D. — DÉTAIL DES SÉANCES
9064. — Coup d'oeil rapide sur le payement des rentes ou Abrégé d'un discours prononcé au Club des Amis de la constitu-
tion. Imp. de la rue d'Argenteuil. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb*" 536. J
9063. — Discours sur les colonies et la traite des noirs, prononcé, le 26 février 1790, par M. Mosxerox de L'Alnay, député du commerce de Nantes près l'Assemblée nationale, à la Société des Amis de la constitution. S. /. n. d., in-8°, 14 p. [N. Lb*« 537.]
Réimp. dans Aulard, I, 9.
9066. — Discours prononcé à la Société des Amis de la constitution, par M. de Peyssonnel. Paris, Gattey, 1790, in-8», 24 p.
[N. Lb*»551.]
Le titre de départ, p. 3, porte : Discours prononcé... le 10 mars 1790.
Réimp. dans Aulard, I, 17.
9067. — Motion lue par M. le comte de Sainte-Aldegonde-Noircabmes, au Club des Jacobins, le 17 mars 1790, après la lettre qui précède. S. /. n. d., in-8<>. [N. Lb*"538.]
Extrait paginé 9-14. La lettre annoncée par le titre de départ manque. Elle occupait sans doute les huit premiers feuillets arrachés dans l'ex. de la B. N.
Au sujet de coupes de bois faites par les abbayes de Flines et de Marchiennes (Nord).
9068. — Motion d'un membre du Club des Jacobins, Société des Amis de la constitution. Paris, 1790, in-8», 24 p. [N. Lb^» 3238.]
Signé : Cloots DU Val-de-Gbace, baron en Allemagne, citoyen en France.
Contre le projet de voyage du Roi à Metz. Réimp. dans Aulard, I, 32.
9069. — Réflexions sur le plan de constitution judiciaire de M. Duport, député à l'Assemblée nationale, lu à la Société des Amis de la constitution, aux Jacobins, le 24 mars 1790. Par M. Loyseau, auteur du ('Journal de constitution et de législation x. Imp. Momoro. S. d., in-8", 31 et 4 p. [N. Lb*» 2205.]
Les quatre dernières pages sont occupées par un post-scriptiim.
Réimp. dans Aulard, I, 42.
9070. — Discours sur l'alliance de la France avec les Suisses et les Grisons, pro-
SOCIÉTÉ DES AMIS DE LA CONSTITUTION
nonce à l'assemblée des Amis de la constitution, par M. DE Peysso.nnel, le 3 mai 1790. Paris, Baudouin, 1790, in-S», 1 f. et 45 p. [N. Lb*» 539.]
Réimp. dans Aulard, I, 79.
9071. — Discours prononcé par M. l'abbé HvTBEDAT, dans la Société des Amis de la constitution de Paris, sur les deux rapports du comité ecclésiastique concernant le clergé, le 28 mai 1790. Imp. Vezard et Le NormarU. S. d. in-8», 40 p. [iY. Lb*» 543.]
Réimp. dans Aulard, I, 100.
9072. — Opinion de M. Loyseau, membre de la Société des Amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des ministres et des autres agents du pouvoir exécutif, lue le 29 mai 1790. Imp. du Patriote français. S. d., m-S°, 32 p. [y. Lb*'' 2206.]
Réimp. dans Aulard, I, 116.
9073. — Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des Amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agents du pouvoir exécutif. Paris, Baudouin. S. d., in-8°, 12 p. [X Lb«» o41.]
Réimp. dans Aulard, I, 129. D'après le discours de Loyseau qui précède, M. Aulard estime que VOpinion de Polverel doit être datée du 29 ou du 30 mai 1790.
Voyez le numéro précédent et le n" 9076 cidessous.
9074. — Société des Amis de la constitution. Extrait du procès-verbal de la Société des Amis de la constitution, assemblée aux Jacobins, le 3 juin 1790. Paris, imp. Xationale. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*" 544.]
Arrêté pris sur la motion de M. DE Noailles, par lequel les membres de la Société s'engagent a n'user que de marchandises manufacturées en France. Voyez le numéro suivant.
9075. — Société des Amis de la constitution et de la paix, à Rouen. Extrait des registres de la Société... du 13 juin 1790. — Société des Amis de la constitution. Extrait du procès-verbal de la Société... assemblée aux Jacobins, le 3 juin 1190. Rouen,
imp. P. Seyer et Behours. S. d. , in-8», 7 p. [Y. Lb« 562.]
Réimpression et adoption de la motion du vicomte de Noailles. (Voyez le numéro précédent.) M. Aulard a réimprimé cette motion, I, 136.
9076. — Opinion d'un membre de la Société des Amis de la constitution sur la nécessité de décréter la responsabilité des chefs de bureaux, et sur le mode de la responsabilité des ministres, lue à l'assemblée du 6 juin 1790. Paris, imp. Potier de Lille, 1790, in-8», 1 f. et 18 p. [N. Lb*» 2207.J
L'auteur reproduit en note les obser>'ations de MM. Polverel et Loyseau, auxquels il avait communiqué son mémoire avant de le livrer a l'impression. Voyez ci-dessus, n»» 9072 et 9073.
Réimp. dans Aulard, I, 142.
9077. — Opinion de M. de Polvebel sur l'aliénation et l'emploi des biens nationaux et sur l'extinction de la dette publique, lue à l'assemblée de la Société des Amis de la constitution , le vendredi 23 juin 1790. Paris, Baudouin. S.d., in-8°, 62 p. [N. Lb*» 343.]
Réimp. dans Aulard, I, 155.
9078. — Motion faite par J.-B. Rouziès, à la Société des Amis de la constitution, assemblée le 29 juin 1790, imprimée suivant le vœu de cette Société. Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [Br. M. F. R. 343, 2.]
L'auteur propose de voiler les statues de nos rois jusqu'à ce que la Nation ait décidé solennellement s'ils avaient mérité ces honneurs ; « après ce jugement, les statues reparaîtraient couronnées des mains d'un peuple libre, ou elles seraient brisées. » Il conseille, avec plus de raison, de n'éle%er désormais aucune statue à un roi vivant.
9079. — Société des Amis de la constitution. Pacte fédératif du régiment de la Touraiue, par les bas officiers, caporaux, appointés, grenadiers, chasseurs et fusiliers dudit régiment. Imprimé par ordre de la Société des Amis de la constitution. (14 juillet 1790.) S. /. n. d., in-8», 3 p. [N. Lb*» 346.]
Déclaration datée de Perpignan, 14 juillet 1790. Voyez le numéro suivant.
