CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS
au profit de leurs frères partis pour l'expédition de la Vendée. Paris, an comité de salut public de ladite section; V' Delaguette; Gmjard, 1793, in-12, VIII-103 p. [N. Lb*»
On trouve à la suite un faux-titre portant : L Éducation des quatre Hincheville ou Réponse à une question proposée dans une société patriotique (VIII-39 p.), comprenant : Réflexions de l'éditetir (p. III-VIII) et p. 1 : L'Éducation des quatre Hincheville (titre dont il m'est impossible de comprendre le sens) ; p. 8 : Testament de mon père.
8266. — Pétition des comités civils des sections de Paris à la Convention nationale. (25 fructidor an II-l 1 septembre 1794.) //np. Lottin, an II, m-i», 4 p. [fl. AD. XVI, 70.]
Pétition imprimée aux frais de la section Révolutionnaire, tendant à obtenir pour les membres des comités civils une indemnité fixe par jour, par mois ou par an.
8267. — Aux Citoyens législateurs, composant le comité de sûreté générale, le comité févolutionnaire de la section Révolutionnaire. S. L n. d. (1794), in-4<', 38 p. [N. Lb*" 2103.]
Pétition au sujet de la dissolution par les représentants Charles Lacroix (sic : Delacroix) et Musset, du comité révolutionnaire de la Montagne-sur-Remarde [ci-devant Saint -Arnould (Seine-et-Oise)]. L'un des membres de ce comité était le citoyen Viard, ci-devant domicilié rue Mazarine, section de l'Unité, auteur d'un Rapport sur les événements de la nuit du 9 au 10 août au château des Tuileries.
Voyez tome 1" {n° 3367), ce rapport reproduit sous le n" 18 des pièces justificatives de la présente pétition (au nombre de vingt).
8268. — Section Révolutionnaire. S. /.
n. d., in-4'', 1 p. [y. Lb*° 2102.]
Invitation à l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier le dimanche 13 courant.
an III (28 février 1795). Pains, Imp. de Lottin, in-8°, 24 p. [N. Lb*« 2077.]
Dénonciation des terroristes. P. 12, pétition de la section du Pont-Neuf à la Convention nationale, arrêtée le 1 1 ventôse en assemblée générale composée de 360 votants.
semblée primaire de la section du Pont- Neuf. Séance du 23 fructidor an III (9 septembre 1795). Imp. Lottin. S. d., in-80, 3 p. [R. AD. XVI, 71]
Rejet des articles 2 et 3 du titre I*"" du décret •du 5 fructidor.
8271. — Discours prononcé à l'ouverture de l'assemblée primaire de la section du Pont-Neuf. Séance du 21 fructidor an III (7 septembre 179.5). Imp. Lottin. S. <^,in-8<>, 4 p. [R. AD. XVI, 71.]
Sur l'adoption de la nouvelle constitution.
8272. — Assemblée primaire et permanente de la section du Pont-Neuf. Adresse à la Convention nationale. Séance du second jour complémentaire an III (18 septembre 1795). Imp. Lottin. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb*» 499 ter.}
Adoption à l'unanimité de l'acte constitutionnel ; adhésion aux arrêtés des sections des Thermes et Le Peletier sur la garantie des opinions et des per.sonnes.
8273. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée primaire et permanente de la section du Pont-Neuf. Séance du sixième jour complémentaire de l'an III (22 septembre 1795). Séance du 1«" vendémiaire an IV (23 septembre 1795). Imp.
Lottin. S. d., in-8», 4 p. [R. AD. XVI, 71. J
1° Protestation contre la mise en liberté et le « réarmement » de Chemin, membre du ridevant comité révolutionnaire.
2° Dénonciation de rassemblements nocturnes tenus par les terroristes dans diverses maisons et sur la terriisse des Tuileries, le long du quai.
8269. — Section du Pont-Neuf. Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale. Séance du 10 ventôse
Homme-Armé (Section de 1').
Enfants-Rouges.
