CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES
Pétition des artistes du Théâtre-National, rue de la Loi.
N» 153, 7. — Séance du 6 frimaire (26 novembre 1793).
Fin do la pétition des artisies du Théâtre- National. Au Conseil général de la Commune, couplet, par Radet et Desfontaines (air : On doit soixante mille francs). Poésie signée : par un créole français, commençant ainsi :
Les émigrés sont à quia. .
N» 154, 8. — Séance du 7 frimaire (28 novembre).
Rapport des citoyens Sue et Deschamps, chirurgiens nommés par le Conseil, sur la visite des citoyens mis en réquisition.
N» 155, 9. — Séance du 8 frimaire (29 novembre).
Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps. Lettre de Félix et Millier, commissaires nationaux en Vendée (sans nom de lieu et sans date).
N" 156, 10. — Séance du 9 frimaire (29 novembre) .
Lettre du citoyen Xavier Audouin, adjoint au ministère de la guerre, aux chefs de bureau de sa division, au sujet des réclamations des pères de famille qui ne peuvent obtenir de place dans sa division. Chant palriolique, composé par Langlois, élève des Arcis (en l'honneur de Le Peletier et de Marat).
N» 157, 11 frimaire (!««■ décembre).
Lettre du citoyen Rousselin , datée de Troyes, au Comité de salut public de la Convention (demandant à mettre en activité « la guillotine oisive dans ce pays » et annonçant que, dans cette commune, w les prêtres sont supprimés à jamais »). Jugement de la commission militaire révolutionnaire de Tours, condamnant à mort Urbain CouUon, huissier et cultivateur, domicilié à Lignières, canton d'Azay-le-Rideau, district de Chinon, comme receleur de grains.
N» 158, 13. — Séance du 12 frimaire (2 décembre) .
Réquisitoire du procureur de la Commune en faveur de la liberté des cultes et de la neutralité que le Conseil général entend observer dans les questions métaphysiques ou religieuses.
N" 159, 14. — Séance du 13 frimaire (3 décembre) .
Fin du réquisitoire de ChaumetïE. Suite du rapport des citoyens SuE et Deschamps.
N» 160, 14, — Suite de la séance du 13 et séance du 14 frimaire (3 et 4 décembre).
Suite du rapport des citoyens Sue e't Deschamps.
No 161, 16. — Suite de la séance du 14 et séance du 15 (4 et 5 décembre).
Suite du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
N» 162, 17. — Suite de la séance du 15 (5 décembre). ,
Fin du rapport des citoyens Sue et Deschamps.
No 163, 18. — Séance du 16' frimaire (6 décombre 1793).
Discours prononcé par la section des Piques au Conseil général [sur la chute du fanatisme et du despotisme]. Adresse de la Société populaire de Sentis.
N"» 164 et 165. — Manquent.
No 166, 22.— Séance du 19 frimaire (9 décembre).
Adresse des sans-culottes de Digne à la Convention nationale. Arrêté de la section de la Réunion (10 frimaire-30 novembre) [sur le culte de la Raison].
No 167, 23. — Séance du 21 frimaire (11 décembre).
Suite de l'arrêté de la section de la Réunion.
No 168, 24. — Séance du 22 frimaire (12 décembre).
Fin de l'arrêté de la section de la Réunion. Arrêté du directoire du département du Rhône. (Il frimaire-l*' décembre) [sur le culte delà Raison].
No 169, 25. — Séance du 23 frimaire (13 décembre).
Fin de l'arrêté du directoire du département du Rhône.
N° 170, 26. — Séance du 24 frimaire (14 décembre).
Rapport des commissaires Gillet-MaiRE et Tessier nommés par le Conseil généi-al pour assister à ta fêle en l'honneur de Marat et de Le Peletier [célébrée] dans la com.mune de Brutus [Ris].
No 171, 27. — Séance du 24 frimaire (15 décembre).
Fin du rapport sur la fête de la commune de Brutus. Extrait du rapport fait au Conseil général par les administrateurs des domaines nationaux.
No 172, 28. — Séance du 26 frimaire (16 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 173, 29,— Séance du 27 frimaire (17 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 174, 1«'' nivôse. — Séance du 28 frimaire (18 décembre).
Suite du rapport des administrateurs des domaines nationaux.
No 175, 2. — Séance du 29 frimaire (19 décembre).
Extrait de ce qui s'est passé au Conseil général de la Commune à l'occasion de la fête du martyr Chalier (30 frimaire).
No 176, 3. — Séance du l" nivôse (21 décembre).
Suite de l'extrait de la fête du martyr Chalier.
No 177, 4. — Suite de la séance du l*' nivôse et séance du 2.
Dernières paroles de Chalier dont la copie fressiirée [sic ; certifiée] a été envoyée par le citoyen Sambart [sic : Sambat], juré au tribunal révolutionnaire.
