CHAPITRE Vl. — .\CTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 39— Section de Notre-Dame ou de Vile (l'790-l'792).

Section de la Cité {1 7»S-ir03). — Salle du ct-deoant Chapitre. (1,700 citoyens actifs.)

8oH. — Seclion de Notre-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 14 août 1790. Imp. F« Hérissant. S. d., iu-8», 13 p. [iY. Lb« 2002*.]

Motion d'un citoyen sur diverses questions de voirie et d'ordre public intéressant la section. P. 5, Précis des motifs de l'arrêté de la section de Notre-Dame du 14 août 1790.

8312. — Section de Notre-Dame. ïlxlrait des délibérations de l'assemblée générale du 19 aoiit 1790. Imp. V' Hérissant. S. d., in-8», 2 p. :y. Lb*" 2002*.]

Récit des troubles survenus la veille dans le faubourg Saint-Antoine et motion en faveur de la répression.

8513. — Section de Notre-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 20 août 1790. Imp. V' Hérissant. S. d., in-8% 3 p. [N. Lb*'^ 2002*.]

Désapprobation en termes sévères d'un mémoire de M. Sciard contre Grouvelle, élu par la section.

8514. — Extrait du registre des délibérations de la section de Notre-Dame. Du 23 septembre 1790. Imp. ' V' Hérissant. S. d. , in-8", 15 p. [N. Lb*» 473.]

Au sujet du licenciement de soixante sousofficiers et soldats du régiment de Royal-Champagne, en garnison à Hesdin.

Voyez ci-dessus, n»» 8473-8475.

8515. — A Messieurs de l'Assemblée nationale Extrait des délibérations des assemblées de la seclion Notre-Dame. Imp.V'Hévissant. S. d., in-8°, 24 p. [iV. Lb«> 474.]

Sur la fabrication des assignats et de la monnaie de billon.

8516. — Section de Notre-Dame. Extrait du registre des délibérations de la section de Notre Dame du 7 février 1791. Imp.

y« Hérissant, 1791, in-8», 2 p. [Br. M. V. R. 618, 29.]

Adhésion à la pétition demandant l'émission de petits assignats de 6 et 12 livres.

8517. — Section de Notre-Dame. Extrait du registre des délibérations du 7 février 1791. Imp. F« Hérissant. S. d., in-8", 4 p. [iV. Lb«* 2003.J

1" Refus de la somme offerte par le Club monarchique tant à diverses sections tju'au procureur syndic de la Comnmne ;

2° Vœu en faveur de l'établissement d'un passage provisoire entre file Notre-Daïuo et l'ilc Saint-Louis.

8518. — Extrait des registres des délibérations de la section Notre-Dame (14 février 1791). Imp. V' Hérissant. S. d.,m-S°, 4 p. [N. Lb*" 2004.]

Affaii-e de la Chapelle et demande de poursuite contre les chasseurs des barrières.

8519. — Extrait des registres des assemblées générales de la seclion de Notre- Dame, du 19 avril 1791. 5. l. n. rf., in-8°, 1 p. [iV. Lb*» 2005 ]

Au sujet du voyage du Roi à Saint-Cloud.

8520. — Discours prononcé dans l'assemblée primaire de la section Notre-Dame, par une députalion de la Société de bienfaisance établie dans son sein. (4 juillet 1 791 . ) Imp. V" Hérissant. S. d., in-8«, 8 p. [N. Eb»" 2009.1

8521. — Extrait des registres des délibérations des assemblées générales de la section de Notre-Dame. (19 mai 1792.) Imp.

V Hérissant, in-8«, 11 p. [N. Lb*« 2006.]

Délibération au sujet de la jouissance du jardin dit le Terrain. P. 8-10, Texte de la pétition rédigée par OuDET et l'abbé Girard, vicaire de la métropole. Voyez le numéro suivant.

SECTIOiN DE NOTRE-DAME

8322. — Mémoire à Messieurs de l'Assemblée nationale, pour les citoyens de la seclion de Notre-Dame. Imp. V« Hérissant.

