CHAPITKK VI. — ACTES KT DKLIBÉHATIONS DE.S SECTIONS

répondrais que mon plan se rapporte à la division géographique de la République française. En effet, les départements ne tirent-ils pas leurs noms des rivières qui les arrosent ou des montagnes qui les entre-coupent ? D'ailleurs, les noms des arbres ne présenteraient aucune rivalité ; moins longs à prononcer que la plupart de ceux que les sections ont pris, on les retiendrait d'autant plus facilement qu'ils seraient souvent offerts à la mémoire par les arbres mêmes qti'on rencontrerait sur son chemin. Qu'ils élèvent donc bientôt au milieu de nous leur cime majestueuse, qu'ils durent enfin, s'il est possible, autant que notre liberté. »

Suit un arrêté de la section invitant le citoyen Vilmorin à désigner le lendemain l'arbre qu'il croirait le plus convenable, se réservant de prendre ensuite un parti à cet égard et de désigner le lieu de plantation de cet arbre.

8412. — Discours prononcé, le ',i mai courant 1793, à la section du Louvre, par le citoyen Pierron. Itnp. Pain. S. d., in-4»,4 p. [-V. Lb*« 1029.]

Sur le mode de recrutement des volontaires pour la Vendée.

8413. — Pétition à la Convention nationale, par la section du Muséum. Imp.

Vczard et Le Normant. S. d., in-4'', 3 p. [Br. M. F. R. 12% 39.]

Protestation contre la nomination comme administrateurs des postes de Duplain, imprimeur-libraire et de Dugas, commissaire au ('nnseil exécutif.

8il4. — Section du Muséum. Expédition de la Vendée. Instruction sur la contribution relative à l'expédition de la Vendée. fmp. Vezard et Le Normanf. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb^» 1995.]

8415. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section du Muséum du 10 juin 1793. Imp. Vezard et Le Normant, in-lblio piano. [N. Lb*» 1991*.]

Scrutin nominal sur la mise en accusation du citoyen Huet, lieutenant de la 9« compagnie, contre qui la censure avait été prononcée. Ce placard divisé en trois colonnes donne les noms des deux cent vingt votants et l'opinion motivée de quelques-uns d'entre eux.

8416. — Section du Muséum. Extrait du rf^-

gistre des délibérations de la séance permanente du 27 juin 1793. Imp. Vezard et Le ISormant, m-i", 2 p. [N. Lb*" 1990.]

Protestation contre les pillages de sucre et de savon commis la veille.

8417. — .Marat, du séjour des Immortels, aux Français (16 juillet 1793). Imp. Vezard et Le JSormant. S. d., in-8", 24 p. (-Y. Lb"'

Par BallIN.

Imprimé par ordre de la section du Muséum, du 1C, juillet 1793.

semblée générale de la section du Muséum du 24 août 1793. Imp. Vezard et Le Normant. S. d., in-4", 2 p. [N. Lb**» 1991*.

Election du citoyen Desliayes, veuf, père de trois enfants, ci-devant employé dans les fermes générales, à la place que le citoyen Denormandie, liquidateur général, offre à la section.

8419. — Extrait des délibérations de IWssemblée générale de la section du Muséum, du 10 septembre 1793. Imp. Vezard et Lenormand. S. d., mi", 1 p. [P. 10065*.]

Avis comminaloire sur la perception de la taxe pour les volontaires de la Vendée.

8420. — Section du Muséum. Ordre de la marche. Pompe funèbre qui aura lieu le 26« jour du l"" mois de l'an II (vieux style, mercredi 16 octobre 1793), pour l'inauguration des bustes de Marat et de Le Pelletier. Imp Vezard et Le Normant. S. d..

in-8°, 4 p. [N. Lb*" 1996.]

8421. — Motion faite à l'assemblée générale de la section du Muséum, le 26 brumaire an II (16 novembre 1793). Imp. Vezard et Le Normand. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb"' 1997.]

Pour la transformation de l'égli.se Saint-Germain-1'Auxerrois en Temple du Muséum et la création do chaires de morale dans toutes les églises. Le nom du citoyen B.allin ne figure que dans l'arrêté prescrivant l'impression de sa motion à 2,000 exemplaires.

