CHAPITRE VI. — ACTKS ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

miaire an 11-21 octobre 1793.) Imp. V* Hérissant. S. d., in-8», 32 p. [iV. Lb*» 433 1

P. 3, discours du ciloyeu Lahorey, président. P. 14, discours du citoyen LEaR.\ND. P. 27, discours du citoyen BONCOUR, secrétaire de la Société fraternelle des deux sexes, séante aux Jacobins. Hymnes et couplets anonymes,

8335. — Égalité, liberté. Section de la Cité. Comité révolutionnaire. Séance du 22 pluviôse an II. (10 février 1794) Extrait du procès-verbal dudit jour. Imp. Hérissant. S. d., in-8«, 15 p. [Br. M. F. R. 618, 3.]

Lecture d'un rapport du citoyen LevasSEUR, au nom de l'administration des hôpitaux, inséré dans le n° 40 du Journal de la Commune de Paris (voyez ci-dessus, n» 5576), au sujet de l'apposition des scellés sur les portes de la sacristie de la maison des Enfants de la Patrie [Enfants Trouvés], place de la Raison [parvis Notre-Dame] et de divers autres abus imputés au comité révolutionnaire de la section et réponse aux imputations de ce rapport.

8o36. — Section de la Cité. Rapport des commissaires nommés pour la distribution du prix de valeur donné par la citoyenne Ridant, de la section. Ledit rapport fait en assemblée générale, le o ventôse an II (23 février 1794). Imp. V' Hérissant. S. d., in-8'', 31 p. [N. Lb*« 1775.]

La collection Rondonneau possède un autre

tirage dont le titre de départ est ainsi modifié :

8537. — Egalité, liberté. Section de la Cité. Rapport fait en assemblée générale le quintidi 5 ventôse an II... par les commissaires nommés pour la distribution du prix de valeur donné par la citoyenne Ridant et destiné au trait le plus héroïque d'un citoyen de la section. Imp. F* Héris' sant. S. d., in-8», 31 p. [R. AD. XVllI- , 297.]

8538. — Extrait des registres de l'assemblée primaire de la section de la Cité. 21 fructidor an III (7 septembre 1795). /»«2>- V" Delaguette. S. d., in-folio piano. ^X Lb*"

L'assemblée déclare qu'elle prend sous sa garde spéciale « tous et chacun de ses membres ».

8539. — Déclaration de principes et Opinion de l'assemblée primaire permanente de la section de la Cité, concernant la proclamation faite dans soti arrondissement de la déclaration de la Convention nationale sur la prétendue acceptation par le peuple des décrets des 5 et 13 fructidor. Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée primaire permanente de la section de la Cité, séance du 3 vendémiaire de l'an VI (25 septembre 1795). Imp. V' Ucguette. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3291.1

i; 30. — Section de VOhservatoire (1*790).

ÉgUsê du Yal-dt-Grdee et (depuis le 9 août 1792) Église des Feuillantines. (1,700 citoyens actifs.)

8540. — Section de l'Observatoire, Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 23 avril, an II de la liberté (1790). Imp. de la Société typographique, in-8", 3 p. [iY. Lb*" 2012*.]

Protestation contre la démission de La Fayette.

8541. — Section de l'Observatoire. Extrait du registre des délibérations du l" février

1 792. S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb«'2012*.J

L'assemblée générale de la section prend l'engagement solennel de ne point faire usage de sucre et de café « jusqu'à ce que leur prix modéré permette à leurs frères de la classe moins aisée de se procurer cette jouissance » et ouvre une souscription pour la fabrication des piques.

8542. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale ... de la section de l'Observatoire (29 mars 1792).