutionnaire et sur une pétition que le modérantisme et l'astuce avaient imaginée pour défavoriser les mesures sévères si nécessaires au salut public. S. /. n. d., in-8o, 8 p. [N. Lb" 1818.]
8072. — Adresse de la section constante du Faubourg-Monl-Martre à toutes les sections de Paris, le 27 frimaire an II (17 décembre 1793). S. /. n.d., in-8», 3 p. [X. Lb*» 1817.]
Pour demander la réglementation des heures de travail dans les ministères afin d'économiser le luminaire et le chaufTage et de permettre aux employés de se rendre aux assemblées de leurs sections.
8073. — Section du Fauxbourg-Montmartre. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale.. . du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). S. /. n. d., in-8», 6 p. [P. 10065*.!
P. 2, Pélilion à la Contention nationale (sur la réversibilité des rentes \nagères).
8074. — Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait de la séance du 30 frimaire an III (20 décembre 1794). S. l. n. d., in-4°, 10 p. [N. Lb*» 1811.]
Réponse de COHENDET aux allégations d'Ha.-;senfratz contenues dans sa lettre du 25 thermidor an U, suivie (p. 9) d'un arrêté de l'assemblée générale de la section déclarant Hassenfratz et divers membres du comité révolutionnaire ■ indignes de remplir aucune fonction publique » .
8075.— Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 frimaire an III (20 décembre 1794). S. L n. d., in-4-, 16 p. [N. Lb" 1812.]
Examen de la gestion de l'ex- comité révolutionnaire. P. 15, reproduction de l'arrêté mentionné dans le numéro précédent.
Faubourg-du-Nord (Section du). — Voyez Faubourg-Saint-Denis.
Faubourg-PoissonnièPe (Section du}, — Vovez Poissonnière.
CHAPITRK VI. — ACTES Kï DÉI-IBftRATIONS DKS SECTIONS
8 11. ~ Section du Fauhourçr- Saint- Denis (l'?90-l*793).
Section du Faubourg -au -Nora {17 03-1 H 14.). — Quartier du JFauhotirg- Saint-nenitt (1S13). - Église Saint-Laurent.
(1,300 citoyens actifs.)
8076. — Section du Faubourg-Sainl-Denis.
Extrait des registres des délibérations des assemblées générales du 14 février 179i. Imp. des 83 départements, in-S», 15 p. [A^. Lb*" 1819.]
Au sujet de l'arrestation du citoyen Houllicr, dit Camus, par ordre du comité de reclierclics.
8077. — Section du Faubourg-Saint-Denis.
Avis. (16 septembre 1791.) Imp. du Journal gratuit. S. d., in-folio piano oblong. [N. Lb*" 3233.]
Au sujet des billets de confiance souscrits au nom de la section des Filles-Dieu et répandus dans le commerce.
8078. — Adresse à l'Assemblée nationale par les citoyens de la section du Fau.xbourg ■Saint-Denis. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, par décret du 19 février 1792. Paris, imp. ISationale. S. d., in-8°, 8 p. [N. Le 33'\ X, n» 21.|
Signée : Les citoyens de la section du Faubourg-Saint-Denis qui ont signé au nombre de soixante-douze.
Sur les mesures patriotiques prises par l'assemblée, les gardes-françaises, les agioteurs et le -- remplacement des noms « ridicules et discordants » des Cordeliers des Récollets, des Petits- Pères, des Capucins, etc., par ceux d'Aristide, des Horaces, de Brutus, de Guillaume Tell, de Jean-Jacques Rousseau, de Voltaire, etc.
8080. — Section du Faubourg-du-Xord.
Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale permanente des 30 avril, 2 et 3 mai 1793. Limodin. S. d., in-8», 4 p. [R. AD. XVI, 70.]
Au sujet de la levée d'un corps de douze mille volontaires fourni par les citoyens des quarantehuit sections de Paris.
8081. — Section du Faubourg-du-Nord.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale permanente du l»' mai 1793. S. /. n. d., in-8<>, 2 p. [P. 10065*.]
Contre l'agiotage et en faveur de la suppression de la « maison dite la Bourse ».
