CHAPITRE II

ORGANISATION MUNICIPALE

de Pamiers (d'Agoult). Il est probable que A présent crevez-voiu donc les ymx doit être également restitué à Du Prat.

n~76. — Liste des candidats présentés par les Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation pour former la commission de police administrative de Paris, en exécution de la loi du 14 fructidor an II. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. yalionale, vendémiaire an III, in-8», 2 p. [N. Le» 995.]

Voyez les n»» 5298-5303 ci-dessus.

1 1777. — Liste des électeurs du déparlement de la Seine en l'an IV. S. /. n. d., iu-8», 69 p.

Collection de l'auteur.

Liste (différente du n" 8481 ci-dessus) répartie par arrondissements et sections et donnant les noms et prénoms, l'âge et le domicile de chaque électeur.

5324 (Add.). — Projet de plan de municipalité (1789).

L'ex. des Archives de la Seine (V"'») porte des annotations manuscrites et celte note : « Minute du plan adopté ou réformé dans l'assemblée des représentants de la Commune. »

5531 {Add.). — A présent crevez-vous donc les yeux...

L'auteur d'Ourre^ donc les yeux, rappelé dans le titre de la présente brochure, est le comte Dl"Pr.4.t (cf. u-> 1 1315 ci-dessUs) et non l'évôquc