CHAPITRE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

6074. — Déparlement de Paris. 12 avril 1792. In-4", 4 p. [N. Lb*" 1138*.]

Mesures d'ordre en vue de la fête projetée pour le 15 (réception des soldats de Châteauvieux).

6075. — Lettre du Roi à. la niutiicipulitc de Paris. (23 mai 1792.)

Voyez (om.^ I*', n» 319i.

6076. — Lettre du maire de Paris à ses concitoyens, à l'occasion de celle adressée par le Roi à la municipalité de Paris. (24 mai 1792.)

Au sujet de nouveaux bruits do départ de la famille royale.

Voyez tome I", n»» 3194 et 3l9j.

La môme Lettre a été impriniop in-8», 'i p. [N. Llr^9 59i'i.]

6077. — Municipalité deParis. 20 mai 1792. In-folio piano. [N. Lh*" 1*.]

Approbation par le Conseil général de la conduite de Pétion et do sa réponse à !.. let(re du Roi. (23 mai.)

0078. — Municipalité de Paris. .31 mai 1792. In-8o, 4 p. [i\\Ll)*"ll80p*.j

Félicitations votées par l'Assendjlôo législative à la garde nationale do Paris et transmises par le maire.

La proclamation de Pétion a élé imprimée in-folio piano. {\. Lb*'» 1*.]

6079. — Municipalité de Paris, l»"' juin 1792. Arrêté contenant prohibition de faire circuler les carrosses, voitures de place et chevaux de selle et de main, le 3 Juin, dans les rues où doit passer le cortège relatif à la cérémonie qui doit avoir lieu en l'honneur de J.-G. Simonneau, maire d'Élampes. In-folio piano. [N. Lb*" 1*.J

La même pièce avait été imprimée in-8" :

6080. — Programme arrêté par le directoire du département de Paris, pour la lête décrétée par l'Assemblée nationale à la mémoire do J.-G. Simonneau (1792).

Voyez tome I*""", n" 3"?00 et les deux numéros suivants.

6081. — Municipalité de Paris. .\vis sur

les honneurs à décerner à Henri («c)Simonnaau. (3 mai 1792.)

Voyez tome l", n» 3207 et le numéro cidessus.

0082. — Municipalité de Paris.... Arrêté portant prohibition de faire circuler les carrosses, voilures de place, chevaux de selle... dans les rues où doit passer le cortège qui doit avoir lieu en l'honneur de J.-C. Simonneau. (!«' juin 1792.)

Voyez tome W, n° 3208.

6083. — Municipalité de Paris. 1«' juin 1792. Arrêté concernant les processions.

Imp. Lollin, in-8», 3 p. [P. 10073*.]

6084. — Lettre circulaire du procureur de la Commune aux comités des quarantehuit sections, en leur adressant l'arrêté de la municipalité concernant les processions. (;} juin 1792.) S. /. n. d., in-4°, 3 p. non chiffrés. {N. Lb*" 1284.]

L'ex. de la B. N. porte la signature autographe de P. Maxuki..

008o. — .Municipalité de Paris. Arrêté concernant l'inscription volontaire tant pour servir au recrulemonl des bataillons déjà formés que pour en former de nouveaux. 6 juin 1792. ln-8», 4 p. [P. 10073*.]

0080.— Municipalité de Paris. 9 juin 1792. 1m-8", 8 p. \N. Lb*" ll80p*.]

Discours de Desmousseacx, premier substitut adjoint du procureur de la Conunune, relativement aux honneurs rendus au deuxième bataillon des volontaires de Paris, })0ur sa belle conduile lors de la retraite de Mons (29 avril 1792).

0087. — Municipililé de Paris. 9 juin 1792. In-8% 6 p. [P. 10073*.!

Adieux do Duss.'^ULX, élu député de Paris, et discours prononcés à cette occasion.

6088. — Avis du Corps municipal, arnné dans la séance du samedi 9 juin 1792. Imp. Lollin aine et J.-Ji. Lollin. S. d., in-8», 4 p. [N. Lb*" 1285.]

Sur la décision prise par la municipalité touchant la Fête-Dieu.

