CHAPITRE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIOiNS POLITIQUES
celte journée], 4 p. Voy. ci-dessous la déclaration de J.-J. Leroux.
I. — Procès-verbal dressé par M. Ile, oflîcior municipal, sur les événements du 20 juin 1792 (incidents de l'envahissement des Tuileries), 18 p.
K. — Procès-verbal dressé par M. Champion, officier municipal, sur les événements du 20 juin 1792 (envahissement des Tuileries), 8 p.
L. — Déclaration de M. J,-J. Leroux sur leî événements du 20 juin 1792, 7 p. On lit au bas de la page 1 cette note :
« Pour obéir à l'arrêté du Corps municipal du lundi 25 juin, j'ai fait à ma déclaration des coupures qui sont indiquées par des points. Ma déclaration première , qu'on a traitée de diatribe, parce qu'elle contenait quelques vérités, est déposée au directoire du département. » Le texte imprimé présente, en effet, des lacunes presqu'à chaque paragraphe. Voyez ci-dessus.
M. — Déclaration de M. Jallier, officier municipal, sur la journée du 20 juin 1792, 2 p.
N. — Discours de M. Louis-Gilbert Cahier sur les événements du 20 juin 1792, prononcé à la séance du 23 du même mois et imprimé par ordre du Conseil général.
Voyez le n» 6097 ci-dessus.
G 100. — Lettre du procureur général syndic du département de Paris au ministre de l'intérieur, lu à la séance du 25 juin 1792.... Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8", 2 p. [N. Le'3 3 A.]
Signée : RoederER.
Sur les mesures prises pour conjurer la veille des troubles aux faubourgs Saint-Marceau et Saint-Antoine.
6101. — Municipalité deParis. 27 juin 1792. Avis du département de la police aux citoyens. In-folio piano. [N. Lb*« 1*.]
Sur une pétition réclamant l'envahissement et la destruction des Tuileries.
6102. — Municipalité de Paris. 30 juin 1792. Imp. de la Municipalité, in-i", 19 p. [Bv. M.
Publication des adresses des sections approuvant la conduite de la municipalité dans la journée du 20 juin (section des Tuileries, de Bonne-Nouvelle , des Gravillièrs, de la Fontainc-de-Grencl!c, de la Croix-Rouge, de la rue Poissonnière).
gl03. — Avis du maire de Paris à ses concitoyens. (1" juillet 1792.) Imp. Lottin
aine et J. R. Lottin. S. d., in-folio piano. [N. Lb^" 11136.]
Signé : PÉTION.
Appel au calme et à l.i vigiUince.
0104. — Municipalité de Paris. 4 juillet 1792. Arrêté sur l'exécution de la loi du 2 de ce mois, concernant les gardes nationaux des différents départements qui sont eu marche pour se rendre à Paris (1792).
Fédération du 14 juillet 1792.
Voyez tome I". n" 3286.
6105. — Municipalité de Paris, o juillet 1792. Lettre du procureur de la Commune à Messieurs les commissaires des quarantehuit sections sur la Fédération du 14 juillet. In-folio piano. [N. Lb*»r.]
.6106. — Rapport et conclusions du procureur général syndic du département de Paris, relativement aux événements du 20 juin, lu au Conseil du département, le 6 juillet 1792. S. l. n. d., in-8°, 120 p. [N. Lb*« 1286.]
Voyez le numéro suivant.
6107. - Département de Paris. Arrêté du Conseil du département sur les événements du 20 juin 1792. Extrait des registres du Conseil du 6 juillet. Imp. Ballard. S. d., in-4', 8 p. [iY.' Lb*« 1287.]
6108. — Proclamation du Roi et Recueil de pièces relatives à l'arrêté du Conseil du département du 6 juillet 1792, concernant le maire et le procureur de la Commune de Paris (1792K
Voyez tome I*', n» 3269 et les deux numéros précédents.
6109. — Adresse individuelle des oflicicrs municipaux de Paris à l'Assemblée nationale, relalivement à la suspension provisoire du maire et du procureur de la Commune, présentée par le Conseil général du département, lue le 7 juillet 1792, par M. OssKLiN, officier municipal, en présence de ses collègues. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [II. AD. XVI, 70.]
6110. — Municipalité de Paris. 7 juillet 1702. Imp. de la Municipalité, iii-S", 2 p. [Br. M. F. R. 616, 30.]