8082. — Section du Faubourg-du-Nord.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 4 juillet 1793. /wp. Limodin. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*" 1806.J
Programme d'une fêle en l'honneur de l'acceptation de la Constitution.
8083. — Section du Faubourg-du Nord.
Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 25 brumaire an H (15 novembre 1793). Imp. Limodin. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*" 1807.]
Arrêté déclarant <iue la section ne reconnaît d'autre culte que celui de la Raison, de la Liberté et de l'Egalité, et réclamant la ci-devant église Saint-Laurent pour l'exercice de ce culte.
8079. — Section du Faubourg-du-Nord, ci-dev.inl faubourg Saint-Denis. (12 janvier 1793.) Imp. Ramel. S. d., in-folio piano. [JV. Lb*o 1807.]
Fixation de l'indemnité du maire et des autres offîfiers municijiaux.
Fédérés (Section dos).
Royale.
Fidélité (Section de la).
de-Ville.
Vovez Place-
Vovez Hôtel-
Finistére (Section duj. — Vovez Gobelins.
SECTION l)K I.A F0NTAINE-I)K-(;HE.NELLK
§ IS. — Section de la Fontalne-de-Grenelle (IT'ÔO-ISIS).
Qunriier du Faubotirg-SaiHt-GermaiH ilS13;. - ÉgUsa dis <Jacottln»-Saint-Oominique.
(2,000 citoyens actifs.;
8084. — Section de la Fontajne-de-Grenelle. Lisle alphabétique des citoyens reconnus actifs, commencée le 1*' juillet 1790, et imprimée en vertu d'un arrêté de la >eclion du 6 août de la même année, S.l.n.d., in-8», 39 p. [iV. Lb*« 1827.J
8085. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle du 18 novembre 1790. 5. /. n. d., in-4°, 2 p. [Br. M. F. R. 13*, 17. •
Protestation contre la démission de M. de Gouvion.
8086. — Extrait du procès-verbal de la section de Grenelle du 4 décembre 1790. ïmp. Prudhomme. S. d., in^», o p. [Br. M. F. R. 13*, 18.]
Contre la taxation d'office imposée par la municipalité aux citoyens qui n'avaient pas fait de déclaration de contribution patriotique.
8087. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle du 5 décembre 1790. Iinp. Prud'homme. S. d.,'m-i°, 3 p. [Br. M. F. R. 1 3*, 19.]
Publication préalable de la liste des juges de paix, de leurs assesseurs et do leurs suppléants avant leur prestation de serment.
8088. — Extrait du procès-verbal de la séance de la section de la Fontaine-de- Grenelle. Du 15 décembre il90. Imp. Prudhomme. S. d.. in-4», 3 p. [P. 10065*. )
Sur les maux causés par l'émigration et les mesures propres h y remédier.
8089. — Serment sur la constitution civile du clergé fait par l'aumônier de la section de la Fontaine-de-Grenelle dans l'église des Jacobins-Saint-Dominique, le dimanche 2 janvier 1791, suivi d'un discours adressé
à l'assemblée de la section. Imp. L'.-F Perlet. S. d., in-8°, 8 p. [P. 10065*.]
8090. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Comité de bienfaisance. Délibération du 27 février 1791. Imp. des Annales universelles, 1791, in-8», 3 p. [Br. M. F. R. ()18, 18.]
Organisation des quêtes hebdomadaires dans les églises de la section.
8091. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du l»' avril 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4", 3 p. [Br. M. V. R. 13*. 23.]
Protestation contre la création par la Commune d'un tribunal militaire pour juger des infractions commises dans l'affaire de Vincennes.
8092. — Sections de la Fonlaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 2 mai 1791. fmp. Prudhomme. S. d., in-4°, 3 p. [Br. M.
Protestation contre le serment à La Fayette.
8093. — Section de la Fontaine-de-Grenelle. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 14 mai 1791. Imp. Prudhomme. S. d., in-4^, 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 27.]
Désaveu par CnoaON, officier municipal, d'un propos injurieux tenu par lui sur les commissaires des sections, désaveu considéré d'ailleurs par la section comme « im nouveau mensonge ».
8094. — Section de la Fontaine-de drenelle. Caisse patriotique. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 23 mai 1791. Imp. Prudhomme, 1791, in-folio piano. [N. Lb*" 3275.]
