CHAPITHE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8 39. — Section des Postes (1790).

Section du Vontrat'Social (1 yOl). — fcseotion des Poufe» (170Si;. - Section du Contrat-Snelal ( 1 703- 1 8 1 fi). - Église Saint-iustache.

(1,800 citoyens actifs.)

8739. — Sur le Irailemenl du maire el des officiers municipaux de la ville de Paris proposé par la municipalité provisoire, par M. Rkgnault, médecin, président de la section des Postes. Imp. J. Girouard. .S. */., in-8", 8 p. n. AD. XVI, 72.]

8740. — Section des Postes. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. Séance du vendredi 9 septembre i791. Paris, iinp. Pellier. S. d., ia-4<>, 4 p. [N. Lb*» 2083.]

Vote de mesures propres à combattre le rencliérissement du pain et à surveiller la qualité des farines.

8741. — Section des Postes. Rapport des commissaires nommés par le comité de la section des Postes par délibération du 9 mars 1792, sur l'état actuel de la police de la ville de Paris. Paris, iinp. Pellier. S. d., in-4", 7 p. [/?. AD. XVI. 69.]

8742. — Section des Postes. Extrait des registres de l'assemblée générale de la section des Postes, du 2 avril 1792. Imp. Pelli.'r. S. d., in-S», 3 p. [P. 10065*.]

Vote d'une collecte en faveur des soldats de Chateauvieux.

8743. — Section des Postes. Extrait du registre des délibérations... du 17 avril! 792. Paris, imp Pellier. S. d., in-4'', 6 p. [P. 40065*.]

P. 3, la Section des Postes au Conseil général de la Commune.

En faveur du maintien des InHtes de lîuilly et La Fayette à l'Hôtel de Ville.

8744. — Adresse des citoyens de la section des Postes à tous les citovens de la ville de

Paris, 24 juin 1792. Paris, imp. Pellier. S. d., in-4«, 3 p. [P. 10065*.]

Appel à \.\ concorde.

8745. — .\rrêté de la section du Contrat- Social. (15 octobre 1792.) Paris, imp. Pellier. .S. d., in-8», 4 p. [iV. Lb*" 1779.]

Pour réclamer de la Convention une loi positive et uniforme sur l'éducation de la jeunesse française.

8746. — Section du Contrat - Social.

Adresse à la Convention nationale (l"" déceiTibre 1792). Paris, imp. Pellier, S. /. n. d., in-4", 4 p. fiY.Ll.''" 1780]

.\u su'et des suhsislances.

8747. — Section du Contrat-Social. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 19 février 1793. Imp. du Logolachigraphe, in-8», 3 p. [iV. Lb*" 1776.]

Souscription en faveur des voionlaires. •

8748. — Section du Contrat-Social. Extrait des procès-verbaux des délibérations de la section du 12 mai 1793. 6\ /. n. d., in-4°, 3 p. LV. Lb*** 1777.]

Réception des sans -culottes de la section Bon-Conseil et du citoyen LEVASSKUn, « liabitant de la Montagne ». [Levasseur, re|trésentant de la S.irllie à la Convention nationale.]

8749. — Idée de quelques comités révolutionnaires des sections de Paris, illégalement formés par acclamation et non pas au scrutin, aux termes de la loi du 23 mars dernier. Celui du comité de la section du Contrat-Social est un vrai modèle d'anar-