CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

armes de la ville de Paris. (8 juin 1790.) S. L n. d , in-8», 45 p. [N. Lb~ 8934.]

Organisation d'un service d*artillerie municipale comportauit seize compagnies de volontaires.

7202. — Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique. (14 juin 1790.) Imp. PraïUt. S. d,, in-8% 7 p. [N. Lb*« 1416*.]

Adhésion à l'arrêté du district des Prémontrés dénonçant au procureur syndic divers libelles contre plusieurs membres de l'Assemblée nationale et témoignage d'estime au duc d'Aiguillon enrôlé dans le bataillon du district.

7203. — Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique. Imp. Prault. S. d., in-8o, 7 p. [N. Lb*« 1416*.]

Discours de Camus, proposant d'élire par voie de scrutin les fonctionnaires aspirant à un emploi dans les bureaux de la municipalité. .

« Ordre de marche des ^bataillons »• Imp PrauUy 1789, in-8s 3 p. [N. Lb« 1419.]

Sur la question de savoir si le drapeau de chaque bataillon sera porté par un porte-drapeau de la garde parisienne ou par un sergent major de la compagnie soldée. Par esprit de discipline, le district adhère au règlement, tout en faisant ses réserves.

7205. *- Garde nationale parisienne. District des Jacobins-Saint-Dominique. S. /.

n. d., in-8% 3 p. [Br. M, F. R. 247, 2.]

Harangue du capitaine Delamour à La Fayette.

7206. — District des Jacobios-Saint-Dominique. Extrait des délibérations du comité militaire. . . Paris y imp, Prault , in-foJio piano. [^. Lb^» 1412.]

Sur la nécessité d'adopter une cocarde aux couleurs bleue, incarnat et blanche, et de procéder à l'immatriculation des citoyens véritablement inscrits au bataillon de leur district.

7204. — [Délibération du district des Jacobins-Saint-Dominique, du 26 septembre 1789, commençant par ces mots :] Lecture faite d'un imprimé portant pour titre

7207. — Règlement de formation et de police pour les compagnies de grenadiers et de chasseurs du 8« bataillon de la 2« division. Pari^, imp. PrauU, 1790, in-8*, 8 p. [R. AD. VI, 51.]

Signé : Deshayes l'atné, secrétaire.

§ 16. — I31striot des Jacoblns-Saint-Honoré.

(II, 3. — 0* Division, 6« Bataillon)

7208. -— Extrait des délibérations de l'assemblée du district des Jacobins- Sain t- Honoré (21 juillet 1789). S. /. n. d., in-4», 1 p. [N. Lb« 1428.]

Protestation du district contre un ordre donné aux gardes-françaises par le marquis de La Salle.

7209. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Jacobins- Saint-Honoré (23 juillet 1789). Imp. Desaint. S. d., iu-8s 12 p. [N. Lb*« 1429*.]

Discours de Le Hoc, président du district, sur la formation de la garde bourgeoise.

Honoré. Extrait des délibérations... (24 juillet 1789). Imp. Desaint. S. d.,in-foHo piano.

Appel au bon ordre et à la tranquillité.

7211. — District des Jacobins-Saint- Honoré. Délibération du comité général d'administration du 25 juillet 1789. Imp. Ch, Desaintf in-folio piano. [JV. Mss. fr. nouY. acq. 2643, fol. 78.]

Remerciements aux dames de la Halle de leur concours pour le rétablissement de la paix publique, et invitation aux charbonniers à s'employer pour le même objet.

7210. — District des Jacobins-Saint-

7212. — Extrait des délibérations de las