CHAPITRK VI. — ACTES KT DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

d'armps et en faveur du prompt jugement et châtiment de Louis Capet. L'assemblée déclare « infâme » quiconque ne signera pas cette adresse, déposée à cet effet pendant trois jours sur le bureau.

892.). — Section dii ThéAlre-P>anrais, dite de Marseille. Séance du mercredi 26 décembre 1792. Imp. Gelé. S. d., in-4", 3 p. [Hr. M. F. R. 12*, dS.J

La section déclare rester en insurrection jusqu'au moment où la France sera purgée de ses tyrans. Par a insurrection », elle entend n un état continuel de défiance utile, d'activité, de surveillance, de sollicitude patriotique ».

8026. — Seclion du Théâtre- Français, dite de Marseille. Extrait des registres des délibérations du i 3 janvier 1793. Paris, imp. C.-L. Gelr. S. d., in-folio piano. \N. Lb*"

Protestation en faveur de Momoro, accusé de déprédation dans les fonds de la section.

8927. — Rapport sur les ouvrages du citoyen Dutrone et sur l'importante question des colonies, fait par ordre de l'assemblée générale de la section du Théâtre-Français, dite de Marseille, par les citoyens Gail, M.AJou, AuBissK, OuDOTTE ct LESAGK,le 20 février 1793. S. /. n. (t., in-8°, 10 p. [N. Lb**' 511]

Le docteur Jacques-François Dutrone do la Couture (1749-18U) avait publié en 1790 un l-'récis sur la canne et sur les moyens d'en extraire le sid essentiel et des Vues f/r'jK'r.T/cs Aur l'importance des coloines.

8928. — La Section du Théâtre-Français, dite de Marseille, à la République française, salut palriolique. Paris, Gelr. S. d., in-4", 8 p. [^\ Lb*« 2159.]

Au sujet de la garde de la Convention.

8929. — Section du Théâtre-Français, dite de Marseille. A la Convention nationale. Extrait des registres des délibérations de ladite section, du 13 avril 1793. Paris, imp. Gelé. S. d., in-4", 2 p. [\^^ Lb*"216l.]

Pour réclamer dos armes.

8930. — Section du Théâtre- Français, dite de Marseille. Séance du dimanche

14 avril 1793. Paris, imp. Gelé, 111-4°, 2 p. [N. Lb*" 2156*.]

Au sujet des subsistances.

8931. — Section du Théâtre-Français, dite dé Marseille. Séance du 1.*; avril 179;{. Paris, imp. GcU. S. d., in-4°, 2 p. \N. Lb*"

Projet de pétition à présenter à la Convention nationale en faveur de Marat.

8932. — Section du Théâlre-Français, dite do Marseille. Séance du mardi 7 mai 1793. Imp. C.-J. Gelé. S. d.. in-folio piano. [y. Lb»"2156*.i

Enrôlement des volontaires pour la Vendée.

8933. — Section du Théâlre-Français.

dite de Marseille. Séance du samedi 18 mai 1793, an II. Imp. C.-J. Gelé. S. d., in-8",

Lecture de deux lettres, l'une du citoyen Henriquez, chef du 7* bataillon de Paris, dit du Théàtre-l-'rançais, à son jeune frère partant pour la Vendée; l'autre du citoyen JOANNis, datée du camp de Famars (Ardennes), 13 m.ii 179.3, et adressée à la section.

8934. — Seclion du Théâtre-Français, dite de Marseille. Extrait du procès-verbal de 11 séance du lundi 3 juin 1793. Imp. Gelé, H. d., in-folio pl.'tno. \y. Lb*" 31 40.1

Désaveu et radiation il'un arrêté pris la veille et contraire aux principes de celui du 30 mai.

8935. — Seclion du Théâlre-Français.

dile de Marseille. Procès-verbal de l'assemblée primaire (2 juillet 1793). Paris, imp. Gelé, S. d., in-8o, 7 p. [.Y. Lb'" 2162.]

Lecture et adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoven.

89.36. — Discours sur l'assassinat de Marat, prononcés par les citoyens Chaidois et Labol'real', connnissoires rédacteurs.

