ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
J'ai publié (tome I«', n» 785) la liste des soixante districts attribués aux seize quartiers de Paris par rordonna]|ce royale du 15 avril 1789, qui convoquait les habitants du tiers état de la ville et faubourgs de Paris. Pour la facilité des recherches, j'ai adopté ici l'ordre alphabéti([U0 avec rappel, sous le titre do chaque district; de son numéro d'ordre et de celui du bataillon auquel il correspondait. Quelques-unes de CCS dénominations ne sont pas conformes à la nomenclature primitive et font l'objet de renvois également alphabétiques : ainsi le district des Barnabites est presque aussitôt devenu celui de Henri IV; le district du Sépulcre^ celui des Ca7*méfites-t/u-Afarai« (ou de la rue Chapon) ; le district de Sainte-Opportune a porté au début le
nom inexpliqué des Grands -Auyustins et celui de Saint-Leu s'appela un moment section (sic) de la Jussienne.
Une autre trace de cette confusion passagère, née du décret du 22 juin 1790 sur la nouvelle division de Paris, subsiste dans quelques pièces émanées de la section (sic) Saint- EustachCj avant sa fusion officielle dans la section des Postes, Enfin les districts de V Université et de la Sorbonne ne font qu'un, et celui de Saint- Jacques-dU'Haut-Paa absorba promptement le district du Val-de-Grâce. Par suite, le total effectif des districts (et des bataillons) se trouve réduit à cinquante-neuf, mais le district du Valde- Grâce a néanmoins conservé ici le numéro que lui assignait l'ordre alphabétique.
§ 1. — District des Barnabites ou de Henri IV.
(VIII, 1. — 2« Division, 2« Bataillon)
6978. — Procès-verbal de rAssemblée...
séant en l'église des Barnabites (21 avril 1789).
6979. — District des Barnabites. Assemblée générale (août 1789).* In-4», 1 p. fiV. Lb*« 1343.J
Circulaire annonçant l'adoption par le district
du règlement de l'infanterie nationale parisienne* Voyez ci-dessus, n«
6980. — Moyen proposé pour rendre notre condition meilleure en diminuant la somme du mal et augmentant autant que possible celle du bien. Offert au district des Barnabites par un de ses membres et agréé par ce district (21 septembre- !«' octobre 1789). Imp, V* Delaguette. S. d., in4o, 1 f. et 13 pi [iV* Lb*« 230.]
6981 . — Discours prononcé à la bénédiction du drapeau des Barnabites, par
cHAPrraK v. — actes kt délibérations dks districts
M. Delacroix de Frainville, avocat du Parlement, président de ce district. S. /. n. d., in 4o, 2 p. [.y. Lb*«23l.]
6982. — District des Barnabites. En l'assemblée générale du 9 octobre 1789, quatre heures après midi, un des citoyens a dit... Imp. y« Delaguette. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb*o 232.]
Félicitations au sujet du retour du Roi à Paris et vœu pour rachèvcment du Louvre, « afin que les monarques français aient dans leur capitale un palais digne de la majesté de la nation ».
6983. — District deHenri IV, ci-devant des Barnabites. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée du district d'Henri IV. Du 9 décembre 1789. Imp. Y» Delaguelte. S. d., in-4», 4 p. [.Y. Lb*« 277.]
En faveur de l'élaboration du plan de municipalité par les représentants de la Commune et par les commissaires des soixante districts.
6984. — District de Henri IV. Assemblée générale extraordinaire pour mercredi 16 décembre [1789]. Imp, V Delaguette.
S. d.y in-folio piano oblong. [N, Lb*" 3257.]
Convocation a rcffct de délibérer sur plusieurs questions importantes du nouveau règlement de la municipalité.
6985. — Extrait des registres des délibérations du district de Henri IV du 28 décembre 1789. Imp. V* Delaguette, S.d., in-4<», 4 p. [N. Lb*« 1407*.]
Délibération sur un mémoire des maîtres bouchers de la ville de Paris.
6086.- Rapport du 22 janvier 1700, fait par MM. les commissaires nommés pour l'examen du plan de banque territoriale de M. Ferrières au comité général du district
de Henri IV. S. /. n. d., in-^«, 16 p. [N. Lb*« 1409.]
Sur le projet de Ferrières, voyez la troisième partie de ce travail.
6987. — District de Henri IV, Discours prononcé par M. Roussineau, curé de la Sainte-Chapelle du Palais, à Paris, en l'assemblée générale du district Saint-Honoré. (25 janvier 1790.) Imp, y« Delaguette y il 90, in-4«, 7 p. [N. Lb*o 1410.]
Allocution adrc&sée au plus jeune des frères Agasse, au nom d'une députation du district.
La lYlôme pièce, à laquelle manque le fauxtitre reproduit ci-dessus, est portée au catalogue de la B. N. sous la cote Lb*® 1406.
6988. — District de Henri IV. Discours de M. Mangin, président du district de Henri IV, au bataillon, et à M. le premier président, lorsqu'ils ont prêté leur serment civique, l'un le 7 février 1790, place Daupbine, et Tautre le % du même mois dans l'assemblée générale, dont l'impression a été ordonnée par un arrêté du district dudit jour 8 février. S. /. n. d.y iu-4°, 3 p. [Br. M. F. R. 13*, 10.]
6089. — District de Henri IV. Discours prononcé par M. Roussineau, curé de Ja Basse-Sainte-Chapelle, pour la cérémonie du Te Deum chanté le 10 février 1790. /mj). V Delaguette, S. d.y in-8% 14 p. [N. Ll)*«278.]
6990. — Extrait des registres des délibéralions du district de Henri IV, du 9 mars 1790. Imp, V^ Delaguette. S. d., 1 p. [N. Lb*» 1407*.]
Délibération au sujet de la reddition de comptes de M. de La Rivière, commissaire préposé à la surveillance des Halles et en sa faveur.
6991. — Extrait du registre des délibérations du bataillon de Henri IV (13 avril 1700). Imp. V* Delaguette, S', d.y in-8s 2 p. [.y. Lb^» 1408 ]
Adhésion à l'arrêté du bataillon Saint-Etiennedu-Mont.
