CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

l'année du Nord (signée Peyssard), à la Commission des armées. Discours de la Société populaire de Nevers.

N" 115, 15 octobre 1793. — Séance du 24 vendémiaire (15 octobre).

Suite du discours de la Société populaire de iVerers. Lettre des citoyens DuNOUY et Viall.xrd (S. d.).

N° 116, 16 octobre. — Séance du 25 vendémiaire (16 octobre).

Suite de la lettre de DuNouv et de Viallard, Observations sur le rapport présenté à la Convention nationale, par Jean Julien (de Toulouse), député de la Haute-Graronne, sur les administrations rebelles. Chœur final chanté à l'inauguration des bustes de Marat et de Le Peletier dans la section du Muséum, par le citoyen LÉGER, acteur et auteur du théâtre du Vaudeville.

N» 117, 17 octobre. — Séance du 26 vendémiaire (17 octobre).

Lettre de J. Julien aux membres composant la municipalité de Lyon, lors des événements du 29 mai. [Rétractation du passage de son rapport qui les concerne.] Arrêté de FOUCHÉ, représentant du peuple, sur les funérailles et sépultures (Nevers, 19 du premier mois de l'an II- 10 octobre 1793).

N" 118, 18 octobre. — Séance du 27 vendémiaire (18 octobre).

Copie d'une lettre de FOUGHÉ au procureur de la Commune, Lettre de FÉLIX, commissaire national (Saumur, 2« du premier mois) (23 septembre). Bulletin de l'armée campée à Limonay (9 octobre).

N" 119, 19 octobre, — Séance du 28 (19 octobre).

Suite du bulletin de l'armée campée à Limonay. Rapport fait au Conseil général, par Daujon, officier municipal (sur les frais exigés par la fabrique de Notre-Dame pour le convoi d"un volontaire mort des suites de ses blessures à l'Hôtel-Dieu).

N" 120, i^*" du deuxième mois de l'an II (22 octobre). — Séance du 20 octobre.

L'Imprécation républicaine aux rebelles de la Vendée (vers), par Dorat-Cubières. Lettre d'abjuration du citoyen Laurent-Joseph-André Dusland (du département de la Mayenne), exprêtre, annonçant qu'il s'appellera désormais Tell Dunaud (sic). Pétition de la majorité des sections au Conseil général de la Commune, à l'effet de lui proposer l'établissement d'une commission d'experts aux subsistances.

No 121, 2. — Séance du l*' brumaire (22 octobre) .

Suite de la Pétition de la majorité des sections.

N" 122, 3. — Séance du 2 (23 octobre).

Fin de la Pétition (signée : [pour] les administrateurs du département des travaux publics, Beauvallet).

N° 123, 4. — Séance du 3 brumaire (24 octobre).

Lettre de C.-B. Auger, frère de feu l'abbé Auger, oc traducteur des anciens», demandant que la

statue de la Vierge, placée au coin de la rue aux Ours et de la rue Salle-au-Comte, section des Lombards, soit remplacée par un buste de Marat ou de Le Peletier. Adresses de la Société populaire de Verdu7i et de la commune de Castres. Lettre du citoyen Lejiasson, assesseur du juge de paix de la section de Beaurepaire, déposant ses lettres de prêtrise et demandant à substituer à ses prénoms de Joseph-François-Ovide celui d'Acale (inventeur du compas), tandis que sa femme demande à porter les noms d'Agélic (surnom de Minerve) Marié (avec un accent), au lieu de Marguerite-Françoise-Marie-Elisabeth.

N" 124, 5. — Séance du 4 brumaire (25 octobre 1793).

Suite de l'adresse de la commune de Castres. Lettre du citoyen Pain, membre de la Commune, au citoyen Blin, secrétaire du Comité de correspondance (Pontoise, l*"" du deuxième mois (22 oc;obre\ Lettre à la Commune et adresse de la Société populaire de Provins à la Convention.

