CHAPITRE VI

ACTES ET DEIJBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 31. — Section de l'Oratoire (1790-1*793).

Section des Gardes - Françaisett (ITOS-ISIS^. — Église de l'Oratoire.

(1,900 citoyens actifs.)

8bo4. — Adresse du bataillon de l'Oratoire à l'Assemblée nationale. Imp. y« d'Howy, S. d., in-8", 7 p.,

P. 3, Extrait des délibérations de l'assemblée du bataillon de l' Oratoire ^ du 19 avril 1790.

En faveur de l'organisation définitive de la garde nationale.

Bibliothèque de M. Frédéric Masson.

85oo. — Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie (9 septembre -1790). Imp. Roland. S. d.. in-8°, 14 p. \N. Lb*" 2020. ;i

8556. — Section de l'Oratoire. Extrait du registre des délibérations des assemblées primaires du 11 octobre 1790. Discours prononcé par M. Gruguklu, président de l'assemblée, doyen d'âge. Roland. S. d., in-S», 6 p. [P. 10065*.]

8557. — Section de l'Oratoire. Extrait des registres des délibérations des assemblées primaires du 16 novembre 1790. Imp. Roland. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb*» 2017.]

Justification de Gerdret et (p. 6-8) lettre des commandants des bataillons de la l'* division à leurs collègues au sujet des accusations formulées à la tribune des Jacobins.

8558. — Motion lue a l'assemblée générale de la section de l'Oratoire. Imprimée par ordre de l'assemblée, le mardi 19 avril 1791. Imp. de la Société littéraire. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lb*"478.1

Par Ch.\ZOT.

Sur le voyage du Roi à Saint- Cloud.

8559. — Section de l'Oratoire. E.xtrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 28 avril 1791. Imp. Vezai^d et LeNormant.S.d., in-S", 8 p. [N. Lb*°2018.]

Sur le maintien de la compagnie de grenadiers de la 6« division jusqu'à l'organisation de la garde nationale.

8560. — Mon Opinion prononcée à l'assemblée générale de l'Oratoire, sur le licenciement des grenadiers de la 6« division, le 14 mai 1791. Imp.de la Société littéraire. S. d., in 8°, 16 p. [iV. Lb*» 2021.]

Signé : Chazot.

8561. — Section de l'Oratoire. Extrait du registre des as.semblées générales (12 septembre 1791). Imp. Veznrd et Le Normant. S. d., in-8'', 3 p. X Lb*" 2019. J

Adhésion à un arrêté de la section dos Postes du 9 septembre 1791, touchant les subsistances.

8562. — Discours adressé à M. de La Fayette par M. Thévilliers, commandant du bataillon de l'Oratoire, à la tête de la députation envoyée par ce bataillon, le dimanclie 9 octobre 1791. /mp. Salliére.S. d., in-8°, 2 p. [N. Lb*" 2022.]

8563. — Pétition présentée à l'Assemblée nationale par les citoyens de la section de l'Oratoire individuellement. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8», 7 p. [N. Le^^ 3 X, n» 5.]

Contre la pétition du directoire sur les troubles religieux.

Voyez ci-dessus les n»» 6003-6014.

8564. — Section de l'Oratoire. Extrait des registre des assemblées générales du 1 3 mars 1792. Imp. Vezardet Lenormant. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10065*.]

En faveur de l'incorporation des canonniers, des gardes-françaises et, s'il y a lieu, des quarante-deux « victimes » du régiment de Château vieux dans la garde nationale.

8565. — Chknalx, de la section de l'Oratoire, à ses concitoyens. Prononcé en l'assemblée publique et permanente, du samedi 11 août 1792. Imp. Vezard et Le Normand. S. d., in-8°, 7 p. [N. Lb*" 2023.]

SECTION DE L'ORATOIBE

8566. — Jugement du ci-devant Roi. Happorl fait par Chenaux, de la section des Gardes-Françaises, membre du club des Cordeliers, à la section des Gardes-Françaises, le lundi o novembre 1792. PatHs, chez Canteitr, rue Saint -Honoré, pr^s celle Tirechappe, n« 320 ; Y* Guillaume. S. d. . in-8», 1 f. et 26 p. LY. Lb*" 1845.]

