CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Augustina a Thonneur de vous prévenir... »> S. /. n. d., ia-4«, 1 p. [N. Lb*« 1499.J

L'abbé Osselin, docteur en théologie, prêtre de la communauté de Saint- Séverin, devait prononcer Toraison funèbre, et la marquise de Villette faire la quête pendant la cérémonie, c dont \a musique des gardes-françaises augmenterait Tintérét. » Voyez le numéro suivant.

7339. — Discours funèbre, prononcé par M. OssBUN, avocat, président du district des Petits-Augustins, après la messe patriotique que l'assemblée a fait célébrer en l'église de Salnt-Sulpice, par les R. P. Augustins, le lundi iO août 1789, pour le repos de l'âme des citoyens morts en combattant pour la patrie. Imprimé à la réquisition, en conséquence de l'arrêté de l'assemblée, du 12 août, et au profit des pauvres du district. Imp, QuUlau, 1789, in-8«, 16 p. [N. Lb« 1500.]

7340. ■—• Motion sur le Veto royal, faite le 31 août 1789, en l'assemblée du district des Petits-Augustins. S. /. n. d., in-8°, H p. [Br. M. F. R. 869, 9.]

7341. —Extrait du registre des délibérations du district des Petits-Augustins. Du 22 septembre 1789. Paris, imp, QuUlau, S. d., in-4«, 3 p. [N. Lb*« 298.]

Délibération en faveur d'Osselin, député du district, dont l'élection avait soulevé des dilficultes à l'Hôtel de Ville, et qui demandait à soumettre sa vie entière à TAssemblée des représentants de la Commune.

7342. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits- Augustins. 29 septembre 1789. S. l, n. d., in.4», 4 p. [N. Lb*» 1492*.]

Sur la surveillance des boulangers.

7343. — Extrait du registre des délibérations du comité général du district des Petits-Augustins. Imp. QuUlau, S. d., in-8«,

Sur les irrégularités dans le service de la garde nationale, irrégularités dont le bataillon du district se flatte de n'avoir jamais donné l'exemple.

7344. — Extrait des délibérations de l'as-

semblée générale du district des Petits-Augustins. 19 octobre 1789. In-4», 1 p. [N Lb^l492*.J

Protestation contre la nomination des officiers de cavalerie et de ceux des chasseurs.

7345. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Augustins. 27 octobre 1789. In-folio piano. [N. Lb^ 1492*.]

Déclaration en faveur du sieur Delcour, sur la conduite duquel il s'était élevé des soupçons.

7346. — Du registre des délibérations de rassemblée générale du district des Petits- Augustins a été extrait ce qui suit. Du 30 novembre 1789. Imp, Quillau, 1789.

In^*, 3 p. [N. Lb*<» 1501.]

Protestation contre la création de la garde na* tionale soldée, des chasseurs et de Tartillerie.

7347. — District des Petits-Augustins.

(11 décembre 1789.)

Affaire de M. Dières.

Voyez ci-dessus, n* 5672 et les numéros suivants,

7348. — Adresse du district des Petits- Augustins à tous les districts de Paris. (11 décembre 1789.)

Même affaire. Voyez ci-dessus, n« 5672^**.

7349. — [Circulaire aux districts, par M. Dières (20 décembre 1789).]

Voyez ci-dessus, n« 5673.

7350. — Extrait des registres des délibérations... du district des Petits-Augustins (27 décembre 1789).

Voyez ci-dessus, n* 5673 *••.

7351. — District des Petits-Augustins. Extrait des délibérations, du 20 janvier 1790. S. ^ n. d., in-4», 2 p. [N. Lb*<» 1491*.]

Protestation contre l'arrêté du département de police, enjoignant à la garde nationale de prêter main-forte aux gardes du commerce dans les cas de contrainte par corps.

7352. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district des Petits-Au-