CHAPITRE II. — ORGANISATION MUNICIPALE

5414. — Lettre à tous les citoyens actifs de Paris, sur la nomination de M. Railiy, août 1790. Paris, Devaux. S. cl., in-S», 8 p. [iV. Lb39 9212.]

o41b. — Instruction au peuple de Paris sur l'élection d'un maire. Garnery. S. d., in-8o, 8 p. [JV. Lk' 6579.]

Après avoir critiqué les actes de Bailly, l'auteur passe en revue les divers candidats et fixe son choix sur Camus.

5416. — Le Compère Sans-Gêne ou la Vérité en riant. De r imprimerie du Compère Sans-Gêne. S. d., in-S», 8 p. [N. Lb='9 9215.]

Diatribe contre Bailly, criblée de fautes typographiques grossières et qui semble sortir d'une imprimerie clandestine.

car elle nous donne non seulement les nom, prénoms, qualité, âge et adresse de chaque électeur, mais M. Charavay s'est efforcé de remplacer les vagues désignations de négociant, marchand ou bourgeois par la spécification des professions qu'elles dissimulaient et de déterminer pour chaque électeur son grade dans la garde nationale, ses rcéleclions successives comme électeur et son inscription sur la liste des notables après le 18 brumaire. Tous \es noms propres cités au cours des procès-verbaux ont également été l'objet de vérifications orthograjihiques scrupuleuses, ou sont accompagnés d'indications biographiques précises. Les références bibliographiques ne sont pas traitées avec moins de soin, et lorsqu'une pièce a été imprimée isolément, M. Charavay l'indique toujours. Quant aux discours contenus dans le recueil décrit cidessous (n» 5442), il se contente d'y renvoyer une fois pour toutes.

M. Charavay se propose de publier sur le même plan les procès-verbaux de l'Assemblée de 1791, ainsi que ceux des élections à la Convention et aux deux Conseils.

B. — ÉLECTIONS DES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX PAR l/ ASSEMBLÉE ÉLEC- TORALE (!«'■ SEPTEMBRE I790-l5 JUIN 1791)-

5417. — Assemblée électorale de Paris.

18 novembre 1790-15 juin 1791. Procèsverbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public, publiés d'après les originaux des Archives nationales, avec des notices historiques et biographiques, par Etienne Charavay, archiviste-paléographe. Paris, D. Jouaust; Ch.

Noblet; maison Quaniin, 1890, in-S», 2 If. et XLVIlI-695 p.

Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronage du Conseil municipal.

M. Etienne Charavay a divisé son travail en trois parties : Un précis historique où sont résumés les faits antérieurs à l'Assemblée électorale et ceux qui se sont accomplis au cours de ses sessions ; une liste critique des électeurs de 1790; enfin les procès-verbaux mêmes des opérations de l'Assemblée électorale, d'après les originaux conservés aux Archives, La première partie a été rédigée d'après des sources toujours très soigneusement indiquées ; la liste des électeurs, revisée avec le plus grand soin, est assurément, comme l'avance l'auteur, telle que les contemporains eux-mêmes ne l'ont pas possédée.

5418. — Lettre-circulaire adressée à tous les membres des différents districts de la capitale, par M. Godard, du district des Carmes, auteur de plusieurs ouvrages. Imp. Cellot, 1789, in-8°, 8 p. [iV. Lb^" 7887.]

Sur la nécessité de l'élection par voie de scrutin à toutes les places et fonctions.

5419. — Il est encore temps ou Observations sérieuses sur les élections des officiers municipaux et des sections de la ville de Paris. (27 août 1790.) S. /• n. d., in-8°, 14 p. [N. Lb39 3971.]

5420. — [Circulaire commençant par ces mots :] « Messieurs, sans doute que votre sagesse... » S. l. n. d., in-8'', 2 p. [N. Lb^» 9568.]

Signée : LegENDRE.

Sur la nécessité d'afficher les noms des candidats à toutes les fonctions municipales.

5421. —Municipalité de Paris. 29 août 1790. Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 2o août 1790, qui détermine le nombre, la situation des tribunaux dans la ville et le département de Paris, et la manière dont il sera procédé à l'élection des juges, juges de paix et prud'hommes assesseurs. In^", 4 p. [N.

Lb*" 1182*.]