CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

Thennes-de-Julien, le 18 novembre 1792, par le citoyen Jolbert, l'un des membres de son comité d'organisation militaire. /m^J. Chardon, 1792, in-8°, 23 p. [N. Lb*" 1712.

8970. — Section armée de Beaurepaire.

Règlement pour les citoyens qui se t'ont remplacer elles citoyens remplaçants. Pam, iinp. Roblot, 1793, in-8»,8p. [iV. Lb*«1713.]

8971. — Adresse des grenadiers du bataillon de la section armée de Beaurepaire à leurs concitoyens en assemblée générale, prononcée par un de leurs membres, député à cet effet. Paris, imp. Pain (1793', in-4°, 8 p. \N. Lf*33 125. J

Signée (p. 6) : Bertault et Bizieaux.

Même page. Procès-verbal du mercredi 30 janvier 1793.

8972. — Pétition des grenadiers et chasseurs de la section armée de Beaurepaire à la Convention nationale, présentée par eux le 17 février, an II. S. /. n. d., in-4", 3 p. [IV. Lb*' .H64.]

Pour leur organisation.

8973. — Section do Beaurepaire. Extrait du procè.s-verbal de l'assemblée générale du 17 février 1793. Imp. Ballard.S.d.,m-S",

Approbation des explications fournies par le citoyen Gauche, notable, en présence de son dénonciateur.

8974. — Section de Beaurepaire. Arrêté de l'assemblée générale. Du 27 mars 1793. Imp. Rallard. S. d., in-4» piano. [N. Lb*" 394.J

Protestation contre les visites domiciliaires.

897;j. — Section de Beaurepaire. Ex! rail du procès-verbal... du 10 mai 1793. Imp. Rallard. S. d., in-8'', 3 p. [N. Lb*» 1711*.]

.\rrété lixant la contribution exigible pour la sul)vention des volontaires et de leur lixrailie.

8970. — Section de Beaurepaire. Du 21 mai 1793. Imp. Ballard. S. d., in-folio piano. iV. [Lb*0 3142*.l

Démenti du bruit de la disparition du trésorier et du sergent-major de la section.

8977. — Section de Beaurepaire. Extrait du procès-verbal... du 22 mai 1793... Imp. Hallard. S. d., in-folio piano. !iV. Lb** 1711*.]

Arrêté relatif à l'élection détinitive du commandant général de la garde nationale.

8978. — Behourt à ses concitoyens, en assemblée générale du 28 mai 1793.

Imp. Ballard. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb*» 1714.]

Projet d'adresse à la Convention nationale pour réclamer une constitution.

8979. — Section de Beaurepaire. Extrait des délibérations de l'assemblée gé/iérale. Du lundi 3 juin 1793, l'an 11 de la République... Imp. Delormel. S. d., in-4°, 4 p. [N. Lb*« 395.]

Autre protestation contre l'illégalité des visites domiciliaires et des mandats d'arrêt.

8980. — [Circulaire de la section de Beaurepaire aux autres sections, pour la nomination des commissaires à l'effet de se rendre à la Convention nationale, datée du 7 juin 1793 et commençant par ces mots :J Citoyen président, la section de Beaurepaire prévient celles des sections... 5. /. n. d., in-4», 1 p. [iV. Lb*» 1715].

8981. — Section de Beaurepaire. .assemblée générale. Séance du 23 juin 1793. //«p. Moutard. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3142.']

Récejition d'une députation de la section de la République.

8982. — La Section de Beaurepaire aux t[uarante-sept autres sections. Liberté, fraternité, surveillance (28 juillet 1793). Imp. Ballard. S. d., in-folio piano. uY. Lb*" 396.]

Sur les subsistances.

8983. — Liberté, indivisibilité, souveraineté du peuple. L'assemblée générale delà section de Beaurepaire aux quarante-sept autres sections, au Département et à la Convention nationale. Extrait du registre des délibérations. Du 7 août 1793, an II de la