CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Seguy-Thiboust. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb* 30i.]

Confirmation par voie de scrutin des pouvoirs donnés à MM. Labastide, Samaria et Groult, chargés de correspondre pour le district avec Bailly et La Fayette, et nomination de MM. Bridel, Oirtillon, Convers, Beau vais de Préau, de Re^te, Ghappon et Gillot.

7390. — District des Prémonlrés. Assemblée générale. (24-27 juillet 1789.) In-8% 30 p. [N. Lb*« 1519*.]

P. 6-27, Règlement pour le dUlrici des Pré» montrés, P. 28, Tableau des officiera et corn" miasairea composant le comité central et les bureaux du district. P. 30, Députés à l'Assamblée générale de VHùtel de Ville.

7391 . — District des Prémonlrés. Bureau central. 27 juillet 1789. S. /. n. d., in-4», 1 p. [N. Lb*« 1520]

Invitation au Te Deum qui devait être chanté le lendemain dans Téglise des Prémontrés et à la la quête faite par M»* de La Rochefoucault de Fontenoy. Voyez cinlessus, n« 7387.

7392. — Arrêté du district des Préinontrès de la Croix-Rouge. Du 6 août 1789. Paris f imp, Seguy-Thibousty 1789, in-4*, 4 p.

N. Lb*» 1527.]

Observations sur divers articles du règlement militaire, présenté par La Fayette.

7393. — [Circulaire du district des Prémontrési au sujet du service de la garde nationale, datée du 7 août 1789, et commençant par ces mots :] « Monsieur le président, Messieurs, il 8*est offert aujourd'hui à notre district... S. /. n. d,, in-4<>, 2 p. [N. Lb*» 1528.]

7394. — District des Prémontrés de la Croix-Rouge. Proclamation. Extrait des registres des délibérations du district, du 7 août 1789. In^. Seguy-Thiboust. S. d,, in-folio piano. [N. Lb*» 1529.]

Arrêté interdisant aux gardes des barrières d'abandonner leur poste pour aller chasser la nuit aux environs de Paris.

7395. — District des Prémontrés de la Croix -Rouge. Comité central. Extrait du registre des délibérations du 8 août 1789.

Par», imp, Seguy-Thibaust, 1789, in-4«, 4 p. [.V. Lb*« 1522*.]

Procès verbal d'arrestation de cinq braconniers surpris par une patrouille dans la plaine deMontrouge.

7396. — [Délibération du comité général des Prémontrés sur le travail des commissaires chargés de l'examen du règlement militaire, commençant par ces mots : ] L*an 1789, le 11 août... « Messieurs lescom* missaires... » Paris, imp. Seguy^Thibamt, 1789, in-4«, 3 p. [IV.Lb*» 1530.]

7397. — District des Prémontrés. 11 août 1789. Bureau central. /mp. Seguy-Thibausi^ 1789, in-4», 7 p. [N. Lb*« 1523.]

Délibération et arrêté du district louchant sa situation pécuniaire et financière, et discours de Beau VA 18 de Pr6au, en présentant cet arrêté à la Commune.

rations de l'assemblée générale du district des Prémontrés du 24 août 1789. SJ. n d., in-4«, 3 p. [N, Lb*« 1524.]

Discours de M. Grossbt, en offrant un drapeau à Tune des compagnies du bataillon.

7399. — District des Prémontrés. Comité central. Imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-folio piano. [.Y. Lb« 3233.J

Mesures prises pour la conservation des armes appartenant au district.

7400. — District des Prémontrés de la Croix-Rouge. Du 31 août 1789. Imp.Seguy- Thiboust, 1789, in-4«, 3 p. [N. Lb*« 1522*.]

Discours du président [Beau vais de Prëau.)

7401. — District des Prémontrés. Assemblée générale (3 septembre 1789). Imp. Seguy-Thiboust, 1789, in-4«, 7 p. [y. Lb**» 1519*.]

P. 1, Observations de M. DE LamolaRD sur la lettre de Bailly et l'arrêté des représentants de la Commune relatif à la formation d'une municipalité provisoire.

7402. — Arrêté de l'assemblée générale du district des Prémontrés. Extrait des registres des délibérations du district du