CHAPITRE VI. — ACTES ET UÉLIBKRATIONS DES SECTIONS

rédacteur du Courrier de Céyalité, (Voyez ciaprès ch. VIII).

Appel aux armes.

8576. — Adresse de la Commune de Paris aux quatre-vingt-deux déparlements. [mp. Vezard et Le Normant. S. d., in-8»,

Projet d'adresse, certifié par le citoyen Cha- ZOT, président des commissaires-rédacteurs réunis a l'Oratoire.

Voyez les quatre numéros suivants.

8577. — Section des Gardes-Française.*;.

Les 29, 30 et 'M mai 1793, S. l. n. d., infolio piano. [N.Lh*^ 1843*.]

Arrêté excluant de la section Chazot, autcuid'une adresse présentée à la Convention le 28 du même mois et prescrivant que la susdite affiche sera brûlée le dimanche 2 juin à la garde montante.

li'affiche est signée parFoURCROY, en qualité de président.

Voyez les trois numéros suivants.

8578. — Section des Gardes-Françaises.

Le 29 [31] mai 1793. Imp. Vezard et Le NormatU, 1793, in-folio piano. [N. Lb*" 1843*.]

Même pièce que la précédente ; mais sur le titre de l'ex. de la B. N., la date du 29 a été bifTée et remplacée à la main par celle du 31 et cet es. porte seulement les deux signatures manuscrites de DaZard et de Fleury, secrétaires de la section. Les deux tirages sont plies et reliés dans le format in-4".

8579. — Section des Gardes-Françaises.

.\dresse lue à la Convention nationale, le

31 mai 1793. Imp. Vezard et Le Normant. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*« 1849.1

Désaveu de la pétition lue l'avant-veille au nom de la .section et dénonciation de a l'astucieux Chazot » un des premiers [membres] du Club des Feuillants,

Voyez le numéro suivant.

8580. — Section des Gardes-Françaises.

Adresse pré.senlée par le citoyen Burglburi' à sa section, et lue à la Convention nationale, le 31 mai 1793... fmp. Vezard et Le Normant. S. d., in-8", :i p. [N. Lb*" 1850.]

Même pièce que la préccdenle. Le titre seul est changé.

8581. — Discours prononcé dans la seclion des Gardes-Françaises pour l'inauguration des bustes de Lepelletier et Maral, martyrs de la liberté, le lundi 23 septembre 1793. Imp. Pellier, S. d., in-8°, 7 p. [lY. Lb*» 1851.]

8582. — Discours prononcé le 30 germinal au II (19 avril 1794), au temple de la Raison de la section des Gardes-Françaises, à Paris, dont elle a arrêté l'impression et l'envoi, par le citoyen Shkrlock, capitaine au 2« bataillon du 92« régiment d'infanterie, momentanément employé au Comité de sûreté générale. Imp. LeNormant. S. d., in-8", 12 p.lN. Lb*" 1852.]

Ouest (section de 1). — Voy. Croix Rouge.

§ 33. — Section du Palais-Royal (1*?90-1'?91).

Section de la Bntte-aea-Moulina ( 1 roa-l 7 94. ). - Section de lu. Motttagne (1 r »4r). — Section de la ButtB'de»-]fioulinn (1 7 ©4:-! 8 1 3). — Église Sttlnt-/l0c/l.

(2,400 citoyens actifs.)

8583. — Liste des citoyens actifs de la section du Palais-Royal. (5 avril 1790.) Boulard. S. d., in-8<'. 44 p. [N. Lb*" 2026.]

858*. — Section[du Palais- Royal, Discours

prononcé par M. Boivin, ci-devant de Blanchi re. conseiller au Chàlelet et président df la section du Palais-Royal en l'église de Sainl-Roch, le 2 août 1790, à l'ouverture des élections du maire, des officiers munici-

SECTION Dl' PALAÏS-ROYAL

paux et des notables, /inp. Boulant. S. d., in-8o, 7 p. [.Y. f.b"' l»02o.]

8583. — Section de la Btitle-des-Moiilins. Avis. (Octobre t790.) Roulavl. S. '/., in-folio piano. [iY. I.b*« 421.]