Imprimé par ortlre de la section tlu Théâtre- Français. Imp. Guilhemaf, S. d , iu-8", 7 p. [iV. Lb»« 2163.1

SECTION DU THÉATHK-FUANrAIS

8937. — Seclion de Maral et de Marseille. Kxlrail du registre des délibérations du 29 septembre 1793 (vieux style). Imp. GuUhemiU. S. d., in4», 7 p. [iV. Lb« 19ol.j

Réception d'une {>ierre des cachoU de la Da^ tiile et lecture d'une lettre de Palloy, accompagnant cet envoi. La lettre est reproduite p. 2-4.

89.38. — Section de .Marseille, dite de Marat. Discours prononcé par un des jeunes ,^ens de la première réquisition (Leslr), en présentant à l'assemblée générale de la section tous les officiers qu'ils s'étaient choisis conformément à la loi. (26 septembre 1793.) Plassati. S. d., in-4", 4 p. [N. Lb"» 1956.]

8939. — Discours de Ruussillu.n, président de la section de Marseille et de Marat, à ia Convention nationale, au nom de ladite section, [mp. Baudouin. S. d., in-8», 2 p. :.Y. Lb*» 1957.]

Félicitations au sujet de la création de l'armée révolutionnaire.

8940. — Adresse intéressante au peuple et pour le peuple. Imp. polyglotte des rédacteurs traducteurs des séances de la Convention nationale. S. d., in-8», 24 p. [iV. Lb**^ 2oo9.j

Signé : J.-B. F., citoyen de la section du Théâtre-Français.

Par M. FoUQUET, d'après une note citée au numéro suivant.

8941. — Adresse de l'homme-peuple au peuple. Imp. polyglotte des rédacteurs traducteurs des séances de la Convention nationale. S. d., in-8», 16 p. [N. Lb*" 2o60.1

Si^rné : J.-B. F.

Par M. FouQUET, d'après une note manuscrite sur l'ex. de la B. N.

8942. — Section de Marat et de Marseille. Comité de bienfaisance. Noms et demeures des citoyens commissaires du comité de bienfaisance nommés par l'assemblée générale de la section de Marat et de Marseille. Imp. Plassan, 1793, in-folio piano. [N. Lb'*» 3168.]

8943. — A tous nos bons frères des départements. Salut, union, concorde et fra-

ternité. S. /. ». d., in-folio piano. \S. Lb*" 3280.]

.\ppcl aux armes, sij^né : RouSSILLUN, juge révolutionnaire, canoncier de la section de Marseille el de Marat.

8944. — Section de .Maral el de .Marseille. (20 brumaire an 11-10 novembre 1793.)//»/^. B. (juilhemat. S. d., in-folio piano. [.Y. I.b"' 19.Ï2*.]

.\dhésion à un arrêté du comité révolulionnuire de U section sur renlëvement « des hochets et autres objets d'hypocrisie et de fanatisme » subsistant dans l'église Saint- André-des-Arcs, devenu, par le même arrêté, temple de la Révolution. Voyez le numéro suivant.

8945.— Section de Marat et de .Marseille. Séance des 23 et 24 brumaire an II (13 el 14 novembre 1793.) Imp. Guilhemat. S.d., in-4". 11 p. [N. Lb"' 1952*.]

Compte rendu de l'inauguration du temple de la Révolution (ci-devant église Saiut-Andrédes-.A.rcs), le 24 l>runiaire an II.

La même pièce a été imprimée in-folio plaiiu.

8946. — Section de Marat. Séance du second décadi pluviôse an II (8 février 1794). Imp. Guilhemat. S. d., in 8», 12 p. [X Lb*" 19o2*.j

Observations pratiques d'un citoyen sur le^^ fraudes du commerce de la boucherie et sur les mesures propres à les prévenir.

8947. — Rapport sur le Luxembourg el le Théâtre- Fr. (sic). Section de Marat. Séance du 5 ventôse an II de la République française (23 février 1794). E.xtrait du registre des procès-verbaux de l'assemblée générale de la section. — Rapport fait par .Momoro, administrateur du département de Paris, sur la demande faite au département par le Comité de salut public de la Convention nationale, relativement à l'utilité des élablissements sollicités par les sections réunies de Mutius-Scœvola, de Marat, du Bonnet- Rouge, de l'L'nité, etc. Du 21 pluviôse an II de la République (9 février 1794). Imp. Momoro. S. d., in-8», 8 p l^V. Lb*» 460.]

