POUR ET CONTRE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE

10164. — La Liberté sauvée. Paris, Maret, nn ni, in-8», 32 p. [JV. Lb" 4345.]

10165. — Corps législatif. Discours sur la nécessité de mettre actuellement à exécution l'article 353 de la constitution en ce qui concerne la presse, prononcé au Conseil des Cinq-Cents, par J.-B. Louvet (de la Haute- Vienne). Séance du 23 ventôse an IV (13 mars 1796). Imp. Nationale, ventôse an IV, in-8», 19 p. [N. Le" 154.1

Cet article de la constitution de l'an III est ainsi conçu :

« Aucune limitation ne peut être apportée à la liberté de la presse; mais, si les circonstances rendent une loi prohibitive nécessaire, cette loi ne pourra avoir d'effet que pendant un an, à moins qu'elle ne soit formellement renouvelée. »

10166. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur la liberté de la presse, par Emm. Pastoret, prononcé le 23 ventôse an IV de la République (13 mars 1796). Imp. Nationale, ventôse an IV, in-8», 15 p. [X Le*^ loo.j

Voyez les deux numéros suivants.

10167. — Corps législatif. Discours sur la liberté de la presse, prononcé au Conseil des Cinq-Cents, par Boi-^sy d'Anglas. Séance du 24 ventôse an IV(14 mars 1796}. Patis, imp. Nationale, ventôse an IV, in-S", 14 p. [N. Le« 136.]

10168. — Discours sur la liberté de la presse, prononcés à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, dans les séances des 23 et 2i ventôse an IV de la République (13 et 14 mars 1796), par MM. les comtes Pastoret et BoissY d'Anglas, pairs de France. Paris, Chanson, 1814, in-8°, 44 p. [N. Le" 157.]

Au verso du titre. Avis de l'éditeur siir l'opportunité de cette double réimpression.

10169. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé le 24 ventôse an IV (14 mars 1796), par Jean Debry, représentant du peuple, sur l'exécution de l'article 355 de la constitution. Paris, imp. Nationale, ventôse an IV, in-8°, 20 p. 'X Le" 158.]

Voyez le n» 10173 ci-dessous.

10170. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Marie-Joseph Chômer sur la presse. Séance du 27 ventôse an IV (17 mars 1796). Imp. Nationale, ventôse an IV, in-8», 11 p. [N. Le" 166.]

10171. — Corps législatif. Conseil de»

Cinq-Cents. Discours fait par Depuis (de Seine-et-Oise) sur la liberté de la presse. Séance du 27 ventôse an FV (17 mars 1796). Paris, imp. Nationale, ventôse an IV, in-8», 18 p. [N. Le" 167.]

10172. — Corps législatif. Discours sur la liberté de la presse, prononcé au Conseil des Cinq-Cents, par R.-G. Lemerer (d'illeet-Vilaine). Séance du 27 ventôse an IV (17 mars 1796). Paris, imp. Nationale, germinal an IV, in-8°, 20 p. [N. Le" 168.]

On lit cette note au bas de la page 1 : c Ce discours, improvisé à la tribune, a été relevé en très grajxde partie sur le Moniteur. »

10173. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Considération additionnelle à l'opinion émise sur la liberté de la presse, par Jean Debry. Séance du 28 ventôse an IV (18 mars 1796). Paris, imp. Nationale, ventôse an IV, in-8», 2 p. [N. Le" 169.]

10174. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur la liberté de la presse, par Darracq, prononcé le 29 ventôse an IV de la République (19 mars 1796). Paris, imp. Nationale. S- d., in-8°, 12 p. [N. Le" 171.]

10175. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur la liberté de la presse, par Doulcet, dans la séance du 29 ventôse an IV (19 mars 1796). Imp. Nationale, germinal an IV, in-8», 18 p. [N. Le" 172.J

10176. — Sur la liberté illimitée de la presse. Imp. Valade, an V, in-8», 16 p. [N. Lb*- I483.J

10177. — Observations présentées au Conseil des Anciens sur la résolution du 13 brumaire, qui flxe à un taux excessif le port des journaux. (30 brumaire an V-20 no-

484 CHAPITRE VIU.- iOlRNXUX, PAMPHLETS ET ALMANACHS POLIT.QLES

S. /. n. d., in- 8°, 8 p. \N.

vembre 1796.

Lb« 215.]

Si<^né ■ BL•IS^AO^^ imprimeur-libraire, journaliste ° BOULABERT fils, imprimeur, propriétaire du journal, par Sablier {Journal du 50tr); BOI^HARD, marchand papetier; COCHERIS 1>braire et commissionnaire ; MORIN, bbra.re et rédacteur du Nouvelliste lUléraire des sciences et des arts.

