CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉI.IRKRATIONS DES SECTIONS
8457. — Section du Luxembourg, 43* de Paris (14 septembre 1793). S. /. n. d., 10-4", 1 p. [N. Lb*" 1936].
Invitation à l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier, le dimanche 22, au lieu ordinaire des séances, au ci-devant grand séminaire, place Saint-Suipice.
84o8. — Section de Mutius-Sca>voIa. Coniilé civil. Extrait du procès-verbal de la séance du comité du nonidi 9 frimaire an II (29 novembre 1793). S. /. n. d , in-8", 2 p.
l-^n faveur de la prompte délivrance des cerlificals de non-émigration.
8459. — Commune de Paris. Section de Mutius-Scspvola. (7 ventôse an 11-25 février 1794). Imp. de la me de Vaiigirard. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*" 1999.]
Publication d'une réponse aux administrateurs du département de police sur une accusation d'accaparement de viandes et de comestibles.
La mémo fiiôce a été imprimée in-folio piano. [N. Lb*» 1999 A.]
8460. — Discours de Michel Perrot, imprimé sous les auspices de la section de Mutius-Scœvola, par arrêté de Rassemblée générale, du 15 messidor an II (3 juin 1794). Paris, imp. Guérin, nn H, in-S", 8 p. [A'. Lb*" 2000.]
En l'honneur de l'Etre suprême.
La signature de l'auteur est suivie de son adresse : rue du 31 mai (rue du Petit-Bourbon- Saint-Sulpico), n» 722.
nationale. Imp. Rochette. S. d., in-8", 6 p. [N. Lb" 1939.]
Dénonciation du despotisme des comités révolutionnaires.
8462. — La Commission d'instruction de la section du Lu,xen)bourg à ses concitoyens. (20 prairial an III.) Imp. Bmllexd S. d. (1794), in folio piano [.Y. Lb*" 3303.]
Invitation à faire connaiire les criminels et à venir en aide aux déleniis innocents. La ir.cme pi^ce a été imprimée in-4", 7 p.
8463. — A r.Assemblée générale de la section de Mutius-Sca^vola, le 20 frimaire an III (10 décembre 1794). Paris, imp. Gui^rin. S. d., in-8«, 8 p. [J. Lb"' 2001]
Imprimé par ordre de la section.
Justification, sijjnée M. P. .. (Micukl Per- ROT?) d'un discours prononcé le 16 frimaire et entaché do modérantisme.
8464. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée primaire de la section du Luxembour},'. 22 fructidor an III (8 septembre 1795). .S. /. n. d., in-folio piano. [N. Mss., fr. nouv. acq. 2696, fol. 36.]
Protestation contre l'article II du décret du 21 fructidor.
Mail et des Petits-Pères (Soclion du). — Vovez Place Louis XIV.
Marais (Section du).
Rouges.
Vovez Enfants-
8461. — Leclero, médecin, membre de la Commune du 10 août, du corps élecloral, etc., au nom de la saine partie de la section du Luxembourg, à la Convention
Marat (Section de). — Voyez Théâtre- Français.
Marchés (Section des). — Voyez Marchédes-Innocents.
SECTION DU MARCHÉ-DKS-INNOCKNTS
§ 86. — Section du Marché-des-Innocents (I^QO-ITQS).
Seotiou des Mareltéa (ir03). — Ég/lse Sainte-Opportune.
8465. — Municipalité de Paris. Extrait du registre des délibérations de la section du Marciié-des-Innocents du ."i mai 1792. Imp. Clousicr. S. d., in-folio piano. N. Lb*"19.Ho*.J
Adliéston à l'arrêté de la section des Gravilliers touchant l'ouverture d'une souscription pour subvenir aux frais de la guerre.
8466. — Municipalité de Paris. Extrait du registre des délibérations de la section du Marché-des Innocents, 30 juin 1792. Imp. de la MimicipalUé, il92, in-4», 2p.{iY. Lb*'1935*.j
Projet d'adresse aux armées du Nord et du Centre {)our les rassurer sur la situation iiolilique et matérielle de la capitale.
Voyez le numéro suivant.
8467. — Procès-verbal des commissaires nommés par les sections de Paris pour procéder au recensement du vteu des sections, relativement au projet d'adresse à l'armée, votée par la section du Marché-des-Innocents. (23juillet.;P«m,iwp. Nationale, 1792, in-8», 8 p. [:V. Ll)" 10731.]
8468. — Section du Marché -des -Innocents. Arrôté qui vole des remerciements à .M. le maire et aux officiers municipaux pour avoir, par une conduite tout à la fois légale et prudente, et pleine d'humanité, évité l'eflusion du sang le 20 juin et jours suivants. 2 juillet 1792. Imp. du Cercle social. S. d., in-folio piano. [N. Lb** 3167.1
8469. — De la Convention nationale Extrait des délibérations de la section du .Marché-des-lnnocents, du 9 août 1792. Imp. du Cercle social, S. d., in-folio piano. f.Y.
8470. — Section des Halles, ci-devant du Marché-des-Innocents. Extrait du registre des délibérations du 26 septembre 1792.
Paris, F.-G. Galletli, S. d., in-folio piano oblong. [N. Lb"' 19oo.]
Adhésion à la Convention et vœu en faveur du retour de Pétion à la mairie de Paris.
8471. — Couplets chantés à la fête civique donnée par les citoyens sans-culottes et républicains de la section des Marchés, pour l'inauguration des bustes de Le Pelletier et de Marat, martyrs de la liberté, morts victimes de leur dévouement à la patrie (20 frimaire an II-IO décembre 1793). Imp. Panfelin, S. d., in-8«, II p. [Br. il. F. R. 349, 36.]
P. 3, Clianson patriotique, par le citoyen Ravrio. P. 6, Couplets républicAins, par le citoyen AuBRY, commis aux postes. Autres couplets anonymes.
Marseille (Section de). -Voyez Théâtre- Français.
.§ ST». — Section Mauconseil {±'7QO-±'7Q3).
Section Bon- Conseil (ir»4=-181 3). — Quartier JKontorgneil (1814)
iglisê Saint- Jacques -t Hôpital.
(1,700 citoyens actifs.)
8 i72. — Section de .Mauconseil. Séance Imp. Cailleau. S. d.,'m-i;ip.[y.Lh*^i969. du 9 août 1790. Rareté du numéraire et Motion de M. Ocdin, négociant, rue Mau-
moyen d'en empêcher la vente publique. conseil, et arrêté conforme.
