DISTRICT DE NOTRE-DAME

et Loitin de Saint-Germain, 1789, in-8», 7 p. [.V. Lb*« 294.]

Voyez tome I«', n«>« 1366-1369.

7281. — District de Notre-Dame. Arrêté de rassemblée générale du 31 janvier 1790. Imp. F« Hérissant, in-8«, 3 p. [N. Lb*M467.J

Protestation contre la création d*un corps d'artillerie rattaché à la garde nationale.

7282. — District de Notre-Dame. 3-8 mars 1790. Imp. V* Hérissanl. S. rf., in-8«, 10 p. [N. Lb*<* 1466*.]

Conflit entre Guyot de Sainte-Hélène, président du district, et Osselin, administrateur de la Commune, au sujet des canons placés dans la cour de la caserne du district.

7283. — Extrait des registres des délibérations des assemblées générales du district de Notre-Dame du 12 avril 1790. S. /. n. d., in-8% 3 p. [N. Lb*« 1465.]

Contestation au sujet de la remise des exemplaires du Règlement général pour la Commvne de Pans, (Voyez ci-dessus, n«» 5347-5349.) Le district n*avait re^u que dix exemplaires au lieu de trente.

7284. — Extrait du registre des délibéralions du bataillon de Notre-Dame du 15 avril 1790. Imp. V* Hérissant, 1790, in-8», 2 p. [Br. M. F. R. 627, 13.]

Adhésion à la protestation du bataillon de Saint-Etienne-du-Mont contre l'allégation contenue page 9 de l'Adresse à l'Assemblée pour la permanence des districts.

7285. — District de Notre-Dame. Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale, du 18 juin 1790. Imp. V'Hérissant. In-4o, 3 p. [.y. Lb*« 1468*.]

Lecture du procès-verbal de dépôt, à Notre- Dame, des drapeaux appartenant à MM. de la Bazoche et aux ci-devant gardes françaises, et de l'Adresse des soixante administrateurs.,, aux citoyens réunis dans les soixante sections.

7286. — District de Notre Dame. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 22 juin 1790. Imp. V HérissaïU. S, d., in-8% 2 p. [N. Lb*« 1468*.].

Arrêté déclarant a récompense et distinction nationale » la médaille accordée aux gardesfrançaises.

7287. — District de Notre-Dame. Extrait des registres des délibérations des assemblées générales... du 22 juin 1790. Imp. F« Hénssant, in-8<», 2 p. [N. Lb*« 1469*.]

Invitation à nommer un autre commissaire des guerres à la place du sieur de La Grey.

7288. — District de Notre-Dame. Extrait des registres des délibérations... du 26 juin 1790. Imp, F« Hérissant, S. d., in-8», 2 p. f.Y. Lb«>1467*.]

Vœu en faveur de la suppression du corps des « soi-disant » Vainqueurs de la Bastille, a jusque dans ses trompettes, pompons et épaulettes jaunes »,

7289. — Récit de ce qui a été fait par le président du district de Notre-Dame et du comité civil et militaire, par le vice-président de ce district et membre du comité, par les vice-présidents et les autres membres du comité, et par les autres citoyens du district, au sujet de la caserne ordonnée et nécessaire pour loger, avec ses armes, bagages, fournitures et ustensiles, la compagnie soldée faisant partie du bataillon de ce district pour sa garde nationale parisienne, et procès-verbaux des 28 et 29 août 1789. Imp, F« Hérissant, S. d., in-8°, 30 p. [N. Lb*« 1470.1

7290. — Extrait des délibérations des assemblées générales du district de Notre- Dame des 29 et 31 août, 1»' et 2 septembre 1789. contenant la nomination des capitaines, sous-lieutenants et sergents-majors des quatre compagnies non soldées de ce district, ainsi que de Taumônier, du chirurgien et de l'apothicaire du bataillon de ce district. Imp. V« Héiissant. S. d., in-8"% 14 p. [N. Lb*M47l.]

7291. — District de Notre-Dame. Sur le drapeau et la caserne. (23 septembre-8 octobre 1789.) Imp. y« Hénssant, S. d., in-8«>, 25 p. [JV. Lb*« 1472.]

Vovez les deux numéros suivants.

7292. — Réponse pour les citoyens du district de Notre-Dame contre l'auteur d'un mémoire anonyme relatif à la caserne accordée le 21 août et ordonnée le 28 par la