CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLlBÉKATlOiNS DES SECTIONS

menl de la Manche, adoptée par la section du Panthéon-Français, et imprimée aux frais de ladite section. Aux quarante-quatre mille municipalités de la République française. Imp. Lion. S. d , in-4°, 1*2 p. [IS. Lb"* 2033.]

8861. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale et permanente de la section du Panthéon-Français. Séance du 2 décembre 1792. Ini}^. Lion. S. d., in-8-, 1 p. [-Y. Lb*" 2027*.]

Arrêté demandant que les citoyens élus par le corps éleclorai du département de Paris soient soumis au scrutin épuratoirc des assemblées primaires.

8862. — Extrait des registres de l'assemblée communale de la section du Panthéon- Français. .') décembre 1792. Imp. Lion. S. d., in-8', 3 p. lP. 1006o*.]

Arrêté soumettant à la censure tout citoyen appelé à faire partie de l'assemblée primaire.

8863. — Procès-verbal de l'assemblée des corps administratifs et judiciaires réunis dans la grande salle de l'Hôtel -Commun, le 13 janvier 1793. Lyon, imp. A. Leroi/, 1793, in-4% 2 p. [N. Lb" 2o96.j

A la suite, est cartonné, dans iex. delà B. N., le Projet d'adresse JuLlAN DE C'ABENTAN.Voye/. ci-dessus, n" 8859.

8864. — Convention nationale. Extrait du procès-verbal de la section du Panthéon- Français. Imprimé par ordre de la Convention nationale, envoyé aux départements et aux armées (13-14 mars 1793). Imp. Nationale. S. d., in-8°, 3 p. [.Y. Le^» 212.] "

Serment de haine contre la dictature, .sous quelque dt'nominalion que ce soit.

8865. — Section du Panthéon-Français.

Extrait du registre des délibérations, du H juin 1793. Imp Lion. S. d., in-folio piano. \N. Lb'-** 2027*.]

Ouverture d'une contribution sur toutes les propriétés foncièrrs et mobilières comprises dans la section.

8866. — Section du Panthéon-Français.

Assemblée générale du 27 juin 1793. Imp. Lion. S. d., in-4°, 4 p. [.Y. Lb"' 2028.1

Adoption et reproduction d'une pétition des

citoyens Sérieys et brouët demandant l'exclusion des ci-devant nobles et prêtres non mariés d.toutes les fonctions civiles et militaires,

8867. — Les Répiiblicains de la section du Panthéon-Français aux mânes de Michel Lepeletier, épodc à réciter près du tombeau de ce grand homme au Panthéon. Imp.

Lion. S. d., in-S", 10 p. [N. Y*.]

Signé (p. 8) : par le citoyen SÉRIEYS. P. 9, Notes (en prose) et délibération de la section du Panthéon-Français, en date du 16 février 17 9.'i. votant l'impression de cette épode.

8868. — La Section du Panthéon-Français à la Convention nationale (12 septembre 1793). Imp. Lion, S. d., in-i", 4 p. [.Y. Lb*" 2035.]

Lecture et adoption d'une i»étition du citoyen SÉRIEYS, demandant la création dans chaque commune d'une école de la. liberté, ouverte les dimanches et Jours de fête, et dirigée par deu.\ instituteurs ou « apôtres », recevant du Trésor pu'olic un traitement « tel que l'aurait accepté J.-J. Rousseau ».

8869. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section du Panthéon-Français du 18 .septembre 1793. Imp. Lion, in-4', 3 p. [N. Lb»» 2029.

Adhésion à un arrêté de la section dos Tuile ries réclamant l'exclusion de tontes fonctions publiques pour tous les membres îles clubs anticiviques et les siirnataires des pétitions des 8.000 et des 20,000.

8870. — Insurrection du peuple français contre les tyrans, hymne aux républicains. Imp. Lion. S. d., in-8", 4 p. [N. Lb»» 482.

Imprimé par ordre de l'assemblée générale Jila section du Panthéon-Français , en date du 22 septembre 1793.

Par SÉRIEYS; air de la Marseillaise.

8871. — .Vperçu du discours improvi.»!' par le vice-président de la section du Panthéon-Français (C. Dé.sorme.\lx), au Panthéon, le quintidi sans-culollide (21 septembre 1793). Imp. Lion. S. d., in 8"'. 4 p. i-Y. Lb*» 483.]

Lors de la translation des restes de M.umI.

8872. — Dicours sur la mort de Lepeletier, prononcé dans la section du Panthéon- Français, le 22 septembre, an 11, par k-