Klectiou de Borie, ofticier muiiicijial, pour exercer par intérim les fonctions de maire de Paris, durant la suspension de Pétion.
6H1. — Municipalité de Paris. 11 juillet 1792. Avis du département de police aux fédérés. In-folio piano. [N. Lb*" 1*.]
Sur les dangers que couraient leur santé, leur bourse et même leur vie dans les tripots du Palais-Royal.
6H2. — Municipalité de Paris. 11 juillet 1792. Arrêté concernant l'incorporation des citoyens armés de piques dans les bataillons et leur réunion sous les drapeaux de la garde nationale. Iinp. de la Municipalité^ i792^in-8», 4 p. [P. 10073*.]
6113. — Opinion que Jacques Boisrot, député de l'Allier, aurait prononcée à l'Assemblée nationale, Je vendredi 12 juillet 1792, sur la suspension du maire de Paris, si l'Assemblée et les tribunes eussent bien voulu le lui permettre. /m/). -Yo^owj/c. S. rf-, in-8", 11 p. [R. AD. XVI, 70.]
6114. — Motion faite au Conseil général de la Commune de Paris, par l'un de ses membres, citoyen de la section de Henri IV, le 13 juillet 1792. S. /. n. d., in-8», o p. [iV. Lb*" 1288]
Félicitations au sujet de la rentrée en fonctions de Pétion après la journée du 20 juin.
6113. — Municipalité de Paris. S. d.
Commémoration nationale du 14 juillet.
Ordre de marche. Disposition du Champ de la Fédération et cérémonie du serment. In-folio piano double. [N. Lb" T.]
6116. — Discours prononcé par P. Manuel, procureur de la Commune de Paris, à la barre de l'Assemblée nationale, le 16 juillet 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. yationale, 1792, in-8», 3 p. [Jl. AD. XVI, 70.]
6117. — Le Conseil général de la Commune aux citoyens de Paris (1792).
Sur la déclaration portant que la patrie est en danger et sur les enrôlements volontaires.
6118. — Municipalité de Paris. 18 juillet 1792. Arrêté sur les mesures relatives au danger de la patrie. In-folio piano. [.V. Lb*«r.i
6119. — Discours prononcé au Conseil générai de la Commune, le 18 juillet 1792, par M. Skrgk.nt, administrateur au département de ia police. Imprimé par ordre du Conseil général. Imp. de la JUunicipiilitc, 1792, in-S-, 8 p. [X Lb*" 1289.]
Au sujet des enrôlements volontaires.
6120. — Municipalité de Paris. 19 juillet 1792. In-folio piano. [X Lb«» 1*.
Cérémonial pour la proclamation do la patrie en danger et les enrôlements civiques.
6121. — Municipalité de Paris. 19 juillet 1792. In -8», 8 p. [N. Lb*» 1180 p*.]
P. 2, Cc7-émonial qui sera obscrvv d'nitnnclie et lundi 22 et 23 juillet, présent mois, i>our la proclamation de l'acte du Corps législatif qui déclare le danger de la patrie et pour l'enrôlement des citoyens qui se dévouent à. sa défense. P. 5, Enrôlement civique. P. 6-7, Rues où passera le cortège pour la proclamation dans la partie du midi [et du nord'', places où se fera la proclamation, lieu.x où seront placés les amphithéâtres pour Venrôleme-it civique.
6122. — Municipalité de Paris. 20 juillet 1792. Imp. de la MunicipalUé. S. d., in-8'', 2 p. [Br. M. F. R. 616, 34.]
Convocation des sections pour le 24 du présent mois à l'efïet de délibérer sur un arrêté de la section de la Fontaine-de-Grenelle.
Voyez tome le*", n» 3282 et ci-après, ch. VI.
6123. — Avis du maire de Paris à ses concitoyens (22 juillet 1792). Imp. de la MunicipalUé, 1792, in-folio piano. [N. Lb*» m 37.]
Signé : PtTlOX.
Appel à la concorde devant l'ennemi : « La guerre étrangère ne sera jamais sérieuse, ni redoutable, si vous avez la prudence d'éviter la guerre civile. »
6124. — Municipalité de Paris. Discours de M. le maire (Pétion) aux citoyens enrôlés pour la défense de la patrie en danger. Imprimé par ordre du Conseil général.
(Juillet 1792.) Imp. de la MunicipalUé, 1792, in-8», 2 p. [N. Lb*» 199.]