DE LA MUiNICIHALITÉ DE PARIS (1792)

6089. —Avis du Corps municipal... Imp.

Lotfin uiné et J.-R. LoUin. Afiiche in-folio piano. [-V. Lb»« 1285 A.]

601)0. — Deuxième Lettre circulaire de M. Manlel, procureur de la Commune, i;i juin an IV de la Liberté. S. /. h. d., in-4», 1 p. [Br. M., F. R. 7*, 41.]

Circulaire apocryplic et satirique au sujet de i arrêté de Manuel sur les processions lie la Fcte-Dieu.

6091. — Comité provisoire de salut public du département de Paris, établi par les coijimissaires des auloritées constituées du déparlement et des sections (10 juin 1792). Imp. C.'F. PaMs. S. d., in-folio piano. [X Lb"» 11176]

Liste des membres et réiilenieut provisoire du Comité.

6092. — Lettre du directoire du département de Paris k M. Roland, ministre de l'intérieur, en réponse à sa lettre du 20 mai. Paris, le 12 juin 1792. Imp. Ballard. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb»» 10618.1

6093. — Lettre du directoire... Imp. Ballard. S. d., in-8°, 19 p. LV. Lb=«» 10618 A.î

6094. — Municipalité de Paris. 18 juin 1792. Arrêté portant convocation des quarante-huit sections pour mercredi 27 juin, à l'eflfet de délibérer sur la question de savoir s'il sera fait à l'.Vssemblée nationale une adresse pour lui demander que les soixante bataillons de la garde nationale soient réduits à quarante-huit. Imp. Lottin niné et J.-R.Lotlin, 1792, in-S», 2 p. [Br. M., r. R. 616, 27.]

6095. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Proclamation. In-folio piano. [N.

Lb« 1.]

Appel au calme et à la dignité.

6096. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Arrêté concernant les gens sans aveu,

suspects et mal intentionnés. Imp. Lottin aillé et J.R. Lottin, in-8'', 3 p. [Br. M.,

6097. — Discours de }à. Lulis-Gilbert C.\HiER sur les événements de la journée du 20 juin 1792, énoncé au Conseil général de la Commune (1792K

Voyez tome I-', n» 3260 et les numéros suivants.

6098. — Lettre de -M. le maire de Paris (Pktio>) k Messieurs du Conseil du département (24 juin 1792),

Voyez tome I*»", n» 3262 et les n"» 3263- 3265», 3268, 3270, 3273-3275 pour les divei-ses justifications de Pétion et manifestations en sa faveur.

6099. — Compte rendu par M. le maire et procès-verbaux dressés par les ofQciers municipaux sur les événements de juin 1792. Imprimés par ordre du Conseil général. Paris, 1792, in-4". [P. 10073*.]

Chaque pièce de ce recueil a une pagination distincte, porte en tête les mois : Municipalité lie Paris. Conseil général de la Commune... Imprimé par ordre du Conseil général, et à la signature typographique une lettre de l'alphabet. Toutes portent la rubrique de Lottin aine et J.-R. Lottin. Voici le détail de ces pièces :

A. — Conduite tenue par M. le maire de Paris à l'occasion des événements du 20 juin 1792, 15 p.

B. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792 par MM. Mouchet, GunRoet Thomas, officiers municipaux (rassemblements du faubourg Saint- Marcel), i p.

C. — Procès -verbal dressé le 20 juin par MM. Mouchet et Boucher S.\int-Sauvecr, ofliciers municipaux (envahissement des Tuileries), 15 p. — Addition au procès-verbal de M, Mouchet, 3 p.

D. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792 par M. Perrox, administrateur du département de police (mission auprès de M. Alexandre, commandant du bataillon Saint-Marcel), 3 p.

E. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792 par M. P.\Tl.>r, oflicier municipal (envahissement des Tuileries}, 8 p.

F. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792, par M Sergext, administrateur du département de police (même sujet), 1 1 p.

G. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792, par M. Boucher-René, officier municipal (même sujet), 6 p.

H. — Procès-verbal dressé par M. BORIE, officier municipal, sur les événements du 20 juin 1792 [et sur l'attitude de ses collègues dans