SECTION MA (CONSEIL

du 2 juin 1792. Iinp. PcUelif, iii-i", 3 p. .■V.Lb*"1961.J

Projet d'adresse a rAsseuibléc pour lui demander de supprimer le remplacement dans le service de la garde nationale.

8486. — Adresse de la section de Mauconseil, présentée à l'Assemblée nationale, le 17 juin 1792, lan IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. [inp. Nationale. S. d., in-S-, 4 p. [.Y. l,e^ A, X, n- 40.]

Contre la pétition des 8,000.

8487. — Locis-M.\RiE Lllier, citoyen français, à Louis- Auguste de Bourbon, roi des Français. 24 juillet 1792, an IV. Tmp. Pellelié, S. d., in-8", 3 p. [Br. M. F. R. 894, 6.]

Signé : LuLiER, élection des députés de Paris, section Mauconscil, rue du Petit- Lion-Saint- Sauveur.

8488. — Adresse de la section Mauconseil, portée à l'Assemblée nationale par deux cents citoyens, qui ont eu les honneurs de la séance, et mention honorable au procès-verbal de l'Assemblée nationale. Extrait des délibérations de la section de Mauconseil. Iinp. Le fol, S. d., in-S-, 4 p. [X Lb" 464.]

Protestation contre des menaces et de.s insultes adressées à des représentants du peuple « par des audacieux revêtus de l'uniforme de trarde national et que la garde nationale désavoue ».

« Le.-? citoyens de colle section, dit une note (p. 4), ont aussi décerné la couronne civique à Pétion et à Robespierre. »

8489. — Extrait du registre des délibérations de la section de Mauconseil. Imp.

Pelletié, S. d., in-folio oblong. [N. Lb*" 19o8*.]

L'assemblée arrête qu'elle ne prêtera le serment fédératif qu'entre les mains de Pétion.

8490. — Extrait des registres de la section Mauconseil. (31 juillet 1792.)S.Ln. d., in-8", 4 p. [N. Lb« 465.]

Demande de déchéance de Louis XVI.

^ Cette pétition fameuse a été réimprimée dans I Histoire parlementaire, tome XVI, p. 247-248 et citée par Mortimer-Ternaux (II. p. 17 4-176)

«lui a reproduit de plu.- en pièce justificative la liste des sections adoptant ou rejetant cette motion. A celle liste (e.\traite des archives de la Seine) manquaient les témoignages de huit sections : Tuileries, Palais-Royal, Postes, Fontaine- Montmorency, Faubourg-Montmartre, Thermes, Sainte-Geneviève et Jardin-des-Planles.

8491. — Juslilication du bataillon Bon- Conseil, sur l'accusation officielle du général Duchasot ait généralissime Dumouriez, celui-ci à la Convention nationale, à cet effet déshonoré à Sedan, arbitrairement, par MoRiN, sergent de la compagnie des canonniers attachés audit bataillon. Chez railleur, me de Traci, n» 16; Etiemie Masson, libraire. S. d., in-8», 16 p. [N. Lb"* 1343.]

8492. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale et permanente de la section de Bon-Conseil du 7 avril 1793. Adresse de la section de Bon-Conseil à la Convention nationale lue à la barre, le 8 avril 1793. Imp. Pelletié. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*" 1723.]

Contre Dumouriez et les GiiH^ndins.

8493. — Convention nationale, .\dresse de la section de Bon-Conseil à la Convention nationale du 4 mai 1793... Suivie de la réponse du président. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale.

S. d., in-8», 4 p. [iV. Le=» 2083.]

Serment de fidélité à la République et proposition d'un recensement général des citoyens en état de porter les armes.

Voyez le numéix) suivant.

8494. — Section de Bon-Conseil. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale permanente de la section de Bon-Conseil, tenue dans le lieu ordinaire de ses séances du 0 mai 1793, an II. Imp. Pelletié. S. d.. in-8», 8 p. [N. Lb«» 1726.]

Désaveu d'une séance illégale tenue dans la nuit du 4 au 5 mai et dénonciation à la Convention de l'adresse qui y avait été rédigée.

8493. — Adresse communiquée à la section de Bon-Conseil et lue par le citoyen secrétaire dans l'assemblée générale et per*