CHAPITRE II. — ORGANISATION MUNICIPALE

1790, Paris, imp. Electorale, d790, in-8», 18 p. [N. Lb^o 4418. — P. 10072''.]

Voyez le numéro suivant.

o433. — Adresse des électeurs du déparlement de Paris, rédigée par M. Cérutti, et prononcée par M. L.-v Rive, à l'Assemblée nationale. Séance du mardi soir 14 décembre 1790. Paris, imp. Electorale, 1790, in-8», 18 p. [N. Lb''^4419.]

3434. —Discours de M. de Kersaint, président de l'Assemblée électorale, à l'Assemblée nationale. — Réponse de M. le président. S. /. n. d., in-S". [N. Lb"*» 9282.]

Présentation des magisli-ats élus.

L'ex. de la B. N. est incomplet.

S43o. — Discours de M. Roussineau, curé de la Basse-Sainte-Chapelle, électeur, pro-' nonce à l'assemblée électorale le 26 décembre 1790, relativement à la prestation du serment civique du clergé. — Réponse de M. le président (Pastoret) à M. Roussineau. Paris, imp. de l'Assemblée électorale,

1791, in-8», 6 p. [N. Ld* 3153.]

5436. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du département de Paris, du 7 janvier 1791. Discours prononcé à l'Assemblée par M. Thomebet, curé de Noisyle-Sec, électeur du canton de Pantin, membre de la députation. Paris, imp. de l'Assemblée électorale, 1791, in-8», 7 p. [N. Lb^^ 4307.]

On trouve page 5 : Réponse de M. PastorET, président.

5437. — Discours prononcé le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, en proclamant curé de Saint-Sulpice M. Poirct, assistant général de la congrégation de l'Oratoire et supérieur de la maison de Paris. Paris, de Vimp. de l'Assemblée électorale, 1791, in-8°, 6 p. [iV. Ld* 3338.J

Le discours de Pastoret est suivi d'une réponse du nouvel élu.

5438. — Monicipalilé de Paris. Procureur

de la Commune. 10 février 1971 {sic: 1791).

Circulaire relative à l'élection des curés, en remplacement de ceux qui avaient refusé le serment civique. P. 7-10, Tableau de l'étal des XXXIII paroisses de la ville de Paris, envoyé à l'Assemblée électorale du district de Paris, le 13 février 1791.

5439. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séant dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours prononcé dans l'Assemblée électorale du district de Paris, le 13 mars 1791, par M. Minée, lors de sa proclamation à la cure de Sain t-Thomas-d'Aquin . Imp. Praidt, 1791, in-8», 11 p. [JV. Lb*" 139.]

5440. — Extrait des registres de l'Assemblée électorale du district de Paris, séante dans l'église paroisse métropolitaine de Notre-Dame. Discours de M. de Beauvais, président de l'Assemblée électorale, avant de proclamer M. Gobel, député à l'Assemblée nationale, évoque métropolitain du département de Paris (17 mars 1791). Paris, imp. Prault, 1791, in-8°, 11p.

P. 7, Discours prononcé par M. GOBEL..., après avoir été proclamé évéque métropolitain du département de Paris.

D'après M. Paul Lacombe.

5441. — Lettre de M. Kersaint à M. Mirabeau, à l'occasion de l'élection du Directoire du Département de Paris. S. l. n. d., in-8», 19 p. [iV. Lb^i» 4729.]

Une note sur l'ex. de laB.N. porte : « 17 mars 1791 ».

5442. — Discours prononcés à l'Assemblée électorale. (27 novembre 1790-15 février 1791.) Paris, Prault D. S. M., 1791, in-8», 1 f. et 284 p. [N. Lb^^ 971 5.J

Recueil, avec pagination continue, de discours et d'adresses dont quelques-uns avaient été imprimés séparément. Comme ce volume n'a pas de table, je crois devoir résumer ici son contenu, aussi brièvement que possible.

P. 1 (27 novembre 1790), discours de Bailly, de La Fayette, et réponse de Kersaint, pré- .sident; p. 5, discours de Merlin, Morel (cidevant de Vindé), Duport, Trëilhard, Thouret, Target, Lefèvre d'Ormesson, élus juges des tribunaux du département de Paris, et