10178 — Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau sur la résolution relative aux abus introduits dans la manière d'annoncer les papiers publics. Séance du 5 nivôse [an V-2o décembre 1796]. Paris, imp. Nationale, nivôse an V, m-8», 7 p. [IV. Le*s 182.]

10179 — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur les moyens de s'opposer à la dépravation de l'esprit public. Séance du 11 thermidor an VI (29 juillet 1798). Imp. Nationale, thermidor an VI, m-8°, 4 p. [N. Le« 2192.]

Contre la licence de la presse.

18180 — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, au nom de la commission spéciale chargée de proposer une loi répressive des délits de la presse. Séance du 8 fructidor an VI (2o août 1798) Paris, imp. Nationale, fructidor an VI, in-8o, 23 p. [N. Le*' 2270.]

La commission était composée de : Andrieux, Berlier, Lucien Bonaparte, Cabanis et Daunou. Voyez le numéro suivant.

10181 - Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier...

Séance du fructidor {sic) an VI. Réimprime par ordre du Conseil, le 9 prairial an Vil 0i8 mai 1799). Paris, imp. Nationale, prairia/«ny//,in-8o,23p.[iV.Le»2270A.]

101 8=> —De l'Opposition et de la Liberté de la presse, par Joseph Tlrot. Paris, Brigitte Mathey; Vauteur, rue Helvétius, maison des Ambassadeurs, an VU, in-8% o4 p. [N. Lb** 2190.]

10183 — i. Lambert, du département des Hautes-Alpes. Sur la liberté de la presse. (17 prairial an Vll-S juin 1799.) S. /. n. d.,

10184. — N» 1. L'Ombre de J.-P. Brissot aux législateurs français, sur la liberté de la presse, ou Extrait fidèle d'un imprime ayant pour litre : « Mémoire aux Étals- Généraux sur la nécessité de rendre dès ce moment la presse libre... Par J.-P. Br-ssot DE W^RVILLE ).. Publié avec quelques notes par F Dethier, de l'Ourthe, membre du Conseil des Cinq-Cents. Pam,ya<ar, anVH, 22 p. [N. Lb« 2192.]

Pour la première édition du Mémoire de Brissol, voyez tome I", n» 951.

1018D. -Liberté de la presse. Testament de la République et ses Derniers Adieux. Liste et noms de ceux qui doivent en hériter et de ceux qui n'auront aucune part a la succession. Imp. Meunier. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb*- 2193]

Signé : Arnauld.

10186. — Réflexions essentielles, relatives au droit du timbre sur les journaux, les prospectus, les catalogues de librairie et a la liberté de la presse, adressées aux deux commissions législatives. Par P.-J.-B. ^oL- GARET. Chez r auteur, rue des Petits-Augus- ,in5,no9.S.d.,in.8o,16p.[IV.Lb*-2194.]

ù D'autres brochures pour et contre 1^ liberté .1^ la Dresse, publiées antérieurement a la reu- ÎtoL d^es Skts-Généraux, ont été déentes sous Tes n" 944-957 du tome I" de la Bibliographie.

10187. - Martyrologe de la presse, 1789- 1861, par A. Germain. Paris, H. Dumineray, 1861,in-12,2ff. et297p.

Le second chapitre est consacré à ""« ^«;"^ sommaire de la « liberté et de la servitude de la presse » de 1789 à 1804.

10188. — Ernest Merson. La Liberté de la presse et la République. Paris, Dentu, 1866, in-8o, VIII-318 p. [N. La'* 447.J

Nombreuses citations de journaux démagogiques de 1793 et^de 1848. Le volume est terminé par trois tables; : ' celle des Journaux dont l'auteir a tiré des extraits, celle des journaux seulement mentionnes et celle des pumahstes, historiens, orateurs cités ou indiques dans 1 ouvrage.

GAZETTE DE FRANCE (!•' JANVIER 1762-iO AOUT 1792)

10189. — Manuel historique et pratique de la liberté de la presse. Histoire, législation, doctrine et jurisprudence, bibliographie, 1500-1868. Guide-nieraenlo de Técrivain et de l'homme politique, des propriétaires, gérants et rédacteurs de journaux, des imprimeurs,^ des libraires, etc., par

Eugène Hatin. Paris, Pagnerre, 1868, 2 vol. in-8». [N. Lb» 1944.]

Présenté par l'auteur comme le complément de son Histoire et de sa Bibliographie de la presse, ce travail est divisé en quatre période? : les deux premières (Régime du privilège et du bon plaisir avant 1789; Reconnaissance du principe, 1789- 1815) ont seules Irait à l'objet du présent chapitre.