8422. — Égalité, liberté. Arrêté de la section du Muséum. Extrait des registres de l'iissembiée générale du 30 thermidor an il

SECTION DU LUXEMBOl'Rf.

(17 août 1794). Imp. V Marat. S. d., in-8», 7 p. y. Lb*" i993.J

P. 4, Aux citoyens président et membres de la Convention nationale.

Pour réclamer la destitution de tous les agents immoraux et lil>erticides et l'élection de leurs remplaçants par le peuple.

8423. — Discours pronoiîcé le décadi 30 Ihermidor dans l'assemblée générale de ia section du Muséum, qui en a arrêté l'inserlion dans son procès-verbal. Par le citoyen Pexet, l'un de se« membres. S. /.«.'/., iu-8«, 8 p. Br. M. F. R. 619, 32/

Contre les terroristes.

9424. — Section du Muséum. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée •réuérale du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). Paiis, imp. de la V* Marat, in-8», 3 p. [X Lb»« 1992.]

Désaveu de l'adresse de la Société populaire de Dijon, envoyée à la Société des Jacobins.

842o. — Section du .Muséum. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Séance du 30 vendémiaire an III (21 octobre 179 ij. Imp. de la V Martit. S. d., in-8», 8 p. [P. 1006o*.J

Lecture d'un mémoire de Saixt-Omer en faveur du citoyen Legray, détenu aux Madelonnettes par ordre de l'ancien comilO révolutionnaire de 1,1 section.

8426. — Section du Muséum. Rapport et arrêtés relatifs à David, citoyen de cette section et représentant du peuple. Rapport fait le décadi 20 floréal de l'an III (9 mai 179."»). Imp. Le y armant, S. d., in-8», 8 p. -Y. Lb*« 472.

Violente dénonciation. L'arrête qui .suit au-

torise la commission des Douze, chargâe de recevoir la déclaration des citoyens contre les agents de la tyrannie, à faire afficher ce rapport et à le tirer à 700 ex. en petit format pour être distribués aux membres de la Convention. Voyez les trois numéros suivants.

8427. — Pétition des commissaires de la section du .Muséum. Section du Muséum.

Rapport et arrêtés relatifs à David, citoyen de cette section et représentant du peuple. (Floréal an III.) Paris, imp. Le yormant, S. d., in-8», 26 p. [y. Lb*» 473.]

Le faux-titre |>orte : Pièces à la c/iarjye du citoyen David.

8428. — D.wiD (de Paris), représentant du peuple, à la section du Muséum (14 floréal au Illl. Paris, imp. Hacquart. S. d.', in-folio plauo. [N. Lb*' 4741.!

Réponse « aux calomnies en dix-sept articles » de la section du Muséum. 11 n'y réfute, d'ailleurs, aucune accusation précise.

8429. — Réponse de David, de Paris, représentant du peuple, aux dix-sepl chefs d'accusation portés contre lui par les commissaires de la section du Muséum. (Prairial.) S. /. n. d., in-8», 1 f. et .Hl p. ;A'. Lb» 1873.J

Pièce entièrement diETérente de la précédente.

8430. — TLettre aux citoyens de la section du Muséum, relative aux moyens de retirer de la circulation une grande quantité d'assignats, commençant par ces mots :] Paris, ce 19 messidor 3« année. (7 juillet 1793.) Citoyen président, si nous voulons sortir de la situation... Imp. Pain. S. d., in-4», 2 p. [N. Lb*' 4459.]

Signée : PlEBRON, rue do la Monnaie, section du Muséum.

§ S5. — Section du Luxembourgr 1790-17G3;.

Section de MutiuH-Searrola (1703 . — Section du LttJremhonnt (1704).

ËgUte dtt Carmês- Dée/iaussés.

(2,100 citoyens actifs.)

8431. — Liste des citoyens actifs et éligibles de la section du Luxembourg. Paris, Bioche. S. d., in-8», 41 p. [.V. Lb^' 1938.].