Vovez
SECTION DE L'HOTEL-DK-Vn.LE
§ 19. — Section de môtel-de- Ville (1*?90-1793).
Section de la Siaisoti-Commune (1703). -Section de la Fiaéttté (1704.- 1813). - Quartier de VHôtel-ae-Til1e (1814:}. - Eglise Salnt-Gtroals.
(1,700 citoyens actifs.)
8274. — Section de l'Hôtel-de- Ville. Imp. de la section de l'Hôtelde-VUle. S. d., infolio piano [y. Lb«» 3182.]
Fixation des jours d'audience du juge de paix et de ses assesseurs.
8275. — Section de l'Hôtel-de-Ville. Extrait des procès -verbaux des assemblées générales (21-24 juillet 1790). Imp. F« Hérissant, in-folio piano. [N. Lb" 1884*.]
Deux arrêtés sur la même page, relatifs, le premier, au remplacement de la brioche du pain bénit par du pain blanc; le second, à l'inscription des citoyens actifs dans la garde nationale.
8276. — Section de l'Hôtel-de-VilIe. Extrait des procès-verbaux des assemblées générales. Séance du 24 juillet 1790. Imp. V Hérissant. S. d., in-8«, 14 p. f-T. Lb"» 1884*.]
Approbation de l'arrêté ci-devant du district dos Cordeliers du l*»" juillet et (p. 5-14) réimpression de l'Acis aux citoyens français. Voyez ci-de.s.sus, n°« 5405 et 7116.
8277. — Section de l'Hôtel-de-VilIe. Liste des citoyens actifs de la section de l'Hôtelde-Ville vérifiée par MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d'un arrêté du 26 juillet 1790 (5 août 1790). S. t. n. d., in-8», 13 p. [P. 1006,H*.]
Voyez le numéro suivant.
8278. — Section de l'Hôlel-de-Ville. Supplément à la liste des citoyens actifs et actifs-éligibles de la section vérifiés par -MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d'un arrêté du 26 juillet 1790. (24 septembre 1790.) Imp. V' Hérissant.
S. d., in-S», 2 p. [N. Lb*« 1886.]
82?9. — [Lettre d'invitation au service
funèbre de Mirabeau, pour le 3 mai 1791, commençant par ces mots :] Messieurs, MM. les citoyens de la section de l'Hôtelde-Ville et le bataillon de Saint-Gervais ont l'honneur de vous prévenir... S. /. n. d., in-4«, 1 p. fiV. Lb** 1887.]
8280. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section de l'Hôtel-de-Ville du 6 mai il'Ji. Imp. de la Caisse d'épargne. S. d., in-4», 4 p. [Br. M. F. R. 12*, 12.]
Au sujet de la construction d'une baraque sur l'ancienne place aux Veaux à l'usage des charbonniers, d'un corps de garde au cimetière Saint-Jean et d'un autre corps de garde pour la .section de Notre-Dame, l'assemblée émet le vœu que les travaux effectués pour la Commune ne soient plus adjuges au rabais, mais répartis entre les entrepreneurs des différentes sections.
8281.— Section de l'Hôtel-de-VilIe. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales, SéaAce du 20 juillet 1791. Imp. de la Caisse (tépargne, in-8», 7 p. [N. Lb" 1885.]
Protestation de Collot, chef du bataillon, contre les attiques de l'Orateur du peuple (n» 1 1)."
8282. — (Lettre d'invitation à un service funèbre pour Gouvion et ses frères d'armes morts sur les frontières, commençant ainsi :) L'an IV de la liberté, 4 juillet 1792. Messieurs, les citoyens de la section de l'Hôlel-de- Ville... è.l. n.d., in-8°, I p. [.Y. Lb"* 1888.]
8283. — Section de la Maison-Commune.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 21 juillet 1793. Paris, imp. MUlet, in-îoUo plano.A'. Lb**l 944.]
Réglementation de la délivrance du pain dans les boulaûg«fiéâ.
