CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

9058. — Règlement de la Société des Amis de la constitution. Paris, Baudouin, 1790, in-24, 24 p. \N. Lb«> o69.]

9038». — Règlement... Paris, Baudouin, 1791, in-24, 30 p. [N. Lb«» 569 A.]

9039. — Projet de règlement pour la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris. Paris, imp. du Patriote français, 1791, in-8°, 30 p. (la dernière non chiffrée). [N. Lb*" 370.J

9060. — Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, à Paris, (l»*" mai.) Paris, imp. Nationale, 1791, in-S", 16 p. [N. Lb*" 592.]

Le titre de départ porte : Liste des sociétés affiliées.

9061. — Société des Amis de la constitution. Extrait des registres de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins à Paris, en ce qui concerne sa police intérieure. Arrêté par la Société le 21 décembre 1791. Imp. du Patriote français.

S. d., in-folio piano. [N. Lb^» 3202.]

Signé : MendoUZE, président du comité de présentation ; Polverel, secrétaire du comité.

9062. — Liste des comités de la Société des Amis de la constitution. Paris, imp. Nationale, 1791, in-S», 7 p. [N. Lb*« 2228.]

Noms et adresses des membres des comités de correspondance, de présentation et vérification et d'administration.

9063. — Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, à Paris. Tableau des sociétés qui lui sont affiliées. S. /. n. d., in-folio piano.

[N. Lb" 2227.]

L'ex. de la B. N. renferme deux tableaux sous le môme titre ; le premier porte de nombreuses additions manuscrites.