8432. — Section du Luxembourg Extrait du registre des délibérations de la section du Luxembourg. Assemblée générale du

(-HAPITRK VI. — ACTES ET DÉI.IHRMATIONS DKS SECTIONS

13 novembre 1790. Iinp. des Amis réunis. S. (l, in-8°, 2 p. [Br. M. F. R. 620, 8.]

Contre le duel et le faux point d'honneur.

8i33. — Motion faite à l'assemblée générale de la section du Luxembourg, Sur la disposition des emplois et des travaux dans les différentes parties de l'administration de Paris. (24 novembre 1790.) Paris, iinp. Chalon, 1790, in-8°, 1 f. et 18 p. [N. F-b^" 1937.]

Le titre de départ, page 1 , porte en plu.s : l'nr ^L LablÉE, ci-ileva7it administraletir.

8434. — Extrait du registre des délibéra- 'tions de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 31 janvier 1791. Imp. Chalon. S. d., in-S-, 2 p. [P. 10065*.]

Refus de la souscription offerte par le Clul) des Amis do la constitution inonarcliiijue.

843o. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg du 9 février 1791.

In-4", 2 p. \N. Lb*" 1930*.]

/\u sujet de l'affaire de la Chapelle (voyez ci-dessus, n»» 5836-5848), la section demande la dissolution des chasseurs de harrière et l'incorpox'ation des canonniers dans les com]ia,<:nies du contre do chaque bataillon.

8i36. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, du mercredi 23 février 1791. Chalon. S. d., iu-8°, 4 p. [iV. Lb*" 1930*.]

Présentation parL.\l)LKE des dames cilojennes qui, la veille, avaient été députés par le peuple vers Monsieur, frère du Roi, au sujet du luniit de son départ. P. 3-4. liste de ces dames.

8437. — Extrait des minutes des délibéralions de l'assemblée générale de la section du ï^uxembourg du 24 février 1791. Imp. de la Correspondance nationale. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*« 1931.]

Sur l'abolition des droits d'entrée aux barrières.

8438. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section

du Luxembourg (2 avril 1791). Imp. Chalon. S. d., in-folio piano. [A. S.]

Vote d'un deuil public de trois jours en l'honneur de Mirabeau et envoi d'un chirurgien (M. Burard), chargé d'assister à l'oiiverturo du corj)s, si elle a lieu.

8439. — On n'est pas bête comme les commissaires de la section du Luxembourg. Imp. de la section. S. d. (1791), in-8°, 4 p. [P. 10065*.]

Au sujet du voyage du Roi à Saint-Cloud et do l'arrestation de voitures chargées de meubles à destination du palais de Fontainebleau.

8440. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Luxembourg (28 avril 1791). Paris, imp. Chalon, 1791, in-4% 2 p. [A. S.]

Contre la dis.solution <]o la compagnie dos grenadiers île l'Oratoire.

8441. — Copie de ma lettre du samedi 3 septembre 1791, lue le lendemain 4, à l'assemblée électorale, qui en a ordonné l'insertion dans son procès-verbal. S.l.n.d., în-4o, 4 p. non chiffrées. [N. Lb^' il.]

Signée : CHARMAT, député extraordinaire (section du Luxembourg).

P. 4, notice des plans présentés par l'auteur à l'Assemblée nationale.

8442. — Opinion sur la police, présentée à la section du Luxembourg, par M. Lalle- MANT, président du comité, et imprimée par ordre du comité. Imp. du Cercle social. 8. d., in-8°, 8 p. [Br. M. F. R. 625, 25.]

8443. — Procès^verbal de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, tenue le 21 novembre 1791, relativement au petit nombre des citoyens présents aux assemblées des sections. Imp. Guillaume junior, in-4", 12 p. et 2 tableaux. [iV. Lb»» 1932.]

8444. — Pétitions à l'Assemblée nationale et au Roi, présentées par les individus sou.ssignés, citoyens de la section du Luxembourg, et lues à la barre de l'Assemblée nationale, le dimanche 11 décembre 1791, concernant la pétition par laquelle les membres du directoire du Département de Paris ont prié le Roi de refuser sa sanction au

SECTION DL' LUXEMBOrRfi

décret sur les troubles religieux. S. /. n. d., in-4-, i2 p. [y. Lb" 06O8.J

8445. — Section du Luxembourg. Arrêfé de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, concernant les postes à occuper par les gardes nationaux volontaires et leur service personnel. (3 février 1792.) Imp. Pougin, in-8», 3 p. [N. Lb*" 193k]

Voyez le numéro suivan*.

