‹ Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la révolution fracaiseChapitre 485 sur 497 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

ACTES ET DÉLIBÉUATIONS POLITIQUES DE LA MlNIClPALITt: DE 1»ARIS

§ 1 . — Procès-verbaux et Comptes rendus ofticiels. 35

§ 2 . — Journaux spéciaux 51

§3. — Détail des séances. — .\rrètés et Procjamalions :

A. Assemblée des électeurs 55

B. Représentants de la Commune provisoire 50

C. Municipalité de Paris (9 octobre 1790-10 août 1792; ... 71

D. Commune de Paris (10 août 1792 [13 fructidor an 11 -

30 août 1794) 90

TABLE DES .MATIÈHES 813

Pag»».

§ i. — Oui -liiMi-i saimiàcs aux d«''libt';rali(>iis des diàlricU et ilc.^ .«oulinns :

A. Loi», Di}crels, Tarifs, h^crils divers relatifs aux siih*is-

tanccs 1 2 i

B. Acqnisitidii des doniaiiie> iiutiMiiutix 'in <li-|>uiie<ii''iit

de Paris 13J

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