CHAPITRE VI. - ACTES ET DÉUBÉRVllONS DES SECTIONS

in-4», l p.

quatre commissaire* char^ts dénonciations.

8496. __ Adresse de la section de Bon- C^eil à la convention nali^^^^^^^^^^^^ son acceptation à la ConsUtut. nie 7 juU^l

1793. Imj). Mlelic. S. d., in-8 , - P l Lb*" n-29.]

H4C7.-SectiondeBon-Conseille25juillet

1793 Projet d'une pétition à presen er a la convention nationale, après avoir ete com- ;r;.an..na^n.-sep^a^e-^ Soumis à l'assemblée générale par sesmembres.Imp.Pe«e^^e.&.d•,'"-8,3p.

1 Y. Lb^" 1730 J

sons de Pans.

84,8. -Discour, prononcé par le ciloye,.

. ' 1. Aa la section Bon-Conseil, a

l SXJ. imprim» par ordre Je « ^»; slmWée générale. r.»l..P*'«- «"■••"-« • 12 p. [JV.Ui"l'31.]

84,,,,. - Seclio,r Je Bon-Conscil. Comilé de MenraUance. /»*. felMU. S. ci. (1 .93,,, i„.8., 4 p. tP. tO0«»"-l

ciateur.

Xppel^l-'^'f^^S^X commissaires et

p. 4, noms et adresses uo-> du trésorier du comité.

0300 -Extrait du registre des délibéra- ,rL rassemblée de Bon^on^KArre^e de l'a-eo^blée gej^rale e .^ sean ^^^ 10 ventôse an 11 (28 mar.i-v^; /^

Examen de la dénonciation formulée au Club

8501. - Discours prononcé par un citoyen de la section de Bon-Consed dans 'assemblée générale du 20 P -«- ^J, fs février 1795), et dont elle a ordonne S'J^:iLn.ymp.Pe«.^i^.S.^/-,i"-4%4P-

iV. Lb**» 1732.]

' Dénonciation par le citoyen THEHBE.N du comité révolutionnaire de la sect.on.

SHO-^ - Rapport fait au nom des com- .^[;es changés, par arrôtés^Vassem^^ blée générale de la section de Boa-Con.e , des 30 pluviôse et 10 ventôse an III, de rt ce on dépôt les déclarations descttoyen. :?:times ou témoins d'actes arln^atre^ ivranniques. (20 S^rminal an Ul-O a ni

iiro.)Imp.Pellctié.S. d., m-4", -- P- l^>.

Lb*" 1733.]

Les dénonciations occupent les pages 8-Î5.

1792 (Sectionde).-Voye. Bibliothèque.

Mirabeau (Section de). -Voyez Grange- Batelière.

Molière et La Fontaine (Section de). - Voyez Fontaine-Montmorency.

Montagne (Section de la).-Voyez palais.

Royal.

Mont-B.«nc(Sectiondu).-VojezGrange- Batelière.