8446. - Arrêté de l'assemblée générale de la section du Luxembourg, (10 février 1792.) Imp. Poitoin, in-8% 4 p. [N. Lb*« 1935.J

Déliljération sur les arrêtés des slcûods de l'Arsenal du 30 janvier, du Palais-Royal du l*' février, de Montreuil du 7 févTÏer et sur l'imprimé intitulé : Arrêté de l'atsemblée générale de la section des Quinze-Vingts^ relativement à l'arrêté du 3 février de la section du Luxembourg et à la lettre du maire de Paris au président du comité de la section.

8447. — Section du Luxembourg. Extrait du registre des assemblées générales

13 mars 1792). S. /. n. d., in-8", 2 p. [P lOOno*."

En faveur de l'incorporation des garde&-ft-ani;aiscs et des canonniers dans la garde nationale.

8148. — Extrait du registre des délibérations de la section du Luxembourg (14 avril 1792). Imp. Pougin. S. d., in-8-, 2 p. [P. 10065*.]

En faveur de l'enlèvement des buste» « d'hommes vivants » places à la Maison commune.

8449. — Extrait du registre de l'assemblée générale de la section du Luxembourg ;30 avril 1792;. Imp. Pougin, S. d., in-4», 4 p. [N. Lb»" 1930.']

En faveur de la réduction à 48 des bataillons de la garde nationale.

8450. — .Section du Luxembourg. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. 2 juillet 1792. S. /. n. d., in-folio piano oblong. [N. Lb*" 1930*.]

Témoignage « d'amour, de conGance et de gratitude » en faveur de Pétion.

8451. — Le Citoyen Risto.x à l'assemblée

générale de la section du Luxembourg.

Imp. Uinglois fils, 1792, in-S", 15 p. [N.

Le titre de départ, page 3, porte : Compte rendu, en exécution de l'arrêté de l'assemblée générale de ta section du Luxembourg, du 30 septembre deimier, par le citoyen RisTOX, membre de ladite section, sur son arrestation du 12 diîdit intis de septembre.

8452. — Adresse de l'assemblée générale de la section du Luxembourg (février 1793). Imp. Guillaume junior et Pougin, S. d., infolio piano. [N. Lb*" 3162.]

Ouverture d'un registre pour la contribution patriotique en espèces, effets, armes, habillement et équipement de toute nature.

8453. — Adresse des citoyens composant l'assemblée générale de la section du Luxembourg, à leurs frères des quarantesept autres sections et des sociétés populaires (9 février 1793). Imp. Guillaume junior et Pougin, S. d., in-folio piano. [N. Lb** 459,]

Violent appel à la saisie des biens possédés par les émigrés et à la dénonciation des complots qu'ils pourraient tramer.

8454. — Convention nationale. Discours du procureur de la Commune de Paris, prononcé à la barre de la Convention nationale, le 9 mars 1793, l'&n H de la République française. Imprimé par ordre de la Convention nationale. /fnp. Xationale.S.d., in-8», 4 p. [N. Le» 2314.]

Présentation^ de la compagnie des canonniers organisée par la section du liUsemboursr.

8455. — Section du Luxembourg. Assemblée générale. Séance du 4 juin 1793. Imp. Guillaume et Pougin. in-4», 6 p. [X. Lb*" 1933.]

Renouvellement du bureau à la suite «l'incident-s provoqués la veille par l'élément « contrerévolutionnaire » de 1 1 section.

8436. - Section du Luxembourg. Extrait du registre des délibérations... 26 août 1793. Imp. du Cercle socvd. S. '/,, in-folio piano. {y. Lb*» 1930*.]

Protestation contre un arrêté de la section de l'Observatoire en date du 23 août, relatif aux subsistances, et vote d'un témoignage de confiance en faveur de Pache et de Chaumette.