8567. — Convention nationale. Adresse de la section des Gardes-Françaises à la Convention nationale. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vin-îl-qualre départements (6 décembre 1792}. Imp. yalionale. S. rf., in-S». 4 p. LY. Le^ 2442.]

Invitant le commandant général des gardes nationales à fripier les postes et la garde du Temple pendant la durée du procès de Louis < 'apet.

8.H68. — Convention nationale. Adresse de la section des Gardes- Françaises, extraite du registre des délibérations de l'assemblée générale du 26 décembre 1792, Tan l*' de la République française. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux quatre-vingt-quatre déparlements. Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. Y. Le=« 2443.]

Désaveu d'un arrêté de la .société patriotique «le la section du Luxemlwurg invitant la Convention à presser le jugement de Louis Capet et réclamant sa condamnation à mort. La même pièce a été imprimée sous un titre difTérent et en forme d'affiche. Voyez le numéro suivant.

8560. — Section des Gardes-Françaises.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du 26 décembre 1792. Imp. Veznrd et Le Normant.S.d., in-folio piano. LY. Lb«'1844\]

Voyez le numéro précédent.

8570. — Section des Gardes Françaises.

7 janvier 1793. Imp. Vezard et Le yormant. S. d., in-4». 4 p. f.Y. Lb*" 1844*.]

.\pprobation et reproduction d'un arrêté de la section de l'Arsenal en date du 13 décembre 1792, sur la nécessité et les moyens de rappeler les citoyens aux assemblées de leurs sections et notamment aux élections.

8571. — Section des Gardes- Françaises.

Extrait du registre des délibérations du il janvier 1793. Imp. Vezard et Le Normant , 1793, in-folio piano. [.Y. Lb*® 1844*.]

Désaveu d'un arrêté du l»' janvier ayant pour litre : .4 Cordre, factieux ! et relatifs l'insuffisance des équipements, et de l'auteur de ce placard, le citoyen Bertrand.

8572. — Opinion du citoyen Cbazot, dans la discussion qui a eu lieu sur rarrêlé de la section du Finistère qui propose aux citoyens, à son exemple, d'offrir à la nation entière leurs propriétés immeubles comme une nouvelle portion du gage des assignats. Imprimée par ordre de l'assemblée de la section des Gardes-Françaises, le 7 février 1793. Imp. Vezard et Le Normant. S. d., in-8», 24 p. [.Y. Lb" 1846.]

8573. — Discours prononcé'dans la section des Gardes-Françaises. Imp. FrouUé. S. rf., in-4°, 1 f. et 10 p. fiY. Lb*« 1847.]

Le titre de départ, page 1, porte : Discours prononcé, le 12 février 1793, an II... contre la proposition faite aux sections de Paris d'engager la Convention nationale à faire rejoindre les dolontaires qui sont rentrés dans leurs foyers.

Epigr. :

Ne faut-il que délibérer?

La cour en conseillers foisonne.

Est- il besoin d'exécuter?

On ne rencontre pins personne.

(Li FoMiiME, livre II, fable 2.)

Par le citoyen COTILLOX, d'après l'extrait du registre des délibérations arrêtant limpression de ce a rapport ».

8574. — Enrôlement pour la Vendée.

Section des Gardes-Françaises. Expédition du département de la Vendée. S. /. n. d., in-4», 1 p. [X Lb*» 1848.J

L'ex. de ce certificat appartenant à la B. N. est daté à la main du 24 mai 1 793 et contient le signalement du citoyen Jean - Henri - Pierre Morin, âgé de trente-quatre ans, demeurant à Vaugirard.

8575. — Adresse à la Jeunesse française, dont l'impression a été votée par acclamalion par la section des Gardes-Françaises Imp. Caillot et Courcier. S. d , in-folio piano [N. Lb*» 3154.]

Signé : LEM.AIRE, commis aux postes, auteur de la Trompette du vrai Père Duchesne et

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