DISTRICT DE BONNE-NOUVELLE

dstrict des Blancs-Manteaux.

(V, 1. — 5* Division, 7« Bataillon)

^ Pour deux pièces antérieures au 14 juiU Manteaux. Du 29 août 1789. Imp, PrauU, let, voyez tome !•', no» 815-816. 1739, in-8«, 6 p. [N. Lb«> 233.]

Ouverture d'une souscription patriotique.

6992. — Extrait des registres du district des Blancs-Manteaux du 21 août 1789. Imp. PraulL S. d., in-8», 6 p. [Br. M. F. H. 624, 15.]

Au sujet de la division de rarmée parisienne en troupe soldée et non soldée et de l'élection des officiers pour six mois.

6993. — Extraits des registres des délibérations du district des Blancs-Manteaux, relativement à la députation qu'il a faite à r Assemblée nationale, sur l'arrêté des électeurs, du 30 août 1789. Paris , imp, Prault. S. d., in-8», 14 p. [iY. Lh^ 234.]

Adhésion à l'arrêté d'amnistie volé sur la proposition de Necker. Vovez tome !•*■, n»» 1 306- 1307 et 1385-1386.

6995. — Discours prononcé dans Téglise des Blancs-Manteaux, le samedi 12 septembre 1789, à l'occasion de la bénédiction des drapeaux du district des Blancs-Manteaux, par M. Godard, avocat au Parlement, ex-président du district. Paris, Méquignon jeune. S. d., in-S», 1 fr. et 23 p. [N, ].h^ 235.]

6996. — [Arrêté du district des Blancs- Manteaux pour le serment de fidélité à la Constitution, commençant par ces mots :] Du 5 février 1790. Sur la motion faite... Paris y imp. Prault, S. d., in-8<», 2 p, [N. Lb*« 1344.]

6997. — District des Blancs-.Manteaux, Extrait du registre des délibérations prises en l'assemblée générale du 18 mars 1790. Imp, Prault. S. d,, in-8«», 1 f. et 5 p. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 65.]

6994. — Arrêté du district des Blancs- Sur la vente des biens ecclésiastiques.

§ 3. — District de Bonne^NTouirelle.

(XIII, 3. — 4» Division, 2« Bataillon)

6998. — Procès-verbal de rassemblée du tiers état, district de Nolre-Dame-de-Bonne- .\ouvelle (avril 1789).

Voyez tome I»*", n*» 840.

6909. — Cahier de doléances... présenté à nos frères les électeurs des soixante districts... parJoi^EPH Gharon, district de Bonne- Nouvelle (1789).

Voyez tome I«', n« 883.

7000. — District de Bonne - Nouvelle. T. II.

Extrait de la délibération prise par l'assemblée générale (20 juillet 1789). Imp. V Hérissanty in-4o, 4 p. [N. Ll)«> 1346.]

GonOrniation des pouvoirs délégués à Bailly et à La Fayette. Election de huit députés (dont six suppléants) chargés de représenter le district à rilôtel de Ville.

7001. — District de Bonne -Nouvelle.

Extrait du registre des délibérations (16 décembre 1789). S. /. n. d.y in-4«>, 1 p. [N. Lb*« 1347.]

8ur retendue du département de Paris.