SECTION DE SAINTE-GENEVIKVE
8849. — Secliun de Sainle-Geneviève.
Comilé de section. Séance du 26 janvier 1791. S. /. n. d., in-4«, 2 p. [X. Lb*« 2125.]
Lecture d'une lettre .du comité de la section (lu Faubourg-Montmartre aux administrateurs de police sur la nomination de quarante-liuit commissaires, dont vingt-quatre de police.
88d0. — Section de Sainte-Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée g'énérale. Le 28 janvier 1791. In-8", 2 p. [AT. Lb«*212.r.]
Adhésion à l'arrêté du 27 janvier de la section du Théâtre-Français sur la convocation de \.\ commune.
8851. — Section de Sainte-Geneviève.
Il février i791. S. /. n. d.. in-4", .3 p. [T. Lb'"2l24*.:
irculaire :^u^ la création d'un comité central <io correspondance entre les sections. L'ex. de la B. N. porte la souscription et la signature autographes de C.^iLLON, président, et deBROUET le jeune, secrétaipe greffier.
8852. — Section de Sainte -Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale tenue le 11 mars 1791. Imp. Y' Yalade, 1791, in-4', 3 p. [N. Lb*" 2123*.]
En faveur de la création d'un bureau central de correspondance pour les sections.
88o3. — Réflexions sur le danger du commerce de l'argent, présentées par M. Blix, citoyen de la section de Sainte-Geneviève, à l'assemblée générale de ladite section, le 2i mars 1791 et acceptées à l'unanimité. fmp. Grand. S. d., in-l», 4 p. [N. Lb"" 2127.]
Réimp. dans le n" IV du Thermomètri' de Vopiiiion publique. Voyez ci-dessus, n' 78 i4.
^><i'6i. — Section de .Sainle-Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 avril 1791. S. /. n. d., in-4», 4 p. LY. Lb*«2123*.]
Motion de S.*1li,ant en faveur de 1 1 réformai ion de^ liopilaux. Voyez le numéro .-suivant.
"^Ho.'i.— Adresse à l'Assemblée nationale, à l'effet d'obtenir, pour tous les départements, un décret conslitiilionnel qui ordonne le remplacement des anciens administrateurs dbùpilaiix et autres établissements de cbarité, par un cx)nseil d'admi-
nistiration gratuite, sous la surveillance des départements et municipalités, conseil dont les membres sont élus librement par le peuple et renouvelés ou continués tous les trois ans, présentée par la section de Sainle- Geneviève, sur la pétition de .M. Saillant, citoyen de cette section, Imp. C. Simon. H. d., in-4», 8 p. N. Lb*» 503.]
Extrait du procès-verbal de l'a-ssemblée générale, du 27 avril 1791.
8836. — Section de Sainte -Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale tenue le 8 juin 1791. /ff^. V* Yalnde, 1791, in-4", 3 p. [A. S.]
Contre l'article 32 du décret dit du • Marc d'argent » sur les conditions d'éligibilité des citoyens actifs.
8857. — .Section de Sainte- Geneviève.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale permanente. Du samedi 1 1 août 1792. fmp. C. Simon. 1 792, in-4", 3 p. [N. Lb*" 504. !
Justification de M. ÉTtENNE, commandant du Imtaillon, sur sa conduite dans la journée du 1 0 août.
88o8. — Discours prononcé dans l'église paroissiale de Sainte-Geneviève, par M. Deçà isne, premier vicaire de cette paroisse, au service que les citoyennes de la section du Panthéon-Français ont f.iit célébrer le jeudi 23 aoîit 1792. Imp. de la Société typographique des Trois-Amin. S. d., in-8», 13 p. f-Y. Lb«'481.j
8859. — Projet d'adresse à la Convention nationale, rédigé par le citoyen Jixiax de Carextan, professeur de l'Université au collèfie du Panthéon -Français, ci-devant Montaigu. électeur du département de la Manche, adopté parla section du Panlliéon- Français, et imprimé à ses frais. Imp. Lion. S. d., in-4», 6 p. [-Y. Lb« 2032.]
Protestation conlic l'accusation d'incivisme formulée contre Paris ol invitation à la Convention à .se prononcer proinplemenl sur le sort de Louis XVI.
8860. — .\dresse rédigée par le citoyen Jlliax de Carextan, professeur de l'L'niversité au collège du Panthéon-Français, cidevant Montaigu et électeur du départe-