N" 125, 6. — Séance du 5 brumaire (26 octobre) .

Suite de l'adresse de la Société populaire de Provins. Lettre de Tallien à. Pache et à la Commune (la Rochelle, 9 octobre 1793).

N" 126, 7, — Séance du 6 brumaire (27 octobre).

Pétition des gendarmes de la 35« division au Conseil général. Extrait d'une délibération de la section du Panthéon (4 octobre) [contre les marchands de bois de la section des Sans-Culottes]. Adresse de la commune de Franciade (Saint-Denis).

N» 127, 8. — Séance du 7 brumaire (28 octobre).

Fin de l'adresse de la commune de Franciade. Extrait de la délibération de la section des Sans- Culottes (5 brumaire-26 octobre), [Mesures de rigueur contre les suspects et les contre-révolu tionnairesj. Adresse du directoire du district de Blois. Discours de la section de la Fraternité au Conseil général,

N" 128, 9, — Séance du 8 brumaire (29 octobre). Lettre du citoyen FÉLIX, président de la Commission militaire (Saumur, 2 lirumaire- 23 octobre). Lettre du citoyen Maranges, maître de pension, rue Vieille-du-Temple, 5, annonçant qu'il a supprimé l'Evangile et le catéchisme des mains des enfants qui lui sont confiés, et demandant la publication d'un livre d'enseignement civique.

No 129, 10. — Séance du 9 brumaire (30 'octobre).

Lettre du citoyen Regnaiid et de sa mère, annonçant qu'ils s'engagent à nourrir et entretenir sa vie durant leur ancienne domestique. Adresse du district (VArcis-sur-Aube (7 brumaire-28 octobre). Adresse de la Société populaire des sans-culottes de Brutus (section de Molière et de La Fontaine) (19 vondémiaire- 10 octobre). [Justification du citoyen MoREAUX, entrepreneur de charrois militaires]. Eloge funèbre de Chalier, par DORFEUILLE.

PROCÈS-VERBAUX ET COMPTES RENDUS OFFiaELS

N» 130, 12. — Séance du il brumaire (l»»" novembre 1793).

Adresse de la Société populaire de Nantes. Suite de V Eloge funèbre de Chalier.

N» 131, 13. — Séance du 12 brumaire (2 novembre).

Lettre du citoyen Dejon le jeune (Metz, 7 brumaire-28 octobre), dénonçant Hullin, capitaine de la 8* compagnie des chasseurs soldés de Paris, comme son ennemi personnel et comme un aristocrate, ami de La Fayette. Suite de YEloge funèbre de Chalier.

N» 132, 14. — Séance du 13 brumaire (3 novembre).

Lettre du citoyen BiONON, caporal- fourrier de la compagnie servant près la Convention, annonçant qu'il adopte une petite fille, sixième enfant d'un père « dont la tète vient de toinber sous le glaive de la loi ». Lettre du citoyen MiCHAUT, volontaire à l'armée du Nord (Dampierre, 23 octobre), à sa « chère amie ». Adresse de la Société populaire de Mutins Scœvola [sur les subsistances].

N° 133, 15. — Séance du 14 brumaire (4 novembre).

Suite de l'adresse de la Société populaire de Mutins Scœvola.

N" 134, 16. — Séance du 15 brumaire (5 novetabre).

Adresse de la Société populaire de Vézelay, envoyant le compte rendu du mariage du citoyen Lecoq, curé de la commune, et de la fête civique qui suivit la cérémonie.

N» 135, 17. — Séance du 16 brumaire (6 novembre) .

Suite des détails de la fête civique de Vézelay.

N° 136, 18. — Séance du 17 brumaire (7 novembre) .

Suite des détails de la fête civique de Vézelay.

N° 137, 19. — Séance du 18 brumaire (8 novembre).

