CHAPITRE VI

ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

11804. — Section des Lombards. Organisation du comité de la guerre arrêté par l'assemblée générale, les 23, 24 et 2.*» mars 1793. Tmp. Limodin. S. d., in-8°, 8 p. [A. S. D. 887.]

823o (Add.). — Section des Halles. Extrait des registres des délibérations... (17 septembre 1792}.

Pièce classée par erreur, dans le § 17 et qui aurait dû figurer au § 26 (section du Marché-des- Innocents, nom primitif de la section des Halles).