Le rapport de Momoro (p. 31) conclut à l'éta» blissement de l'Opéra au Théâtre - Français (Odéon) et des bureaux du département de la guerre dans le ci-devant palais du Luxembourg.

CHAPlTKi: VI. — ACTKS KT DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

8948. — Projet de la cérémonie funèbre pour l'inauguration des bustes de Lepellelier, Marat et Chalier. Présenté à l'assemblée générale de la section Marat par Iq ciloyeu Martin, sculpteur (lo germinal an II-

4 avril 1794).

Lb« I9o3.]

•S. /. n. rf., in-

8949. — LaSection de Marat à ses concitoyens (20 tloréal an II-9 mai 1794), Plassan. S. (/., iii-4", 4 p. [N. Lb^" 19.Ï4.]

Appel lie fonds au sujet de raniéré des dépenses contractées par la section.

89.j0. — Section de Maral. Force armée de Paris du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). État-major général. Les commandant général temporaire et adjoints au commandant en clief de la section de .Marat. 5. l. n. d., in-folio piano. [N. Lb«> 3305.J

Arrêtés relatifs au service dans la garde nationale et au cumul des places.

8951. — Section du Tbéàtre -Français.

Comités civil et de bienfaisance réunis. Imp. Gueffier. S. d., in-4°, 4 p. [P. 1006.S*.i

Instructions à suivre, en vertu de l'arrêté du Comité de salut public du 14 pluviôse an III (2 février 1795), pour le recen'senient des citoyens et la distribution du pain.

8952. — Les Commissaires réunis des sections du Tbéàtre-Français, des Thermes, de Mulius-Scspvola, de ri'nilé. Fontaine-

de-(irenelle, du Pont-Neuf, du Panthéon - Français, du Jardin-des-Plantes, des Invalides, de la Cité, du Bonnet-de-Ia-Liberté, etc., etc., aux amateurs des beaux-arts cl propriétaires. Paris, ce 21 ventôse an III de la République (H mars 1795). S'. /. h. d.,

Projiosition d'une souscription pour rouvrir le Théâtre-Français dans son ancienne salie du faubourg 8aint-Germain.

8953. — Rapport de la comtuission des douze, nommée par la section du Théâtre- Français, pour épurer cette section et la purger des membres atrocement révolutionnaires qu'elle peut encore avoir dans son sein. Séance du 20 germinal an III (9 avril 1795). Plassan. S. d., in-4°, 8 p. [N. Lb^° 514.]

8954. — De la Souveraineté du peuple dans les élections. Discours imprimé par ordre du peuple réuni en assemblées primaires, dans la section du Théâtre-Français. Par le citoyen Mich.vld. Imp. d&!

frères Fleschellc. S. d., in-8°, 8 p. [N. Le*" 12.]

8955. — L'Assamblée primaire de la section du Théâtre-Français aux armées de la République française et à ses frères d'armes du camp sous Paris. 25 fructidor an III (11 septembre 1795). Imp. C.-F. PcrlH.

S. d., in-4°, 3 p. fit. AD XVI, 71.]

Protestation contre les décrets 13 fructidor.

des

0 cl

,§ -i*?. — Section des Thermes-de-J'ulien {l'7QO-l'7Q4:).

Section tàeaufepaire ou Régénérée (l^OS), — ï^ection Clialler {ITOA:,. — Section des Tliermen-de-Jnlien (1 yo^t-lS IS;. — (Quartier de la Sorbonitef

1813). — Égtise des IKathurins,

8956. — Essai sur les assemblées primaires ou Principes sur la future division de Paris en quarante-huit sections, déduits de l'esprit et du texte du décret de l'Assem-

blée nationale relatif à l'organisation municipale de celte ville, et appliqués à la séance du commissaire délégué pour l'ou • verlure de la section des Thermes-de-Julien,

SECTION DES THERMI-:S-UE JLLIKN

le 1" juillet 1790, d;ias la salle de rassemblée du district des Malhurins. Imp. Janinet, 1790, in-S", «7 p. N. Lb" 315.]