S. d., in-8», 12 p. [A'. Lb*» 2010.]

Signé : les commissaires nommés le 12 mai 1792, OcDBT, Girard.

8523. — Section de Noire-Dame. Avis aux citoyens. Extrait de la loi du 2.3 mai 1792, relative aux déclarations des personnes arrivées à Paris, depuis le i" janvier 1792. Fait ce 3 juillet 1792. Imp. V* Hérissant. S.d., in-folio piano oblong. [X Lb*» 3172.]

8324. — Extrait des registres du comité de section de Notre-Dame. Du 6 juin 1792. S. /. n. d., in-4", I p. [X Lb*» 2007.1

Vœu en faveur d'une marque distinclive poulies commissaires de section chargés de seconder au besoin les commissaires de police.

832a. — Extrait de la délibération de l'assemblée générale de la section de Noire- Dame du 13 juin 1792. Imp. V' Hérissant. S. d., in-8», 4 p. [X Lb" 2008.1

Fixation au 21 d'un service funèbre en l'honneur de M. de Gouvion et des autres citoyens morts pour la patrie.

3326. — Récit et ïlxtrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de .Noire-Dame en ce qui concerne les clocbes (16 et 19 juin 1792). Imp. V Hérissant, 1792, in-8». H p. [X Lb*" 2011.]

P. 2, G, motion de M, Be.\urix.

8327. — Discours prononcé dans la séance de l'assemblée permanente de la section de la Cité, du 7 septembre 1792, à la réception du serment prêté en ladite assemblée par les citoyens de la 3» compagnie de la section armée de la Cité qui marchent à l'ennemi, par .M. Le Grand, l'un des présidents de l'assemblée permanente de' ladite section. Imp. V Héi-issanl, 1792, in-8«, 4 p. [N. Lb«» 430.]

8528. — Adresse aux sections de la ville de Paris. La section de la Cité aux quarantesept autres sections. Salut, liberté, égalité.

(3 novembre 1792.) Imp. V* Hérissant. S. d., in-8», 4 p. [Br. M. F. R. 622, 31.^

8529. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Extrait des registres de délibérations. 24 décembre 1792. Imp. V' Delaguette, in-4», 6 p. [X Lb*<* 1774*].

Rapport des citoyens Toussai.nt et GoisSET sur la prestation de .serment et les formalités d'engagement des cavaliers volontaires casernes à l'Ecole militaire.

8330. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Imp V Hérissant.

S. d., in-8», 16 p. [X Lb*«431.]

Le titre de départ, page 3, porte en plus : Séance du 28 mai, l'an // de la République française. Extrait du procès-verbal dudit jour, présidence du citoyen Maillard.

Appel à l'insurrection contre les Girondins. Voyez les trois numéros suivants.

8331. — Section de la Cité. Assemblée générale permanente. Imp. V Hérissant.

S. d., in-8», 16 p. [N. Lb*» 432.1

Le titre de départ, page 3 , porte en plus : Séance du 29 mai, an II de la République française. E.xtrait du procèS'verbal dudil jour, présidence du citoyen Dobsent.

Même sujet.

8532. — Section de la Cité. Rapport sur l'affaire de .Maillard, fait à l'assemblée générale, le 12 août 1793, par les commissaires nommés le 9 du même mois. Imp.

F« Hérissant. S. d., in-8», 26 p. [Br. M. F. R. 618, 4.]

L'ex. du British Muséum porte un envoi au citoyen Dunouis, membre de la Commune de Paris.

Voyez le numéro suivant.

8333. — Réponse de Maillard, président des commissaires des quarante-huit sections à la journée du 31 mai, à ses calomniateurs de la section de la Cité. Imp. Tremblay. S. d. (17931, in-4», 4 p. [X Lb" 3183.]

8334. — Section de la Cité. Procès-verbal de la fête civique célébrée le jour de l'inauguration des bustes de Lepelletier et Marat, représentants du peuple, morts victimes de leur dévouement à la patrie. (30 vende-