Convocation pour l'élection du maire, du procureur de la Comuiune, de ses .«uhstiluts et des Kflicier? municipaux.

SS86. — Extrait du registre des délibérations de.s assemblées générales de la seclion du Palais-Royal du 17 novembre 1790. Boulard. S. d., in-8°. 4 p. [N. Lb«' 2024*.;

En faveur de la répression du vagal>ondage pt de ia mendicité.

S.Ï87. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des procès- verbaux du 1*' février 1791, an lY de la liberté. Imp. Boithrd. S. d.. in-8", 4 p. [.Y. Lb"* 480.]

Réglementation du service du poste de la rue <los Moulins et de celui du Palais-Royal.

8.Ï88. — Section du Palais-Royal. Assemblée primaire (25 juin 1791). 7»»^). Bofdnrd. S. d., in-folio piano. [A\ Le" 10.]

Annonce du dernier lour de scrutin jxiur le i^lmis des électeurs restant à nommer.

8589. — Section du Palais-Royal. Extrait •lu registre des délibérations du 12 septembre 1791. Imp. Boidnrd. S. d., in-folio piano. [N. Lb»" 2024*.]

Au .sujet des subsistances.

8590. — Section du Palais-Royal. Assemblée générale convoquée par la municipalité pour délibérer sur le sort des gardes françaises et autres soldats des troupes de ligne qui se sont réunis aux habitants de Paris, à l'époque du 14 mars [sic : juillet] 1789. Séance du 14 mars 1792. Boidard, •S. d., in-8^ 4 p. P. 10065*.]

En faveur de leur réintégration.

8391. — Section du Palais-Royal. Extrait du registre des délibérations... de la section du Palais-Royal. Séance du 28 mars 1792. Roulard. S. d., in-8», 4 p. [P. 1006o*.J

Vote d'une collecte en faveur des soldats de Cliate.iuvieux.

8592. — Section du Palais-Royal. .\vis aux citoyens. Imp. Boidard. S. d., in folio piano. [N. Lb*" 479.)

Convocation fixée au 16 avril 1792, |>our entendre la lecture du rapport des commissaires de la Commune sur la i-éintégratiou des ci-devant gai"des-françai.se3 dans les com"-"'!<i"< du centre. Voyez lo n" 8590 ci-dessus.

8393- — Section du Palais-Royal, .\dresse de la section du Palais-Royal à Monsieur le maire et à Messieurs les officiers municipaux sur les événements du 20 juin 1792. Imp. des rèdfAcleurs-traductcurs des séances de C Assemblée nationale. S. d. (1792), in-folio piano. ]A'. Mss.,fr. nouv. acq. 2667. fol. 96.]

8594. — Section de la Butte-des-Moulins. Certificat du serment décrété par IWssemblée nationale, le 10 août 1792. S. /. h. d., in-4" piano, y. Lb»» 422.J

Certiflcat en blanc dans Tex. de la B. X.

8595- — Section de la Butte-des-Moulins. Par procès-verbal de l'assemblée générale et permanente de la section de laRutle-des- Moulins, du mardi 20 novembre 1792...

appert ce qui suit. Boidut'd, S. d., in-folio piano. [-Y. Lb'" 423]

Protestation contre un article de Marat, en date du 17 novembre, renfermant une inculpation calomnieuse à l'égard du citoyen Odiot, orfèvre, ci-devant capitaine des grenadiers de cette section.

8596. — Section de la Butte-des-Moulins. Adresse de ia section de la Butte-des-Moulins à la Convention nationale, avec sa profession de loi sur l'aristocratie qu'on lui a reprochée au Conseil général de la Commune et aux Jacobins. Imp. Laiirms aine. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3231.}

8397. — Section de la Butte-des-Moulins. Avis (janvier 1793). Boidard. H. d., in-folio piano. [N. Lb*» 424.]

Ouverture d'un registre destiné à recevoir \ea offres de logement gratuit ou de secours pécuniaires en faveur des fédérés qui arrivent à Paris.