Fin des détails de la fête civique de Vézelay. Adresse de la conmiission militaire établie à Bordeaux à la Commune de Paris ( 1 1 brumairel" novembre).

N» 138,21. — Séance du 19 brumaire (9novembre) .

Lettre de la Société populaire de Saint-Girons (Ariège), au citoyen Pache. Lettre du citoyen Yak Desteen, abjurant la prêtrise et demandant à changer son prénom d'Erasme contre celui d'Apostat.

N» 139, 22. —Séance du 21 brumaire (1 1 novembre).

Fin de la lettre du citoyen Van Desteen. i N» 140, 23. — Suite delà séance du 21 bru- 'nudre et séance du 22 (12 novembre).

Vers pour être placés dans la ci-devant église Notre-Dame (aujourd'hui temple de la Raison).

N» 141, 24. — Séance du 23 brumaire (13 novembre).

Arrêté de la section des Droits-de-l' Homme, ' décljirant ne plus connaître d'autre culte que

celui de la Raison et de la Liberté (20 brumaire- 10 novembre). Hymne mis à la suite du discours prononcé aitx Champs-Elysées pour l'inauguration des bustes de Marat et de Le Pelelier (10 brumaire-30 octobre), par le citoyen Legall. N* 142.25. — Séance du 24 brumaire (14 novembre 1793).

Fin de VHymnc du citoyen Leg.vLL.

N» 143, 26. — Séance du 25 brumaire (15 novembre).

Lettre du citoyen Retz, médecin, adressant à Chaumette ses « lettres de médecine » et les brevets qu'il avait reçus dans « l'âge de l'erreur » de quelques facultés et académies. Arrêté des représentants du peuple à l'armée du Bas- Rhin (J.-B. MiLHAUD et GuYARDlN) proscrivant les marques extérieures du culte et leur exercice en dehors des bâtiments qui leur sont destinés ( Strasbourg, 1 7 brumaire an II -7 novembre 1793).

N» 144, 27. — Séance du 16 brumaire (16 novembre).

Suite de l'arrêté des représentants du peuple près l'armée du Rhin. Lettre d'envoi par le citoyen GiTTAT, de Belle-Isle-en-Mer, d'un hymne que lui inspire son patriotisme.

N» 145, 28. — Séance du 27 brumaire (17 novembre).

Hymne des Montagnards, par citoyen GiTTAT,

N° 146, 29.— Séance du 28 brumaire (18 novembre) .

Lettre de Dorfkuille (Commune affranchie [Lyon], 23 brumaire), envoyant un portrait gravé de Chalier. Réquisitoire du procureur de la Commune [Chaumette] contre les femmes coiffées de bonnets rouges.

N° 147, 1*'' du troisième mois de l'an II. — Séance du 29 brumaire (19 novembre).

Envoi par le citoyen GuYOT, commissaire pour les subsistances (ELampes, 24 brumaire- 14 novembre), de couplets chantés le jour de la Raison, à Elampes, sur l'autel de la ci-devant Notre- Dame par la citoyenne qui représentait la Raison (air : la Liberté dans nos foyers).

N» 148, 2. — Séance du l*' frimaire (21 novembre).

Pétition des canonniers de Paris au Conseil général de la Commune.

N» 149, 3. — Séance du 2 frimaire (22 novembre).

Suite de la pétition des canonniers.- Copie au procès-verbal d'enlèvement de la chà-sse Sainte- Geneviève (l»' frimaire an 11-21 novembre).

N" 150, 4. — Séance du 4 frimaire (24 novembre) .

Fin du procès-verbal d'enlèvement de la châsse de Sainte-Geneviève.

N" 151,5. — Suite de la séance du 3 et séance du 4 firimaire (23 novembre).

Adresse du conseil général provisoire de la commune de Bordeaux (9 brumaire-30 octobre).

N" 152, 6. — Séance du 5 frimaire (24 novembre).

Fin de l'adresse du conseil général de la commime de Bordeaux.