CHAPITHK V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7314. — District des Petits -Pères -de- Nazareth. Rapport des commissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à rassemblée générale du 19 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp. Momoro. S. d., in-8°, 15 p. [N. Lb*« 1487.]

7315. — District des Pères-Nazareth. Extrait du registre des délibérations, du 31 décembre 1789. fmp. Chardon. S. d., in-folio piano. [N. Lb*« 1485*.].

Protestation contre l'ordre donné par le département de la police, le 24 décembre, aux milices nationales do prêter main-forte aux gardes du commerce.

7316. — Arrondissement du district des Pères-Nazareth. Tableau des officiers du district des Pères-Nazareth. Paris, Clouzier. S. d. (1790), in-folio piano oblong.[]V. Lb«> 3224.1

7317. — Extrait des registres des délibérations prises en l'assemblée générale du district des PP.-Nazareth, du 7 janvier 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8«, 3 p. [N. Lb*« i486.]

Refus de délibérer sur le plan de la municipalité provisoire.

7318. — District des Pères-Nazareth. Extrait du registre desdélibérations, du 22mars 1790. S. l. n. d., in-4s 3 p. [N. Lb'« 1485*.]

Au sujet d'une loge du théâtre de Nicole l, soi-disant réservée à MM. les administrateurs du département des établissements publics, le di.s- Iricl déclare qu'aucune entrée dans les théâtres ne devait être accordée et dénonce cet abus aux autres districts.

7319. — District des Pères -Nazareth.

Extrait du registre des délibérations du 8 avril 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8», 3 p. :N. Lb*« 1485*.]

Approbation d'un mémoiro imprimé de M. Du- })ont, ingénieur du Roi, professeur de mathématiques, sur les travaux de sûreté des carrières de Paris.

7320. — District des Pères - Nazareth.

Extrait du registre des délibérations. 14 mai 1790. Imp. Chardon. S. d., in-8«, 7 p. [.V. Lb*o 1485*.]

Discours de M. Arnaud, président du district, touchant une pétition présentée par les maîtres paveurs de Paris à la Commune.

§ 88. — District du JPetltSalnt-Ajitoine*

(XII, 1. — 5* Division, 3« Bataillon)

7321. — Procès-verbal du tiers état...

convoqué en l'église du Petit-Saint-Antoine (21 avril 1789).

Voyez tome I^*", n« 837.

7322. — Adresse à M. Bailly, maire de Paris, par l'assemblée générale du district du Petit-Saint-Antoine. Du 21 juillet 1789. S. /. n. d., in-4», 3 p. [N. Lb*« 295.]

7323. — Adresse à M. de La Fayette, général de la milice parisienne, par l'assemblée générale du district du Petit-Saint- Antoine. Du 21 juillet 1789. S. l. n. ci., in-4% 3 p. [N. Lb*« 296.]

7324. — Extrait des délibérations du district des Petits- Augustins du 6 août 1789. Discours prononcé dans l'assemblée géné-

rale, par M. Agut, garde-française, de la compagnie d'Oltz, 1 »' bataillon, rue de Babylone. Imp. Quillau. S. d., in-4®, 3 p. [A*. Lb*o 297.]

Au sujet de la médaille que les districts se proposaient de décerner aux gardes-françaises.

7325. — District du Petit-Saint-Antoine.

Extrait des délibérations du 20 août 1789. S. L n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb*« 1489*.]

Refus de délibérer sur le plan de municipalité proposé par les représentants de la Commune.

7326. — District du Petit-Saint-Antoine.

Extrait des délibérations du 7 octobre 1789. Imp. Lottin aîné et J.-R. Lollin, 1789, in-8o, 4 p. [iY. Lb*o 1489*.]

Sur les dilapidations do farines commises aux Halles.

DlSTlilCT DKS PETHS.ALGLSTINS

La uiôiue pièce a été imprimée in-fulio piano pour affichage. Elle est jointe dans l'ex. de la B. N. au tirage décrit ci-dessus.

7327. — District du Petit-Saiiit-Antoine. Extrait des délibérations du 16 mai 1790. Imp, V" Delagtiette, S. d., iii-8°, 6 p. [iV. Lb*« i489*.]

Lecture d'un Projet de réglemeni sur le6 boU' chsries,

7328. — District du Pelit-Saint-Antoiue.

Extrait des registres des délibérations.

(13-15 août 1789.) Imp. F« Delaguettc.S. d., in-S», 8 p. [iV. Lb*« 1488.]

Elections de GeofTroy de Chamois, de Lemerle de Beaulieu et de Decan, comme commandant du bataillon, capitaine de la compagnie soldée et aide-major de la même compagnie. P.. 3, di.s-

cours de Champion de Villeneuve, président du district.

7329. — Adresse du bataillon du Petit- Saiut-Antoine à M. le marquis de La Fayette (16 novembre 1789). Imp. F« Delayuette.

S. d., in-4% 3 p. [P. loO*, 4^J

Refus d'accepter la proposition de Oouvion (voyez ci-dessus, n® 6765) et renouvellement des témoignages c< d'estime, d'attachement et de reconnaissance » du bataillon pour ses chefs.

P. 2-3, liste des signataires.

rations du district du Petit-Saint-Antoine. 9 avril 1790. Imp. V» Delaguette. S. d., in-4°, 2 p. [il. AD. XVI, 68.]

En faveur de la prompte organisation de la municipalité.

§ 83. — District des Fetits-A.uffiistins.

(III, 2. — 2* Division, 6« Bataillon)

7331. — Motion faite dans le district des Petits-Augustins, par MM. Achet et QuÉ- NARD, avocats au Parlement. (17 juillet 1789.) S. /. n. d., in-4«, 1 p. [N. Lb*« 1497.]

Insignes et solennités proposés pour consacrer le souvenir de la mémorable journée du 17 juillet 1789.

7332. — Extrait des délibérations du district des Petits-Augustins, du 1 7 juillet 1 789. S. /. n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb*« 1490*. J

Sur les honneurs et prérogatives à accorder aux Vainqueurs de la Bastille.

7333. — Extrait des délibérations du district des Petits-Augustins, du 21 juillet 1789. S. /. n. d., in-4% 1 p. [JV. Lb*«1490*.]

Confirmation de la nomination de La Fayette et de Bailly.

7334. — District des Petits-Augustins. Extrait des délibérations, du 24 juillet 1789. S. /. n. d., in-4o, 1 p. [N. Lb*» 1491*.]

Appel au concours de tous les bons citoyens pour le rétablissement de Tordre.

7335» -^ Police» Extrait des délibérations

du district des Petits-Augustins, du 4 août 1789. Imp. QuiUau. S. d., in-4<», 3 p. [N. Lb*« 1498.]

Bur la circulation des voitures et des chevaux tenus en bride.

7336. — Extrait des délibérations du district des Petits-Augustins, du 4 août 1789. Imp. Quillau. S. d., in-4o, 3 p. [N. Lb*® 1490*.]

Sur l'incorporation des gardes-frant^aises dans les bataillons soldés.

7337. — Extrait des délibérations du district des Petits-Augustins, du 7 août 1789. Imp. QuUlau, S. d.,in-4o, 4p. [iV.Lb*«1490*.l

Discours prononcé par le II. P. Esnault, religieux augustin, membre du comité de rédaction.

Offre de recueillir les gardes-françaises dans toutes les maisons religieuses de Paris, et en particulier dans celle de Tordre.

7338. — [Invitation du district des Petits- Augustins au service funèbre du 10 août 1789, commençant par ces mots : ] « Messieurs, rassemblée du district des Petits*^