8937. — Rapport fait à rassemblée des Thermes-dc-Julien sur les assignats-monnaie et arrêté pris en conséquence, le 8 septembre 1790. Imp. Jacob frères et Simon. S. d., in-8-% 12 p. [P. 10063*.]

8958. — Section des Thermes-de-Julien.

Extrait de l'assemblée du 9 novembre 1790. S. /.n.'i.,in-8°, 2 p. [P. 10065*.]

Motion invitant r.Vsscmblée nationale à exiger «le Necker le compte des deniers de l'Etat et à .saisir ses biens s'il n'ol>éis.sait pas à ce décret.

8959. — E.^lrait des délibérations de la sections des Therraos-de-Julien du 12 novembre 1790. Imp. L. iorrtf, 1790, in-8», 8 p.

Déliijération sur « l'absence » de M. de Juigné. arclievè<jue d-^ Paris.

8960. — Extrait des registres des délibérations de la section des Thermes-de-Julien, du 20 novembre 1790. Imp. Balhud, 1790, in-4°, 2 p. V. 10065.J

Adliôsiou a uii arrêté de la section Sainte- Geneviève sur les fournitures et travaux à faire [tour le Corps municipal.

8961. — Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale de la seclion des Thermes-de- Julien du 2.3 novembre 1790. Imp. Ballard, 1790, ia-4% .3 p. 3'. Lb«» 2165.]

Approbation de la conduite du comiuandaut du IQe bataillon, 1" division (les Mathurins) qui avait dé.ioncé au>: Jacobins l'existence d'une lettre da Iloi â Lni Fayette et le projet de formation d'une nouvelle maison militaire.

le dimanche 20 mar» 1791. Paris, imp. A'/lionale. S. d., in-8», 4 p. [.Y. Lb*' 516.]

Pour la suppression des espions de police.

8964. — Extrait des registres de l'assemblée générale de la section des Thermesde-Julien du 2 juillet 1791. S'./, n. d., in-4", 2 p. [B AD'. XVI, 69.]

En faveur de la création des |»elits assignais.

8965. — Extrait de la délibération «le l'assemblée générale de la section des Therraes-de-Julien du 17 avril 1792. Imp. Ballard. S. d., in-S», 4 p. [P. 10063*.]

En faveur du maintien des bustes de Bailly cl de La Fayette à l'Hùlel de Ville et contre la fête donnée aux .soldats de Chaleauvicux.

8966. — Extrait de la délibération de Ih section des Thermes-de-Julien, en ce qui concerne les cloches (9 juillet 1792). Imp. Ballard. S. d., in-8'>, 3 p. f.V. Lb*" 2166.

8967. — Discours sur la nécessité de l'aire de bons choix dans la nomination pour la Convention nationale, par Vachau», citoyen de la section des Thermes-de-Julien, commissaire de cette section à la Commune (25 août 1792;. Imp. Ferref. S. d., 111-8", 8 p. [N. Lb«' 2168.]

8068. —.\u Corps électoral de 1191. Imp. de la Société typographique des Trois-Amis. S. d., in-8», 2 p. [N. Lb*' 2381.]

Signé : H. -F. Pelletier, électeur de la section des Thermes-de-Julien. Serinent de mort contre quiconque tenterait d'investir du pouvoir supérieur aucun chef, ou s'opposerait à la liberté et à la permanence des assemblées des communes et sections, au libre armement des ci' toyens et à la iilierté indéfinie de la presse.

8962. — Obâervatiuiis adressées à tous les citoyens et, entre autres, k ceux de la section des Thennes-de-Julicn. Paris, imp. Chalon, 1790, in-8«, 4 p. [P. 10063*.]

Sur les choix à faire en vue des élections.

8963. — .Vrrôlé de la section des Theiiuesde-JuIien, communiqué par une députation, à la Société des Amis de la constitution.

8969. — Essai sur la force publique ou Recherches sur les bases d'un recensement conforme aux principes de la justice, de la liberté, de l'égalité, de l'humanité, appliquées à l'organisation de la section armée de Reaurepaire et applicables à la Commune de Paris et à la République entière. Rapport fait à rassemblée permanente de la section de Reaurepaire, ci-devant des